Table des matières
Projet de décret, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, révoquant les pouvoir donnés au représentant Chasles et lui ordonnant de se rendre au sein de la Convention, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Projet de décret]p.391
Projet de décret, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, révoquant les pouvoir donnés au représentant Chasles et lui ordonnant de se rendre au sein de la Convention, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Projet de décret]p.391
Amendement présenté par Duhem sur le projet de décret de Couthon, demandant que Chasles se rende aussitôt au sein de la Convention, sans prendre des jours de congé, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Amendement]p.391
Amendement présenté par Duhem sur le projet de décret de Couthon, demandant que Chasles se rende aussitôt au sein de la Convention, sans prendre des jours de congé, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Amendement]p.391
Décret, présenté par Couthon nom du comité de salut public, révoquant les pouvoirs du représentant Chasles et lui ordonnant de se rendre le plus tôt possible à la Convention, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]p.391
Décret, présenté par Couthon nom du comité de salut public, révoquant les pouvoirs du représentant Chasles et lui ordonnant de se rendre le plus tôt possible à la Convention, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]p.391
Infos
Référence bibliographique
39. Décret de rappel du représentant Chasles (Rapporteur : Couthon).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 391.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
391
Dernière page
391
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
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