Adresse de la commune de Percy

Table des matières

Dons en argenterie d'église déposés par une députation des officiers municipaux de la commune de Percy (Seine-et-Oise), lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.637

Renvoi au comité des finances de la pétition à la barre des officiers municipaux de Percy (Seine-et-Oise) demandant 600 livres sur la pension de leur ancien curé, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.637

Extrait de l'adresse à la barre d'une députation des officiers municipaux de Perey (Seine-et-Oise) venue déposer son argenterie d'église, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.637

Motions de Merlin (de Thionville) et de Thuriot relative à la pétition à la barre d'une députation de la commune de Berci (Seine-et-Oise) demandant une indemnité après la destitution de son curé, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.637-638

Antoine Christophe Merlin de ThionvilleJacques Alexis Thuriot

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Infos

Référence bibliographique

Adresse de la commune de Percy . Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. pp. 637-638.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

637

Dernière page

638

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:13