Décret ordonnant à Ruamps, Soubrany, Macé, Milhaud, Guyardin, Mallarmé, Borie et Cusset de se rendre à la Convention
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Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, ordonnant à Ruamps, Soubrany, Macé, Milhaud, Guyardin, Mallarmé, Borie et Cusset de se rendre à la Convention, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.224
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, ordonnant à Ruamps, Soubrany, Macé, Milhaud, Guyardin, Mallarmé, Borie et Cusset de se rendre à la Convention, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.224
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur la présence des représentants du peuple dans les armés du Rhin et de la Moselle, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Rapport]p.224
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur la présence des représentants du peuple dans les armés du Rhin et de la Moselle, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)[Rapport]p.224
Infos
Référence bibliographique
Décret ordonnant à Ruamps, Soubrany, Macé, Milhaud, Guyardin, Mallarmé, Borie et Cusset de se rendre à la Convention.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. p. 224.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
224
Dernière page
224
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
Modifié le
