Table des matières
Rapport, présenté par Briez au nom des comités des finances et des secours publics, sur la pétition de la veuve Roger, proposant un secours de 500 livres, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Rapport]p.398
Rapport, présenté par Briez au nom des comités des finances et des secours publics, sur la pétition de la veuve Roger, proposant un secours de 500 livres, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Rapport]p.398
Motions de Charlier et de Thuriot, sur la pétition de la veuve Roger présentée par Briez, demandant de lui accorder la pension due aux veuves des défenseurs de la patrie et l'ajournement du projet de décret, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.398
Motions de Charlier et de Thuriot, sur la pétition de la veuve Roger présentée par Briez, demandant de lui accorder la pension due aux veuves des défenseurs de la patrie et l'ajournement du projet de décret, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.398
Décret présenté par Briez au nom des comités de la guerre et des secours publics, accordant à la citoyenne Roger, veuve d'un gendarme, infirme et chargée de deux enfants, la somme de 500 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]p.398
Décret présenté par Briez au nom des comités de la guerre et des secours publics, accordant à la citoyenne Roger, veuve d'un gendarme, infirme et chargée de deux enfants, la somme de 500 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]p.398
Infos
Référence bibliographique
53. Décret accordant un secours à la veuve Roger (Rapport de Briez).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 398.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
398
Dernière page
398
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le
