Table des matières
Lecture par Voulland de la lettre du représentant Ehrman, en mission prés de l'armée de la Moselle, qui offre des dons appartenant à son ancienne amante, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.377
Lecture par Voulland de la lettre du représentant Ehrman, en mission prés de l'armée de la Moselle, qui offre des dons appartenant à son ancienne amante, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.377
Demande de congé du représentant Sautereau, député de la Nièvre, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Demande de congés]p.377
Demande de congé du représentant Sautereau, député de la Nièvre, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Demande de congés]p.377
Extrait des délibérations du district de Gourdon concernant la présentation des dons patriotiques de la commune de Cazals consistant en 77 livres en assignats et des effets d'habillement pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.380
Extrait des délibérations du district de Gourdon concernant la présentation des dons patriotiques de la commune de Cazals consistant en 77 livres en assignats et des effets d'habillement pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.380
Lettre du représentant Barras, en mission près de l'armée du Midi, qui transmet des lettres de prêtrise du citoyen Barrieu, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.381
Lettre du représentant Barras, en mission près de l'armée du Midi, qui transmet des lettres de prêtrise du citoyen Barrieu, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.381
Extraits des délibérations du conseil-général et de la société populaire de la commune de Seyssel (Ain) relatifs à la fêté célébrée das leur commune pour le temple de la Raison et la prise de Toulon, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.385-387
Extraits des délibérations du conseil-général et de la société populaire de la commune de Seyssel (Ain) relatifs à la fêté célébrée das leur commune pour le temple de la Raison et la prise de Toulon, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.385-387
Motion de Ramel demandant le renvoi au comité de division de la pétition de la commune de Rosey concernant les dates des marchés, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.389
Motion de Ramel demandant le renvoi au comité de division de la pétition de la commune de Rosey concernant les dates des marchés, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.389
Intervention de Merlin (de Thionville) pour présenter l'hommage du citoyen Nogaret de Versailles, qui a composé des hymnes patriotiques, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.389
Intervention de Merlin (de Thionville) pour présenter l'hommage du citoyen Nogaret de Versailles, qui a composé des hymnes patriotiques, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.389
Adresse des officiers municipaux de la commune de Saint-Aubin-Jouxte-Boulleng, qui transmettent 45 livres fruit de la quête faite le jour de la célébration de la fête pour la prise de Toulon, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.390
Adresse des officiers municipaux de la commune de Saint-Aubin-Jouxte-Boulleng, qui transmettent 45 livres fruit de la quête faite le jour de la célébration de la fête pour la prise de Toulon, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.390
Décret de passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Potier, présentée par Bézard au nom du comité de législation, motivé sur l'existence des lois du 11 mars 1791 et du 1er brumaire, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]p.391
Décret de passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Potier, présentée par Bézard au nom du comité de législation, motivé sur l'existence des lois du 11 mars 1791 et du 1er brumaire, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]p.391
Renvoi au représentant du peuple dans le département de Seine-et-Oise de la pétition du conseil général et de la municipalité de la commune de Brice-Libre, présentée par Bézard au nom du comité de législation, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.391
Renvoi au représentant du peuple dans le département de Seine-et-Oise de la pétition du conseil général et de la municipalité de la commune de Brice-Libre, présentée par Bézard au nom du comité de législation, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.391
Projet de décret, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, révoquant les pouvoir donnés au représentant Chasles et lui ordonnant de se rendre au sein de la Convention, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Projet de décret]p.391
Projet de décret, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, révoquant les pouvoir donnés au représentant Chasles et lui ordonnant de se rendre au sein de la Convention, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Projet de décret]p.391
Amendement présenté par Duhem sur le projet de décret de Couthon, demandant que Chasles se rende aussitôt au sein de la Convention, sans prendre des jours de congé, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Amendement]p.391
Amendement présenté par Duhem sur le projet de décret de Couthon, demandant que Chasles se rende aussitôt au sein de la Convention, sans prendre des jours de congé, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Amendement]p.391
Décret, présenté par Couthon nom du comité de salut public, révoquant les pouvoirs du représentant Chasles et lui ordonnant de se rendre le plus tôt possible à la Convention, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]p.391
Décret, présenté par Couthon nom du comité de salut public, révoquant les pouvoirs du représentant Chasles et lui ordonnant de se rendre le plus tôt possible à la Convention, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]p.391
Rapport, présenté par David au nom des comités d'instruction publique et des finances, relatif à la suppression de la commission du Muséum et l'établissement d'un conservatoire, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Rapport]pp.391-393
Rapport, présenté par David au nom des comités d'instruction publique et des finances, relatif à la suppression de la commission du Muséum et l'établissement d'un conservatoire, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Rapport]pp.391-393
Décret, présenté par David au nom des comités d'instruction publique et des finances, supprimant la commission du Muséum et la remplaçant par un conservatoire du Muséum des Arts, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]p.393
Décret, présenté par David au nom des comités d'instruction publique et des finances, supprimant la commission du Muséum et la remplaçant par un conservatoire du Muséum des Arts, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]p.393
Motion d'ordre de Bourdon (de l'Oise) demandant que le représentant Dentzel soit chassé de la Convention, arrêté comme suspect et jugé par le tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.394
Motion d'ordre de Bourdon (de l'Oise) demandant que le représentant Dentzel soit chassé de la Convention, arrêté comme suspect et jugé par le tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.394
Discussion engagée sur la motion d'ordre de Bourdon (de l'Oise) demandant l'arrestation et le jugement du représentant Dentzel, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Discussion]p.394
Discussion engagée sur la motion d'ordre de Bourdon (de l'Oise) demandant l'arrestation et le jugement du représentant Dentzel, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Discussion]p.394
Renvoi au comité de sûreté générale, sur la motion de David, de la pétition de la commune de Pont-sur-Seine (Aube) qui annonce la découverte de l'argenterie du prince Xavier de Saxe, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.395
Renvoi au comité de sûreté générale, sur la motion de David, de la pétition de la commune de Pont-sur-Seine (Aube) qui annonce la découverte de l'argenterie du prince Xavier de Saxe, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.395
Rapport de Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur la pétition de l'Assemblée électorale du département de Paris, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Rapport]p.395
Rapport de Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur la pétition de l'Assemblée électorale du département de Paris, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Rapport]p.395
Motion de Thibault qui demande l'ordre du jour sur la proposition du comité de législation relative au mode de remplacement des présidents des tribunaux du département de Paris, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.395
Motion de Thibault qui demande l'ordre du jour sur la proposition du comité de législation relative au mode de remplacement des présidents des tribunaux du département de Paris, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.395
Décret de non lieu à délibérer, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur la pétition de l'Assemblée électorale du département de Paris relative au mode de remplacement des présidents de ses tribunaux, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]pp.395-396
Décret de non lieu à délibérer, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur la pétition de l'Assemblée électorale du département de Paris relative au mode de remplacement des présidents de ses tribunaux, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]pp.395-396
Décret de non lieu à délibérer, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur la pétition du citoyen Schemel, apothicaire à Metz, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]p.396
Décret de non lieu à délibérer, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur la pétition du citoyen Schemel, apothicaire à Metz, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]p.396
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, relatif à la mise en liberté du citoyen Collardeau par le tribunal de l’armée du Nord, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]p.396
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, relatif à la mise en liberté du citoyen Collardeau par le tribunal de l’armée du Nord, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]p.396
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, relatif à la mise en liberté des citoyens Jeannot, Seulat, Ledard, Plassiart, Cordier et Birague, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]pp.396-397
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, relatif à la mise en liberté des citoyens Jeannot, Seulat, Ledard, Plassiart, Cordier et Birague, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]pp.396-397
Décret, présenté par Briez au nom du comité de secours, accordant au citoyen Rorcourt, curé à Hordaing, la somme de 200 livres à titre de secours et indemnité provisoires, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]p.397
Décret, présenté par Briez au nom du comité de secours, accordant au citoyen Rorcourt, curé à Hordaing, la somme de 200 livres à titre de secours et indemnité provisoires, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]p.397
Décret, présenté par Gemin au nom du comité de surveillance, sur les vivres, habillement et charrois militaires, relatif aux recherches de dénonciation dans les papiers de l'administration de l'habillement, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]p.397
Décret, présenté par Gemin au nom du comité de surveillance, sur les vivres, habillement et charrois militaires, relatif aux recherches de dénonciation dans les papiers de l'administration de l'habillement, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]p.397
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Roujol la somme de 150 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]p.397
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Roujol la somme de 150 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]p.397
Rapport, présenté par Briez au nom des comités des finances et des secours publics, sur la pétition de la veuve Roger, proposant un secours de 500 livres, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Rapport]p.398
Rapport, présenté par Briez au nom des comités des finances et des secours publics, sur la pétition de la veuve Roger, proposant un secours de 500 livres, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Rapport]p.398
Motions de Charlier et de Thuriot, sur la pétition de la veuve Roger présentée par Briez, demandant de lui accorder la pension due aux veuves des défenseurs de la patrie et l'ajournement du projet de décret, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.398
Motions de Charlier et de Thuriot, sur la pétition de la veuve Roger présentée par Briez, demandant de lui accorder la pension due aux veuves des défenseurs de la patrie et l'ajournement du projet de décret, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.398
Décret présenté par Briez au nom des comités de la guerre et des secours publics, accordant à la citoyenne Roger, veuve d'un gendarme, infirme et chargée de deux enfants, la somme de 500 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]p.398
Décret présenté par Briez au nom des comités de la guerre et des secours publics, accordant à la citoyenne Roger, veuve d'un gendarme, infirme et chargée de deux enfants, la somme de 500 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]p.398
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours, accordant aux femmes et aux enfants des citoyens Roux et Thiry, prisonniers de guerre, une somme de 600 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]p.398
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours, accordant aux femmes et aux enfants des citoyens Roux et Thiry, prisonniers de guerre, une somme de 600 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]p.398
Décret, présenté par Briez au nom des comités de la guerre et des secours, accordant un secours et un emploi au citoyen Daquin, blessé, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]pp.398-399
Décret, présenté par Briez au nom des comités de la guerre et des secours, accordant un secours et un emploi au citoyen Daquin, blessé, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]pp.398-399
Décret, présenté par Briez au nom des comités de la guerre et des secours publics, accordant au citoyen Mergé une somme de 150 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]p.399
Décret, présenté par Briez au nom des comités de la guerre et des secours publics, accordant au citoyen Mergé une somme de 150 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]p.399
Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur l'affaire des quatre citoyens de la commune de Dangu (Eure) acquittés de l'accusation d'avoir coupé l'arbre de la liberté et qui demandent des secours pour leurs familles, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Rapport]p.399
Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur l'affaire des quatre citoyens de la commune de Dangu (Eure) acquittés de l'accusation d'avoir coupé l'arbre de la liberté et qui demandent des secours pour leurs familles, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Rapport]p.399
Discussion engagée sur le rapport de Bézard relatif aux quatre citoyens acquittés de l'accusation d'avoir coupé l'arbre de la liberté et de leur supposé dénonciateur, le curé de la commune de Dangu (Eure), lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Discussion]p.399
Discussion engagée sur le rapport de Bézard relatif aux quatre citoyens acquittés de l'accusation d'avoir coupé l'arbre de la liberté et de leur supposé dénonciateur, le curé de la commune de Dangu (Eure), lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Discussion]p.399
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, accordant une somme de 400 livres chacun aux quatre citoyens de Dangu injustement incarcérés et renvoyant l'affaire à l'examen du comité, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]p.399
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, accordant une somme de 400 livres chacun aux quatre citoyens de Dangu injustement incarcérés et renvoyant l'affaire à l'examen du comité, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]p.399
Motion de Bailleul, député incarcéré, qui demande à toucher son traitement, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.399
Motion de Bailleul, député incarcéré, qui demande à toucher son traitement, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.399
Motion de Charlier demandant que le comité des secours se charge de présenter un mode général pour la répartition des secours, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.400
Motion de Charlier demandant que le comité des secours se charge de présenter un mode général pour la répartition des secours, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.400
60. Etat des dons (suite) : (a) citoyen Baillot ; (b) citoyen Sauzeau, président du département des Deux-Sèvres ; (c) citoyen Dupin, président du département de l’Hérault ; (d) citoyen Probst, commissaire des Guerres ; (e) municipalité de Grasse ; (f) représentant Chauvin ; (g) anonyme ; (h) maire de St-Diépp.400-401
60. Etat des dons (suite) : (a) citoyen Baillot ; (b) citoyen Sauzeau, président du département des Deux-Sèvres ; (c) citoyen Dupin, président du département de l’Hérault ; (d) citoyen Probst, commissaire des Guerres ; (e) municipalité de Grasse ; (f) représentant Chauvin ; (g) anonyme ; (h) maire de St-Diépp.400-401
Levée de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.401
Levée de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.401
Motion de Ramel sur la situation du général Laroque, arrêté pour l'affaire du camp de Famars, demandant l'examen de sa dénonciation, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.401
Motion de Ramel sur la situation du général Laroque, arrêté pour l'affaire du camp de Famars, demandant l'examen de sa dénonciation, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.401
Lettre des représentants Musset et Delacroix, en mission en Seine-et-Oise, qui répondent à des calomnies et demandent des instructions, en annexe de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.401-402
Lettre des représentants Musset et Delacroix, en mission en Seine-et-Oise, qui répondent à des calomnies et demandent des instructions, en annexe de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.401-402
Résumé de la lettre du représentant Maure, en mission dans l'Yonne, qui annonce à la Convention des résultats de la levée des chevaux, en annexe de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.402
Résumé de la lettre du représentant Maure, en mission dans l'Yonne, qui annonce à la Convention des résultats de la levée des chevaux, en annexe de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.402
Proposition de Voulland pour hâter l’exécution du décret contre Bernard, en annexe de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Discussion]p.403
Proposition de Voulland pour hâter l’exécution du décret contre Bernard, en annexe de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Discussion]p.403
Infos
Référence bibliographique
Séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 374-405.
Langue
Français
Nombre de pages
32
Première page
374
Dernière page
405
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
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