40. Décret supprimant la commission du Muséum et réorganisant le Conservatoire du Muséum des Arts (Rapporteur : David)
Table des matières
Rapport, présenté par David au nom des comités d'instruction publique et des finances, relatif à la suppression de la commission du Muséum et l'établissement d'un conservatoire, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Rapport]pp.391-393
Rapport, présenté par David au nom des comités d'instruction publique et des finances, relatif à la suppression de la commission du Muséum et l'établissement d'un conservatoire, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Rapport]pp.391-393
Décret, présenté par David au nom des comités d'instruction publique et des finances, supprimant la commission du Muséum et la remplaçant par un conservatoire du Muséum des Arts, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]p.393
Décret, présenté par David au nom des comités d'instruction publique et des finances, supprimant la commission du Muséum et la remplaçant par un conservatoire du Muséum des Arts, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)[Décret]p.393
Infos
Référence bibliographique
40. Décret supprimant la commission du Muséum et réorganisant le Conservatoire du Muséum des Arts (Rapporteur : David).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 391-393.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
391
Dernière page
393
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le
