Table des matières
Renvoi au comité de salut public de la demande relative à l'exercice des pouvoirs des représentants dans les départements, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.632
Renvoi au comité de salut public de la demande relative à l'exercice des pouvoirs des représentants dans les départements, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.632
Motion de Le Cointre demandant le renvoi au comité de salut public de la pétition des administrateurs du district d'Étampes, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.632-633
Motion de Le Cointre demandant le renvoi au comité de salut public de la pétition des administrateurs du district d'Étampes, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.632-633
Projet de décret, présenté par Le Cointre, demandant aux représentants du peuple et agents du comité de salut public de remettre aux représentants des départements les titres et actes des pouvoirs exercés, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Projet de décret]p.633
Projet de décret, présenté par Le Cointre, demandant aux représentants du peuple et agents du comité de salut public de remettre aux représentants des départements les titres et actes des pouvoirs exercés, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Projet de décret]p.633
Pétition des parents du citoyen Charpentier, administrateur du district d'Étampes, priant le représentant Couturier de décharger le curé de Saint-Michel (Loiret) de sa taxe d'incivisme, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.633-634
Pétition des parents du citoyen Charpentier, administrateur du district d'Étampes, priant le représentant Couturier de décharger le curé de Saint-Michel (Loiret) de sa taxe d'incivisme, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.633-634
Lettre du représentant en mission Couturier en faveur du citoyen Charpentier, curé de Saint-Michel (Loiret), lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.634
Lettre du représentant en mission Couturier en faveur du citoyen Charpentier, curé de Saint-Michel (Loiret), lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.634
Infos
Référence bibliographique
Décret sur la pétition des administrateurs du district d’Etampes et de l’ex-curé Charpentier.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. pp. 632-634.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
632
Dernière page
634
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
Modifié le
