Passage à l'ordre du jour, sur proposition de Dornier sur la pétition du citoyen Varin, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Claude Pierre Dornier. Passage à l'ordre du jour, sur proposition de Dornier sur la pétition du citoyen Varin, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. p. 355.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
355
Dernière page
355
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
Modifié le