Table des matières
Décret, proposé par Thuriot sur la pétition du citoyen Petit, relatif à une saisie d'œuvres de Jean-Jacques Rousseau à Montagne-du-Bon-Air, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Décret]p.625
Décret, proposé par Thuriot sur la pétition du citoyen Petit, relatif à une saisie d'œuvres de Jean-Jacques Rousseau à Montagne-du-Bon-Air, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Décret]p.625
Annonce par Clauzel de la mort de Dupont, député des Hautes-Pyrénées, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.626
Annonce par Clauzel de la mort de Dupont, député des Hautes-Pyrénées, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.626
Lettre des représentants Milhaud et Guyardin, en mission près l'armée du Rhin, transmettant une proclamation et des arrêtés relatifs aux mesures de sécurité prises à Strasbourg, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.627-629
Lettre des représentants Milhaud et Guyardin, en mission près l'armée du Rhin, transmettant une proclamation et des arrêtés relatifs aux mesures de sécurité prises à Strasbourg, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.627-629
Copie de la lettre du marquis de Saint-Hilaire relative à la prise de Strasbourg transmise aux représentants du peuple par le général Michaud, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Lettre]pp.629-630
Copie de la lettre du marquis de Saint-Hilaire relative à la prise de Strasbourg transmise aux représentants du peuple par le général Michaud, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Lettre]pp.629-630
Arrêté des représentants Guyardin et Milhaud, en mission près l'armée du Rhin, établissant un comité de surveillance et de sûreté générale à Strasbourg, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.630-631
Arrêté des représentants Guyardin et Milhaud, en mission près l'armée du Rhin, établissant un comité de surveillance et de sûreté générale à Strasbourg, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.630-631
Arrêté des représentants Guyardin et Milhaud, en mission près l'armée du Rhin, portant mesures révolutionnaires de contrôles à Strasbourg, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.631
Arrêté des représentants Guyardin et Milhaud, en mission près l'armée du Rhin, portant mesures révolutionnaires de contrôles à Strasbourg, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.631
Arrêté des représentants Milhaud et Guyardin, en mission près l'armée du Rhin, portant arrestation des banquiers, agents de change et notaires en relation avec les pays ennemis, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.631
Arrêté des représentants Milhaud et Guyardin, en mission près l'armée du Rhin, portant arrestation des banquiers, agents de change et notaires en relation avec les pays ennemis, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.631
Renvoi au comité de salut public de la demande relative à l'exercice des pouvoirs des représentants dans les départements, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.632
Renvoi au comité de salut public de la demande relative à l'exercice des pouvoirs des représentants dans les départements, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.632
Motion de Le Cointre demandant le renvoi au comité de salut public de la pétition des administrateurs du district d'Étampes, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.632-633
Motion de Le Cointre demandant le renvoi au comité de salut public de la pétition des administrateurs du district d'Étampes, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.632-633
Projet de décret, présenté par Le Cointre, demandant aux représentants du peuple et agents du comité de salut public de remettre aux représentants des départements les titres et actes des pouvoirs exercés, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Projet de décret]p.633
Projet de décret, présenté par Le Cointre, demandant aux représentants du peuple et agents du comité de salut public de remettre aux représentants des départements les titres et actes des pouvoirs exercés, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Projet de décret]p.633
Pétition des parents du citoyen Charpentier, administrateur du district d'Étampes, priant le représentant Couturier de décharger le curé de Saint-Michel (Loiret) de sa taxe d'incivisme, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.633-634
Pétition des parents du citoyen Charpentier, administrateur du district d'Étampes, priant le représentant Couturier de décharger le curé de Saint-Michel (Loiret) de sa taxe d'incivisme, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.633-634
Lettre du représentant en mission Couturier en faveur du citoyen Charpentier, curé de Saint-Michel (Loiret), lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.634
Lettre du représentant en mission Couturier en faveur du citoyen Charpentier, curé de Saint-Michel (Loiret), lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.634
Décrets, sur la motion de Philippeaux, relatifs aux traits de courage et d'héroïsme des citoyens Vaillant et Laveau, volontaires en Vendée, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Décret]pp.634-635
Décrets, sur la motion de Philippeaux, relatifs aux traits de courage et d'héroïsme des citoyens Vaillant et Laveau, volontaires en Vendée, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Décret]pp.634-635
Passage à l'ordre du jour, proposé par Ludot au nom du comité de l'examen des marchés, sur la pétition des citoyens Saintères, Després et Davot réclamant des indemnités, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Décret]p.636
Passage à l'ordre du jour, proposé par Ludot au nom du comité de l'examen des marchés, sur la pétition des citoyens Saintères, Després et Davot réclamant des indemnités, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Décret]p.636
Passage à l'ordre du jour, proposé par Ludot au nom du comité de l'examen des marchés, sur la pétition du citoyen Rousseau demandant à résilier un marché, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Décret]p.636
Passage à l'ordre du jour, proposé par Ludot au nom du comité de l'examen des marchés, sur la pétition du citoyen Rousseau demandant à résilier un marché, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Décret]p.636
Non-lieu à délibérer, sur le rapport de Bézard au nom du comité de législation, relatif à la peine applicable au citoyen Josas, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.636
Non-lieu à délibérer, sur le rapport de Bézard au nom du comité de législation, relatif à la peine applicable au citoyen Josas, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.636
Dons en monnaies et médailles déposés par le député Blutel au nom d'un républicain de Paris, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.637
Dons en monnaies et médailles déposés par le député Blutel au nom d'un républicain de Paris, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.637
Motions de Merlin (de Thionville) et de Thuriot relative à la pétition à la barre d'une députation de la commune de Berci (Seine-et-Oise) demandant une indemnité après la destitution de son curé, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.637-638
Motions de Merlin (de Thionville) et de Thuriot relative à la pétition à la barre d'une députation de la commune de Berci (Seine-et-Oise) demandant une indemnité après la destitution de son curé, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.637-638
Décret, proposé par Le Cointre et Thuriot sur la pétition à la barre du citoyen Heuzé, accordant des secours provisoire à la veuve Philippot, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Décret]pp.639-640
Décret, proposé par Le Cointre et Thuriot sur la pétition à la barre du citoyen Heuzé, accordant des secours provisoire à la veuve Philippot, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Décret]pp.639-640
Décret, proposé par Le Cointre sur la pétition du citoyen Saillant, lui accordant des secours provisoires, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Décret]p.640
Décret, proposé par Le Cointre sur la pétition du citoyen Saillant, lui accordant des secours provisoires, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Décret]p.640
Motion de Le Cointre en faveur du citoyen Saillant, aveugle de guerre, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.640
Motion de Le Cointre en faveur du citoyen Saillant, aveugle de guerre, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.640
Décret, proposé par Romme sur la pétition du citoyen Rolland, prêtre abjurateur, relatif à l'organisation de l'instruction publique, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Décret]p.640
Décret, proposé par Romme sur la pétition du citoyen Rolland, prêtre abjurateur, relatif à l'organisation de l'instruction publique, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Décret]p.640
Décret, proposé par Romme sur la pétition du citoyen Rolland, relatif à la composition de la Commission chargée de réviser le décret sur l'organisation des premières écoles, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Décret]pp.640-641
Décret, proposé par Romme sur la pétition du citoyen Rolland, relatif à la composition de la Commission chargée de réviser le décret sur l'organisation des premières écoles, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Décret]pp.640-641
Décret, proposé par Clauzel, portant que le comité de Salut public présentera dans la séance du lendemain la liste des six membres qui doivent composer la commission pour réviser le code civil, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Décret]p.641
Décret, proposé par Clauzel, portant que le comité de Salut public présentera dans la séance du lendemain la liste des six membres qui doivent composer la commission pour réviser le code civil, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Décret]p.641
Motions de Fourcroy, Romme et Thuriot relatives à la pétition d'abjuration du citoyen Rolland, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Discussion]pp.641-642
Motions de Fourcroy, Romme et Thuriot relatives à la pétition d'abjuration du citoyen Rolland, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Discussion]pp.641-642
Discours du député Chabot prononçant son abjuration de prêtre, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Discussion]p.642
Discours du député Chabot prononçant son abjuration de prêtre, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Discussion]p.642
Lettre de Barras et Fréron, représentants en mission près l'armée d'Italie, informant de la situation et de leurs mesures prises à Marseille, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.644-646
Lettre de Barras et Fréron, représentants en mission près l'armée d'Italie, informant de la situation et de leurs mesures prises à Marseille, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.644-646
Arrêté des représentants en mission près l'armée d'Italie fixant les secours à accorder aux patriotes incarcérés des Bouches-du-Rhône et du Var, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.646-647
Arrêté des représentants en mission près l'armée d'Italie fixant les secours à accorder aux patriotes incarcérés des Bouches-du-Rhône et du Var, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.646-647
Proclamation des représentants en mission près l'armée d'Italie au département des Bouches-du-Rhône relative à leurs mesures, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.647-648
Proclamation des représentants en mission près l'armée d'Italie au département des Bouches-du-Rhône relative à leurs mesures, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.647-648
Arrêté de Barras et Fréron, représentants en mission près l'armée d'Italie, portant abolition des emblèmes royaux, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.648
Arrêté de Barras et Fréron, représentants en mission près l'armée d'Italie, portant abolition des emblèmes royaux, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.648
Arrêté des représentants en mission près l'armée d'Italie invitant les citoyens du département des Bouches-du-Rhône à fournir des chemises pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.648
Arrêté des représentants en mission près l'armée d'Italie invitant les citoyens du département des Bouches-du-Rhône à fournir des chemises pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.648
Arrêté des représentants en mission près l'armée d'Italie relatif à la destruction des châteaux forts dans le Var, les Bouches-du-Rhône, les Basses-Alpes et les Alpes-Maritimes, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.648-649
Arrêté des représentants en mission près l'armée d'Italie relatif à la destruction des châteaux forts dans le Var, les Bouches-du-Rhône, les Basses-Alpes et les Alpes-Maritimes, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.648-649
Discussion autour des mesures prises par les représentants en mission près l'armée d'Italie pour inciter les citoyens à donner des vêtements pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Discussion]p.649
Discussion autour des mesures prises par les représentants en mission près l'armée d'Italie pour inciter les citoyens à donner des vêtements pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Discussion]p.649
Décret, proposé par Romme, relatif à la détermination de l'ère de la République et à son calendrier, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Décret]p.650
Décret, proposé par Romme, relatif à la détermination de l'ère de la République et à son calendrier, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Décret]p.650
Lettre du représentant Laplanche, datée de Falaise (Calvados), informant de la situation militaire près l'armée des côtes de Cherbourg, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.651
Lettre du représentant Laplanche, datée de Falaise (Calvados), informant de la situation militaire près l'armée des côtes de Cherbourg, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.651
Compte rendu du ministre de la Marine sur l'état des échanges des prisonniers marins, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Discours et production des ministres]p.652
Compte rendu du ministre de la Marine sur l'état des échanges des prisonniers marins, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Discours et production des ministres]p.652
Décret, sur le rapport de Beffroy au nom du comité de législation, relatif au partage des biens communaux, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Décret]p.652
Décret, sur le rapport de Beffroy au nom du comité de législation, relatif au partage des biens communaux, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Décret]p.652
Décret, sur le rapport de Guiot au nom du comité de législation, relatif aux comptes des receveurs généraux des domaines et bois royaux, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Décret]pp.652-653
Décret, sur le rapport de Guiot au nom du comité de législation, relatif aux comptes des receveurs généraux des domaines et bois royaux, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Décret]pp.652-653
Rapport, présenté par Guiot au nom du comité de législation, relatif au tribunal de police correctionnelle, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Rapport]p.653
Rapport, présenté par Guiot au nom du comité de législation, relatif au tribunal de police correctionnelle, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Rapport]p.653
Projet de décret, présenté par Guiot au nom du comité de législation, relatif aux compétences du tribunal de police correctionnelle, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Projet de décret]pp.653-654
Projet de décret, présenté par Guiot au nom du comité de législation, relatif aux compétences du tribunal de police correctionnelle, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Projet de décret]pp.653-654
Décret, sur le rapport de Dubarran au nom du comité de sûreté générale, relatif à l'accusation contre Osselin, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Décret]p.654
Décret, sur le rapport de Dubarran au nom du comité de sûreté générale, relatif à l'accusation contre Osselin, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Décret]p.654
Rapport de Dubarran, au nom du comité de sûreté générale, relatif à l'affaire Osselin, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Rapport]pp.654-656
Rapport de Dubarran, au nom du comité de sûreté générale, relatif à l'affaire Osselin, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Rapport]pp.654-656
Projet de décret de Dubarran, au nom du comité de sûreté générale, relatif à l'affaire Osselin, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Projet de décret]p.656
Projet de décret de Dubarran, au nom du comité de sûreté générale, relatif à l'affaire Osselin, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Projet de décret]p.656
Observations de Merlin (de Thionville) et de Voulland sur le projet de décret de Dubarran concernant l'affaire Osselin, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Discussion]p.656
Observations de Merlin (de Thionville) et de Voulland sur le projet de décret de Dubarran concernant l'affaire Osselin, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Discussion]p.656
Décret, sur le rapport de Haussmann au nom du comité des secours publics, accordant 150 livres à la citoyenne Duchatel, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Décret]p.656
Décret, sur le rapport de Haussmann au nom du comité des secours publics, accordant 150 livres à la citoyenne Duchatel, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Décret]p.656
Décret, sur le rapport de Haussmann au nom du comité des secours publics, relatif à l'adoption des enfants dont les parents auront subi confiscation de leurs biens, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Décret]p.656
Décret, sur le rapport de Haussmann au nom du comité des secours publics, relatif à l'adoption des enfants dont les parents auront subi confiscation de leurs biens, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Décret]p.656
Levée de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.656
Levée de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.656
Pétition à la barre des citoyens de la commune de Mennecy (Seine-et-Oise) réclamant la liberté de ses fonctionnaires emprisonnés et réponse du Président, en annexe de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.656-657
Pétition à la barre des citoyens de la commune de Mennecy (Seine-et-Oise) réclamant la liberté de ses fonctionnaires emprisonnés et réponse du Président, en annexe de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.656-657
Lettre de Paré, ministre de l'Intérieur, relative aux réparations à exécuter dans les églises et presbytères, en annexe de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Discours et production des ministres]p.658
Lettre de Paré, ministre de l'Intérieur, relative aux réparations à exécuter dans les églises et presbytères, en annexe de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Discours et production des ministres]p.658
Discussion autour de la motion de Lecointre et Merlin (de Thionville) appuyant la demande de changement de nom de la commune de versailles, en annexe de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Discussion]p.661
Discussion autour de la motion de Lecointre et Merlin (de Thionville) appuyant la demande de changement de nom de la commune de versailles, en annexe de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Discussion]p.661
Lettre de Milhaud et Guyardin, représentants près l'armée du Rhin, au sujet de la prise des lignes de Wissembourg par l'ennemi, en annexe de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.662-663
Lettre de Milhaud et Guyardin, représentants près l'armée du Rhin, au sujet de la prise des lignes de Wissembourg par l'ennemi, en annexe de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.662-663
Arrêté des représentants en mission près l'armée du Rhin portant destitutions et remplacements administratifs, en annexe de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.664-665
Arrêté des représentants en mission près l'armée du Rhin portant destitutions et remplacements administratifs, en annexe de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.664-665
Arrêté des représentants en mission près l'armée du Rhin portant réorganisation des instances de l'administration à Strasbourg, en annexe de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.665-666
Arrêté des représentants en mission près l'armée du Rhin portant réorganisation des instances de l'administration à Strasbourg, en annexe de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.665-666
Lettre des représentants en mission près l'armée du Rhin et de la Moselle informant la Convention de la prise de Wissembourg, en annexe de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.666-667
Lettre des représentants en mission près l'armée du Rhin et de la Moselle informant la Convention de la prise de Wissembourg, en annexe de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.666-667
Lettre des représentants en mission près l'armée du Rhin et de la Moselle réclamant des secours en hommes et munitions, en annexe de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.667
Lettre des représentants en mission près l'armée du Rhin et de la Moselle réclamant des secours en hommes et munitions, en annexe de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.667
Lettre des représentants en mission près l'armée du Rhin et de la Moselle informant la Convention des arrêtés pris suite à la prise ennemie de Wissembourg, en annexe de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.667-668
Lettre des représentants en mission près l'armée du Rhin et de la Moselle informant la Convention des arrêtés pris suite à la prise ennemie de Wissembourg, en annexe de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.667-668
Lettre de Saint-Just et Lebas, représentants près l'armée du Rhin, informant le comité de salut public de leurs mesures, en annexe de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.668-669
Lettre de Saint-Just et Lebas, représentants près l'armée du Rhin, informant le comité de salut public de leurs mesures, en annexe de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.668-669
Lettre des représentants près l'armée du Rhin, datée de Lunéville, informant la Convention de l'arrestation de Carlin et de dénonciations à Strasbourg, en annexe de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.669-670
Lettre des représentants près l'armée du Rhin, datée de Lunéville, informant la Convention de l'arrestation de Carlin et de dénonciations à Strasbourg, en annexe de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.669-670
Lettre des représentants Saint-Just et Lebas, en mission près l'armée du Rhin, informant le comité de salut public de l'arrivée de Pichegru à Strasbourg, en annexe de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.670-671
Lettre des représentants Saint-Just et Lebas, en mission près l'armée du Rhin, informant le comité de salut public de l'arrivée de Pichegru à Strasbourg, en annexe de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.670-671
Lettre de Milhaud et Guyardin, représentants près l'armée du Rhin, informant le comité de salut public de la situation à Strasbourg après l'arrivée de Pichegru, en annexe de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.671-672
Lettre de Milhaud et Guyardin, représentants près l'armée du Rhin, informant le comité de salut public de la situation à Strasbourg après l'arrivée de Pichegru, en annexe de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.671-672
Lettre de Guyardin, représentant près l'armée du Rhin, proposant de faire délivrer des certificats de service républicains, en annexe de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.672
Lettre de Guyardin, représentant près l'armée du Rhin, proposant de faire délivrer des certificats de service républicains, en annexe de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.672
Lettre de Mallarmé, Guyardin, et Lacoste, représentants en mission près l'armée du Rhin, protestant contre la qualité de députés extraordinaires revendiquée par Saint-Just et Lebas, en annexe de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.672-673
Lettre de Mallarmé, Guyardin, et Lacoste, représentants en mission près l'armée du Rhin, protestant contre la qualité de députés extraordinaires revendiquée par Saint-Just et Lebas, en annexe de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.672-673
Infos
Référence bibliographique
Séance du 19 brumaire an II (Samedi 9 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. pp. 615-673.
Langue
Français
Nombre de pages
59
Première page
615
Dernière page
673
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
Modifié le
