Discussion engagée sur le rapport de Bézard relatif aux quatre citoyens acquittés de l'accusation d'avoir coupé l'arbre de la liberté et de leur supposé dénonciateur, le curé de la commune de Dangu (Eure), lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)

Discussion engagée sur le rapport de Bézard relatif aux quatre citoyens acquittés de l'accusation d'avoir coupé l'arbre de la liberté et de leur supposé dénonciateur, le curé de la commune de Dangu (Eure), lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 399.