21. Décret relatif aux créances de Levasseur-Dumont pour la levée des Hussards de la Liberté (Rapport de Pottier)
Table des matières
Rapport, présenté par Pottier au nom du comité de la guerre, relatif aux créances de Levasseur-Dumont pour la levée des hussards de la Liberté, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Rapport]p.210
Rapport, présenté par Pottier au nom du comité de la guerre, relatif aux créances de Levasseur-Dumont pour la levée des hussards de la Liberté, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Rapport]p.210
Motions de Pottier et de Maribon-Montaut demandant la question préalable relativement aux créances de Levasseur-Dumont pour la levée des hussards de la Liberté, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.210
Motions de Pottier et de Maribon-Montaut demandant la question préalable relativement aux créances de Levasseur-Dumont pour la levée des hussards de la Liberté, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.210
Non-lieu à délibérer sur les créances de Levasseur-Dumont pour la levée des Hussards de la Liberté, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]p.210
Non-lieu à délibérer sur les créances de Levasseur-Dumont pour la levée des Hussards de la Liberté, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)[Décret]p.210
Infos
Référence bibliographique
21. Décret relatif aux créances de Levasseur-Dumont pour la levée des Hussards de la Liberté (Rapport de Pottier).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. p. 210.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
210
Dernière page
210
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest
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