Table des matières
Lettre des représentants Laignelot et Lequinio, en mission dans la Charente-Inférieure, qui annoncent plusieurs arrestations de contre révolutionnaires et prêtres, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.202-203
Lettre des représentants Laignelot et Lequinio, en mission dans la Charente-Inférieure, qui annoncent plusieurs arrestations de contre révolutionnaires et prêtres, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.202-203
Décret, présenté par Guiot au nom du comité de législation, ordonnant l'arrestation des geôliers, gardiens et gendarmes qui laisseront évader des détenus, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Décret]p.203
Décret, présenté par Guiot au nom du comité de législation, ordonnant l'arrestation des geôliers, gardiens et gendarmes qui laisseront évader des détenus, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Décret]p.203
Motions de Barère et Romme demandant que les citoyens Jean de Lyon soient placés à la tête d'une manufacture ou fonderie nationale de canons, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.204
Motions de Barère et Romme demandant que les citoyens Jean de Lyon soient placés à la tête d'une manufacture ou fonderie nationale de canons, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.204
Décret, présenté par Clauzel au nom des comités de surveillance et d'examen des marchés, autorisant l'administration de l'habillement des troupes d'acheter des draps de Lodève, de Berry, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Décret]p.204
Décret, présenté par Clauzel au nom des comités de surveillance et d'examen des marchés, autorisant l'administration de l'habillement des troupes d'acheter des draps de Lodève, de Berry, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Décret]p.204
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, autorisant le tribunal du district de Valenciennes à tenir provisoirement ses séances en la ville de Bouchain, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Décret]p.204
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, autorisant le tribunal du district de Valenciennes à tenir provisoirement ses séances en la ville de Bouchain, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Décret]p.204
Lettre du ministre de la Justice Gohier relative à l'arrêté du tribunal du district de Valenciennes qui demande le changement de lieu des séances, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Discours et production des ministres]pp.204-205
Lettre du ministre de la Justice Gohier relative à l'arrêté du tribunal du district de Valenciennes qui demande le changement de lieu des séances, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Discours et production des ministres]pp.204-205
Décret, proposé par Levasseur, chargeant le comité de salut public de désigner une Commission de 6 membres pour reviser et retoucher le Code civil, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Décret]p.205
Décret, proposé par Levasseur, chargeant le comité de salut public de désigner une Commission de 6 membres pour reviser et retoucher le Code civil, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Décret]p.205
Discussion sur la revision du Code civil suite à laquelle une commission de 6 membre est formée pour présenter des observations, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Discussion]pp.205-206
Discussion sur la revision du Code civil suite à laquelle une commission de 6 membre est formée pour présenter des observations, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Discussion]pp.205-206
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Merlin (de Douai), sur la pétition des membres des comités civil et de surveillance de la section du Muséum de Paris, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Décret]p.206
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Merlin (de Douai), sur la pétition des membres des comités civil et de surveillance de la section du Muséum de Paris, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Décret]p.206
Décret, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, concernant une lettre de change de 5,000 livres tirée sur Pache, frères et Cie, banquiers à Paris, en faveur de la citoyenne Lasource, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Décret]p.206
Décret, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, concernant une lettre de change de 5,000 livres tirée sur Pache, frères et Cie, banquiers à Paris, en faveur de la citoyenne Lasource, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Décret]p.206
Rapport, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, concernant une lettre de change de 5,000 livres tirée sur Pache, frères et Cie, banquiers à Paris, en faveur de la citoyenne Lasource, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Rapport]pp.206-207
Rapport, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, concernant une lettre de change de 5,000 livres tirée sur Pache, frères et Cie, banquiers à Paris, en faveur de la citoyenne Lasource, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Rapport]pp.206-207
Rapport, présenté par Carnot au nom du comité de salut public, sur la manufacture d'armes établie à Paris, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Rapport]pp.207-220
Rapport, présenté par Carnot au nom du comité de salut public, sur la manufacture d'armes établie à Paris, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Rapport]pp.207-220
Décret, présenté par Carnot au nom du comité de salut public, concernant les moyens à employer pour favoriser l'établissement des nitrières artificielles, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Décret]p.221
Décret, présenté par Carnot au nom du comité de salut public, concernant les moyens à employer pour favoriser l'établissement des nitrières artificielles, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Décret]p.221
Motion de Cambon, au nom du comité des finances, proposant de passer à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Ségur, maréchal de France, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.221
Motion de Cambon, au nom du comité des finances, proposant de passer à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Ségur, maréchal de France, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.221
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif aux biens et dettes des fabriques, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Décret]pp.221-222
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif aux biens et dettes des fabriques, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Décret]pp.221-222
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, sur les rentes dues aux hôpitaux et aux pauvres, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Décret]p.222
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, sur les rentes dues aux hôpitaux et aux pauvres, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Décret]p.222
Décret, proposé par Bourdon (de l'Oise), portant que les pièces du procès de Birotteau seront imprimées et distribuées à tous les départements, district et municipalités, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Décret]p.222
Décret, proposé par Bourdon (de l'Oise), portant que les pièces du procès de Birotteau seront imprimées et distribuées à tous les départements, district et municipalités, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Décret]p.222
Motions de Bourdon (de (l'Oise) et Baudot demandant que les faits accomplis par le scélérat Birotteau soient connus par tous les citoyens, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.222
Motions de Bourdon (de (l'Oise) et Baudot demandant que les faits accomplis par le scélérat Birotteau soient connus par tous les citoyens, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.222
Motion de Desmoulins demandant que les médecins soient compris dans le cas de l'exception de l’article 9 de la loi sur les étrangers, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.223
Motion de Desmoulins demandant que les médecins soient compris dans le cas de l'exception de l’article 9 de la loi sur les étrangers, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.223
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, nommant les généraux Doppet, Dugommier et Carteaux chefs respectivement des armées des Pyrénées-Orientales, d'Italie et des Alpes, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Décret]p.223
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, nommant les généraux Doppet, Dugommier et Carteaux chefs respectivement des armées des Pyrénées-Orientales, d'Italie et des Alpes, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Décret]p.223
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, soumettant à la Convention la nomination des généraux à la tête des armées des Pyrénées-Orientales, d'Italie et des Alpes, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Rapport]p.223
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, soumettant à la Convention la nomination des généraux à la tête des armées des Pyrénées-Orientales, d'Italie et des Alpes, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Rapport]p.223
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, rappelant le citoyen Bonnet, envoyé près l'armée des Pyrénées-Orientales, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.223
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, rappelant le citoyen Bonnet, envoyé près l'armée des Pyrénées-Orientales, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.223
Intervention de Barère annonçant que le représentant Bonnet, en mission près l'armée des Pyrénées-Orientales, a demandé son rappel, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Discussion]p.223
Intervention de Barère annonçant que le représentant Bonnet, en mission près l'armée des Pyrénées-Orientales, a demandé son rappel, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Discussion]p.223
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif à l’envoi de la déclaration du général Javaert, commandant à Lille, relative aux délits dont il est accusé le général Lamarlière, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Décret]pp.223-224
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif à l’envoi de la déclaration du général Javaert, commandant à Lille, relative aux délits dont il est accusé le général Lamarlière, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Décret]pp.223-224
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur la déposition du général Javaert au procès du général Lamarlière, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Rapport]p.224
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur la déposition du général Javaert au procès du général Lamarlière, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Rapport]p.224
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, nommant Lemane, Baudot, Ehrmann et Lacoste, du Cantal, représentants du peuple près les armées du Rhin et de la Moselle, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.224
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, nommant Lemane, Baudot, Ehrmann et Lacoste, du Cantal, représentants du peuple près les armées du Rhin et de la Moselle, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.224
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, ordonnant à Ruamps, Soubrany, Macé, Milhaud, Guyardin, Mallarmé, Borie et Cusset de se rendre à la Convention, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.224
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, ordonnant à Ruamps, Soubrany, Macé, Milhaud, Guyardin, Mallarmé, Borie et Cusset de se rendre à la Convention, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.224
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur la présence des représentants du peuple dans les armés du Rhin et de la Moselle, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Rapport]p.224
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur la présence des représentants du peuple dans les armés du Rhin et de la Moselle, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Rapport]p.224
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, rappelant dans son sein tous les représentants du peuple envoyés dans les départements pour la levée des citoyens de la 1re réquisition, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.224
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, rappelant dans son sein tous les représentants du peuple envoyés dans les départements pour la levée des citoyens de la 1re réquisition, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.224
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur le rappel des représentants du peuple envoyés dans les départements pour la levée des citoyens de la 1re réquisition, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Rapport]pp.224-225
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur le rappel des représentants du peuple envoyés dans les départements pour la levée des citoyens de la 1re réquisition, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Rapport]pp.224-225
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, concernant le déchargement des vaisseaux marchands, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Décret]p.225
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, concernant le déchargement des vaisseaux marchands, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Décret]p.225
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, défendant, sous peine de mort, à tous généraux, officiers, sous-officiers et soldats, de recevoir les déserteurs après le coup de retraite, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Décret]pp.225-226
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, défendant, sous peine de mort, à tous généraux, officiers, sous-officiers et soldats, de recevoir les déserteurs après le coup de retraite, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Décret]pp.225-226
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, adjoignant le bureau de cadastre à la Commission des subsistances, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Décret]p.226
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, adjoignant le bureau de cadastre à la Commission des subsistances, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Décret]p.226
Mémoire adressé au comité de salut public par Legendre, Delacroix et Louchet, représentants en mission dans le département de la Seine-Inférieure, sur les moyens d'approvisionner les marchés et les armées, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.226-227
Mémoire adressé au comité de salut public par Legendre, Delacroix et Louchet, représentants en mission dans le département de la Seine-Inférieure, sur les moyens d'approvisionner les marchés et les armées, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.226-227
Rapport de Barère sur le mémoire des représentants en mission dans le département de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Rapport]p.227
Rapport de Barère sur le mémoire des représentants en mission dans le département de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Rapport]p.227
Décret, sur la motion de Clauzel, concernant la cessation des pouvoirs des commissaires civils, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Décret]p.227
Décret, sur la motion de Clauzel, concernant la cessation des pouvoirs des commissaires civils, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Décret]p.227
Motion de Clauzel concernant la cessation des pouvoirs des commissaires civils, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.227-228
Motion de Clauzel concernant la cessation des pouvoirs des commissaires civils, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.227-228
Présentation par Barère de la liste des 14 membres qui doivent composer le comité des décrets, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.228
Présentation par Barère de la liste des 14 membres qui doivent composer le comité des décrets, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.228
Levée de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.228
Levée de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.228
Lettre du représentant Taillefer, en mission dans les départements du Lot, du Cantal et de l'Aveyron, qui annonce avoir déjoué les complots des ennemis de la liberté, en annexe de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.228-230
Lettre du représentant Taillefer, en mission dans les départements du Lot, du Cantal et de l'Aveyron, qui annonce avoir déjoué les complots des ennemis de la liberté, en annexe de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.228-230
Pétition des citoyens de Neuville-sur-Saône pour demander que le district de La Campagne de Lyon soit divisé en deux districts dont l'un aurait pour siège la commune de Neuville, en annexe de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.234-235
Pétition des citoyens de Neuville-sur-Saône pour demander que le district de La Campagne de Lyon soit divisé en deux districts dont l'un aurait pour siège la commune de Neuville, en annexe de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.234-235
Lettre du représentant Garnier (de Saintes), en mission près l'armée des côtes de Cherbourg, relative aux rebelles de la Vendée cachés dans la ville de Laval, en annexe de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.235
Lettre du représentant Garnier (de Saintes), en mission près l'armée des côtes de Cherbourg, relative aux rebelles de la Vendée cachés dans la ville de Laval, en annexe de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.235
Extrait d'une lettre du représentant Couturier, en mission à Etampes, relative aux mesures prises contre les cultivateurs qui refusent d'exécuter le décret du maximum, en annexe de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.235-236
Extrait d'une lettre du représentant Couturier, en mission à Etampes, relative aux mesures prises contre les cultivateurs qui refusent d'exécuter le décret du maximum, en annexe de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.235-236
Extrait de l'adresse de la société populaire du département de l'Indre réunie à celle de Châteauroux qui demandent à la Convention de s'occuper de l'institution des écoles primaires, en annexe de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.237
Extrait de l'adresse de la société populaire du département de l'Indre réunie à celle de Châteauroux qui demandent à la Convention de s'occuper de l'institution des écoles primaires, en annexe de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.237
Lecture par Barère des lettres du citoyen Coulomb, du citoyen Sané et du général de brigade Durré, en annexe de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Discussion]p.237
Lecture par Barère des lettres du citoyen Coulomb, du citoyen Sané et du général de brigade Durré, en annexe de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Discussion]p.237
Présentation par Cambon des lettres de prêtrise dont il demande qu'on fasse un feu de joie, en annexe de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Discussion]p.238
Présentation par Cambon des lettres de prêtrise dont il demande qu'on fasse un feu de joie, en annexe de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Discussion]p.238
Motion de Baudot demandant que le comité des domaines présente le mode de recouvrement des domaines de la couronne qui ont été engagés par les nobles, en annexe de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.238
Motion de Baudot demandant que le comité des domaines présente le mode de recouvrement des domaines de la couronne qui ont été engagés par les nobles, en annexe de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.238
Don de 1000 livres fait par un républicain de Bordeaux déposé par Baudot, en annexe de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.239
Don de 1000 livres fait par un républicain de Bordeaux déposé par Baudot, en annexe de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.239
Motion de Barère relative au rappel de Taillefer, en mission dans les départements du Lot, du Cantal et de l'Aveyron, en annexe de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.239
Motion de Barère relative au rappel de Taillefer, en mission dans les départements du Lot, du Cantal et de l'Aveyron, en annexe de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.239
Motion de Clauzel relative au code forestier, en annexe de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.240
Motion de Clauzel relative au code forestier, en annexe de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.240
Infos
Référence bibliographique
Séance du 13 brumaire an II (dimanche 3 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. pp. 200-240.
Langue
Français
Nombre de pages
41
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200
Dernière page
240
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