Table des matières
Renvoi au ministre de la Guerre de la pétition du citoyen Laroque, général de brigade, sur la proposition de Ramel, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Déroulement des séances]p.204
Renvoi au ministre de la Guerre de la pétition du citoyen Laroque, général de brigade, sur la proposition de Ramel, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Déroulement des séances]p.204
Motion de Dubarran, au nom du comité de sûreté générale, demandant à charger le comité des assignats et monnaies de la surveillance des faux assignats, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.204
Motion de Dubarran, au nom du comité de sûreté générale, demandant à charger le comité des assignats et monnaies de la surveillance des faux assignats, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.204
Décret, sur la motion de Dubarran au nom du comité de sûreté générale, chargeant le comité des assignats et monnaies de la surveillance des fabricants de faux assignats, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]p.204
Décret, sur la motion de Dubarran au nom du comité de sûreté générale, chargeant le comité des assignats et monnaies de la surveillance des fabricants de faux assignats, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]p.204
Pétition à la barre d'un citoyen de la commune de l'Isle (Vaucluse) au nom de patriotes persécutés et réponse du Président, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.204-205
Pétition à la barre d'un citoyen de la commune de l'Isle (Vaucluse) au nom de patriotes persécutés et réponse du Président, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.204-205
Motion de Rovère demandant le renvoi au comité de salut public de la pétition des citoyens patriotes persécutés de la commune de l'Isle (Vaucluse), lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.205
Motion de Rovère demandant le renvoi au comité de salut public de la pétition des citoyens patriotes persécutés de la commune de l'Isle (Vaucluse), lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.205
Rapport de Pottier, au nom du comité de liquidation, relatif aux certificats de résidence, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Rapport]p.205
Rapport de Pottier, au nom du comité de liquidation, relatif aux certificats de résidence, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Rapport]p.205
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, relatif aux certificats de résidence nécessaires pour liquider les pensions, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]pp.205-206
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, relatif aux certificats de résidence nécessaires pour liquider les pensions, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]pp.205-206
Rapport de Pottier, au nom du comité de liquidation, sur le timbrage des pièces nécessaires pour la liquidation des pensions, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Rapport]p.206
Rapport de Pottier, au nom du comité de liquidation, sur le timbrage des pièces nécessaires pour la liquidation des pensions, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Rapport]p.206
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]p.206
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]p.206
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, relatif à la liquidation des pensions des professeurs de collèges, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]p.206
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, relatif à la liquidation des pensions des professeurs de collèges, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]p.206
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, relatif à la liquidation des paiements et pensions de secours, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]pp.207-208
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, relatif à la liquidation des paiements et pensions de secours, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]pp.207-208
Rapport de Guyton-Morveau relatif à la prévention des maladies contagieuses dans les hôpitaux, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Rapport]pp.208-209
Rapport de Guyton-Morveau relatif à la prévention des maladies contagieuses dans les hôpitaux, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Rapport]pp.208-209
Propositions de plusieurs membres sur le projet de décret de Guyton-Morveau relatif aux mesures d'hygiène nécessaires contre les maladies infectieuses dans les hôpitaux, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Discussion]p.209
Propositions de plusieurs membres sur le projet de décret de Guyton-Morveau relatif aux mesures d'hygiène nécessaires contre les maladies infectieuses dans les hôpitaux, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Discussion]p.209
Décret, présenté par Guyton-Morveau, relatif à la désinfection de l'air dans tous les hôpitaux, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]p.209
Décret, présenté par Guyton-Morveau, relatif à la désinfection de l'air dans tous les hôpitaux, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]p.209
Décret demandant au comité de salut public la liste des commissaires qui doivent partir aux armées pour l'embrigadement et la vérification des comptes, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]p.210
Décret demandant au comité de salut public la liste des commissaires qui doivent partir aux armées pour l'embrigadement et la vérification des comptes, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]p.210
Décret, sur le rapport d'Enlart, relatif à la solde des chefs de légions et adjudants-généraux de la garde nationale sédentaire requis, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]p.210
Décret, sur le rapport d'Enlart, relatif à la solde des chefs de légions et adjudants-généraux de la garde nationale sédentaire requis, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]p.210
Rapport, présenté par Pottier au nom du comité de la guerre, relatif aux créances de Levasseur-Dumont pour la levée des hussards de la Liberté, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Rapport]p.210
Rapport, présenté par Pottier au nom du comité de la guerre, relatif aux créances de Levasseur-Dumont pour la levée des hussards de la Liberté, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Rapport]p.210
Motions de Pottier et de Maribon-Montaut demandant la question préalable relativement aux créances de Levasseur-Dumont pour la levée des hussards de la Liberté, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.210
Motions de Pottier et de Maribon-Montaut demandant la question préalable relativement aux créances de Levasseur-Dumont pour la levée des hussards de la Liberté, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.210
Non-lieu à délibérer sur les créances de Levasseur-Dumont pour la levée des Hussards de la Liberté, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]p.210
Non-lieu à délibérer sur les créances de Levasseur-Dumont pour la levée des Hussards de la Liberté, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]p.210
Rapport de Jeanbon-Saint-André, au nom du comité de salut public, relatif à l’organisation de l’administration civile de la marine dans les ports, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Rapport]pp.210-211
Rapport de Jeanbon-Saint-André, au nom du comité de salut public, relatif à l’organisation de l’administration civile de la marine dans les ports, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Rapport]pp.210-211
Décret, sur le rapport de Jeanbon-Saint-André au nom du comité de salut public, relatif à l’organisation de l’administration civile de la marine dans les ports, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]pp.211-212
Décret, sur le rapport de Jeanbon-Saint-André au nom du comité de salut public, relatif à l’organisation de l’administration civile de la marine dans les ports, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]pp.211-212
Rapport de Jeanbon-Saint-André, au nom du comité de salut public, relatif aux devoirs des officiers des vaisseaux de ligne, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Rapport]p.212
Rapport de Jeanbon-Saint-André, au nom du comité de salut public, relatif aux devoirs des officiers des vaisseaux de ligne, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Rapport]p.212
Décret, présenté par Jeanbon-Saint-André au nom du comité de salut public, relatif aux devoirs des officiers des vaisseaux de ligne, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]pp.212-213
Décret, présenté par Jeanbon-Saint-André au nom du comité de salut public, relatif aux devoirs des officiers des vaisseaux de ligne, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]pp.212-213
Discussion autour du décret présenté par Jeanbon-Saint-André relatif aux devoirs des officiers des vaisseaux de ligne, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Discussion]p.213
Discussion autour du décret présenté par Jeanbon-Saint-André relatif aux devoirs des officiers des vaisseaux de ligne, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Discussion]p.213
Motion de Danton appuyée par Ramel demandant à supprimer les cautionnements pour les fonctionnaires publics, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.213
Motion de Danton appuyée par Ramel demandant à supprimer les cautionnements pour les fonctionnaires publics, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.213
Décret, sur la motion de Danton, mettant fin au cautionnement, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]p.213
Décret, sur la motion de Danton, mettant fin au cautionnement, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]p.213
Discussion relative à la demande de mise en liberté des citoyens Ronsin et Vincent, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Discussion]pp.213-216
Discussion relative à la demande de mise en liberté des citoyens Ronsin et Vincent, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Discussion]pp.213-216
Rapport de Loiseau, au nom du comité des marchés, proposant la mise en liberté du citoyen Yon, commissaire-ordonnateur à l'armée des Pyrénées, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Rapport]p.216
Rapport de Loiseau, au nom du comité des marchés, proposant la mise en liberté du citoyen Yon, commissaire-ordonnateur à l'armée des Pyrénées, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Rapport]p.216
Motion de Gossuin, appuyée par Goupilleau et Thuriot, demandant à rétablir le citoyen Yon dans ses fonctions, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.216
Motion de Gossuin, appuyée par Goupilleau et Thuriot, demandant à rétablir le citoyen Yon dans ses fonctions, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.216
Discussion relative à la demande de mise en liberté du citoyen Yon, commissaire-ordonnateur à l'armée des Pyrénées-Orientales, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Discussion]p.216
Discussion relative à la demande de mise en liberté du citoyen Yon, commissaire-ordonnateur à l'armée des Pyrénées-Orientales, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Discussion]p.216
Décret, proposé par Delacroix, de non-lieu à inculper le citoyen Yon, commissaire-ordonnateur en chef à l'armée des Pyrénées-Orientales, renvoyé dans ses fonctions, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]p.217
Décret, proposé par Delacroix, de non-lieu à inculper le citoyen Yon, commissaire-ordonnateur en chef à l'armée des Pyrénées-Orientales, renvoyé dans ses fonctions, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]p.217
Motion de Pons (de Verdun) en faveur du citoyen Blondel, incarcéré, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.218
Motion de Pons (de Verdun) en faveur du citoyen Blondel, incarcéré, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.218
Décret, proposé par Pons (de Verdun), demandant un rapport au comité de salut public sous trois jours sur la réclamation du citoyen Blondel, détenu, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]p.218
Décret, proposé par Pons (de Verdun), demandant un rapport au comité de salut public sous trois jours sur la réclamation du citoyen Blondel, détenu, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]p.218
Décret, sur le rapport de Monnot au nom du comité des finances, ordonnant la liquidation des titres d'office de contrôleur des rentes du citoyen Gromaire, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]p.218
Décret, sur le rapport de Monnot au nom du comité des finances, ordonnant la liquidation des titres d'office de contrôleur des rentes du citoyen Gromaire, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]p.218
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, relatif à la demande d’indemnité de l’architecte Mangin pour une maison démolie sur ordre de Custine, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]p.218
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, relatif à la demande d’indemnité de l’architecte Mangin pour une maison démolie sur ordre de Custine, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]p.218
Décret, sur le rapport de Monnot au nom du comité des finances, autorisant la trésorerie nationale à payer au citoyen Grévin une créance sur le mobilier de l'ambassadeur d'Espagne, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]p.219
Décret, sur le rapport de Monnot au nom du comité des finances, autorisant la trésorerie nationale à payer au citoyen Grévin une créance sur le mobilier de l'ambassadeur d'Espagne, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]p.219
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, autorisant le paiement aux citoyens Campion, Bellanger et Bouillette, des ouvrages faits à l’église Saint Sauveur (Paris), lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]p.219
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, autorisant le paiement aux citoyens Campion, Bellanger et Bouillette, des ouvrages faits à l’église Saint Sauveur (Paris), lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]p.219
32. Etat des dons (suite) : (a) envoi par le représentant Bentabole des dons des citoyens Milleville, Brochard, Dumouchet et des citoyennes Poullard et Guérineau ; (b) commune de Caussac-Sans-Culottes (ci-devant Bonneval) ; (c) citoyen Hersecap, ex-prieur de l’abbaye de Lonlay ; (d) citoyen Nageur, agent national d’Ancenis ; (e) district de Brives, commune de Meyssac ; (f) citoyen Jos. Outry ; (g) société populaire de Meyssacp.219
32. Etat des dons (suite) : (a) envoi par le représentant Bentabole des dons des citoyens Milleville, Brochard, Dumouchet et des citoyennes Poullard et Guérineau ; (b) commune de Caussac-Sans-Culottes (ci-devant Bonneval) ; (c) citoyen Hersecap, ex-prieur de l’abbaye de Lonlay ; (d) citoyen Nageur, agent national d’Ancenis ; (e) district de Brives, commune de Meyssac ; (f) citoyen Jos. Outry ; (g) société populaire de Meyssacp.219
Envoi par le représentant Bentabole des dons des citoyens Milleville, Brochard, Dumouchet et des citoyennes Poullard et Guérineau, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.219
Envoi par le représentant Bentabole des dons des citoyens Milleville, Brochard, Dumouchet et des citoyennes Poullard et Guérineau, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Don patriotique et hommage]p.219
Renvoi au comité de sûreté générale, sur la motion de Danton, du don de 10.000 livres transmis par Bentabole de la part d'une citoyenne détenue comme suspecte, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Renvoi aux comités]p.219
Renvoi au comité de sûreté générale, sur la motion de Danton, du don de 10.000 livres transmis par Bentabole de la part d'une citoyenne détenue comme suspecte, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Renvoi aux comités]p.219
Levée de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.219
Levée de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.219
Lettre du représentant Dumont informant de l'épuration de la commune de Beauvais et d'une nouvelle capture en argenterie, en annexe de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.220
Lettre du représentant Dumont informant de l'épuration de la commune de Beauvais et d'une nouvelle capture en argenterie, en annexe de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.220
Lettre de Gohier informant du suicide de Paltot de Veymerange après son arrestation, en annexe de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Discours et production des ministres]p.220
Lettre de Gohier informant du suicide de Paltot de Veymerange après son arrestation, en annexe de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Discours et production des ministres]p.220
Renvoi au comité des finances, motivé par Ramel, de la question relative au séquestre des biens de Veymerange, en annexe de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Renvoi aux comités]p.221
Renvoi au comité des finances, motivé par Ramel, de la question relative au séquestre des biens de Veymerange, en annexe de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Renvoi aux comités]p.221
Motion de Thibaudeau sur l’impression du «Plan d’organisation de l’instruction publique» de Wandelaincourt, en annexe de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.221
Motion de Thibaudeau sur l’impression du «Plan d’organisation de l’instruction publique» de Wandelaincourt, en annexe de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.221
Discussion relative aux frais d'impression du "Plan de l'organisation de l'instruction publique" de Wandelaincourt, en annexe de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Discussion]p.221
Discussion relative aux frais d'impression du "Plan de l'organisation de l'instruction publique" de Wandelaincourt, en annexe de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Discussion]p.221
Décrets envoyés aux départements par le ministre de l'Intérieur au 14 pluviôse, en annexe de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[État et compte]p.227
Décrets envoyés aux départements par le ministre de l'Intérieur au 14 pluviôse, en annexe de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[État et compte]p.227
Infos
Référence bibliographique
Séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. pp. 194-228.
Langue
Français
Nombre de pages
45
Première page
194
Dernière page
228
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest
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