Renvoi au représentant du peuple dans le département de Seine-et-Oise de la pétition du conseil général et de la municipalité de la commune de Brice-Libre, présentée par Bézard au nom du comité de législation, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
François-Siméon Bézard. Renvoi au représentant du peuple dans le département de Seine-et-Oise de la pétition du conseil général et de la municipalité de la commune de Brice-Libre, présentée par Bézard au nom du comité de législation, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 391.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
391
Dernière page
391
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le