Table des matières
Décret accordant la somme de 300 livres à cinq citoyens de Vendée ayant résisté à la corruption, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Décret]p.355
Décret accordant la somme de 300 livres à cinq citoyens de Vendée ayant résisté à la corruption, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Décret]p.355
Lettre du procureur général syndic du département de la Vendée relative à la conduite des citoyens Sarrasin, Marquis, David, Turquaud, Chaigneau qui ont refusé une somme d'argent offerte par un contre-révolutionnaire, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.355-356
Lettre du procureur général syndic du département de la Vendée relative à la conduite des citoyens Sarrasin, Marquis, David, Turquaud, Chaigneau qui ont refusé une somme d'argent offerte par un contre-révolutionnaire, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.355-356
Lecture par Goupilleau (de Fontenay) de la lettre du procureur syndic du département de la Vendée, qui constate l'acceptation de la Constitution dans ce district, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Discussion]p.356
Lecture par Goupilleau (de Fontenay) de la lettre du procureur syndic du département de la Vendée, qui constate l'acceptation de la Constitution dans ce district, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)[Discussion]p.356
Infos
Référence bibliographique
Lettre du procureur général syndic du département de la Vendée.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 355-356.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
355
Dernière page
356
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
Modifié le
