Renvoi au comité d'aliénation de la pétition du conseil général de la commune d'Arsonval qui demande un terrain pour y élever un autel à la patrie, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)

Renvoi au comité d'aliénation de la pétition du conseil général de la commune d'Arsonval qui demande un terrain pour y élever un autel à la patrie, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. p. 348.