Portiez, Louis François (1765-1810)
Député de l'Oise à la Convention nationale puis au Conseil des Cinq-Cents (Modérés)
Membre du comité d'aliénation et des domaines
Envoyé de mission en Belgique
Autres sources
Membre du comité d'aliénation et des domaines
Envoyé de mission en Belgique
Décret, présenté par Portiez (de l'Oise) au nom des comités de liquidation et de l'examen des comptes, chargeant divers comités de faire des propositions relatives aux encouragements à accorder à l’industrie et aux arts, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Décret]pp.570-571
Ajournement de la motion de Portiez (de l'Oise) demandant à établir dans chaque département des leçons de législation et morale publique, lors de la séance du 2 nivôse an II (22 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Déroulement des séances]p.162
Rapport de Portiez (de l'Oise) relatif à l'établissement de leçons de législation et de morale publique, lors de la séance du 2 nivôse an II (22 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Rapport]pp.162-164
Rapport, présenté par Portiez (de l'Oise) au nom des comités des finances, des domaines et d'aliénation, relatif à l'impression de la liste des émigrés, lors de la séance du 26 nivôse an II (15 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Rapport]p.364
Décret, présenté par Portiez (de l'Oise) au nom des comités des finances, des domaines et d'aliénation, relatif à l'impression de la liste des émigrés, lors de la séance du 26 nivôse an II (15 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Décret]p.364
Intervention, présentée par Portiez (de l'Oise) au nom des comités d'aliénation et des domaines, relative aux adjudications définitives des biens nationaux et d'émigrés dans le district de Grandvilliers, en annexe de la séance du 26 nivôse an II (15 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.370
Rapport, présenté par Portiez au nom des comités de législation, des finances, d'instruction publique, des domaines et d'aliénation, relatif aux membres de la commission des archives, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Rapport]pp.710-711
Décret, présenté par Portiez au nom des comités de législation, des finances, d'instruction publique, des domaines et d'aliénation, relatif à la nomination des huit membres pour la commission des archives, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Décret]p.711
Décret, présenté par Portiez (de l'Oise) au nom des comités d'aliénation et des domaines, destituant Giraud de sa place d’architecte du département de Paris et confiant les aménagements des collèges du Plessis et de l’Égalité au citoyen Hubert, lors de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]p.544
Rapport, présenté par Portiez au nom du comité d'aliénation, relatif à un arrêté du Conseil exécutif concernant la vente de gros bois de la Tour faite par la citoyenne Vichy au citoyen Noailly, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Rapport]pp.583-584
Décret, présenté par Portiez au nom du comité d'aliénation, reconnaissant l'adjudication des Gros bois de la Tour au citoyen Noailly, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]p.584
Rapport, présenté par Portiez (de l'Oise) au nom du comité des domaines et aliénations, sur la publication des noms des districts en retard pour la vente des biens nationaux, lors de la séance du 4 ventôse an II (22 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Rapport]p.343
Décret, présenté par Portiez (de l'Oise) au nom du comité des domaines et aliénations, sur la publication des noms des districts en retard pour la vente des biens nationaux, lors de la séance du 4 ventôse an II (22 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Décret]pp.343-344
Décret, présenté par Portiez (de l'Oise) au nom des comités des domaines et d'aliénation réunis, enjoignant de fixer les jardins nationaux pouvant être mis en culture, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Décret]p.66
Décret, présenté par Portiez (de l'Oise) au nom des comités des domaines et d'aliénation, relatif à la résiliation d’un bail passé par le ci-devant Grand prieuré de France, lors de la séance du 4 floréal an II (23 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Décret]p.211
Décret mettant à la disposition de l’Administration le bâtiment des Visitandines du Puy, pour établir des prisons. (Rapporteur : Portiez), lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Décret]p.69
Décret prononçant le désistement du commissaire des administrations civiles, de police et des tribunaux, dans les poursuites contre le citoyen Maliot d’Avallon (Rapporteur : Portiez), lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Décret]p.70
Conclusion de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Déroulement des séances]p.274
Renouvellement du bureau de la Convention : Merlin (de Thionville) est élu président, Le Cointre, Bentabole et Guffroy sont élus secrétaires, lors de la séance du 1er fructidor au soir, an II (18 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.276
Rapport du représentant Portiez (de l'Oise) présentant un projet de décret tendant à l'établissement d'une agence de trois membres, chargée de surveiller la conservation et vente des bien nationaux, lors de la séance du 23 fructidor an II (9 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Rapport]pp.31-35
Rapport de Portiez, au nom des comités des Domaines, d’Aliénation et de Salut public, sur la nécessité d'un décret pour l'établissement d'une agence des domaines, lors de la séance du 29 fructidor an II (15 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Rapport]p.201
Décret sur l'établissement d'un bureau pour la conservation, location et vente des biens nationaux, lors de la séance du 29 fructidor an II (15 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Décret]pp.201-202
Rapport de Portiez (de l'Oise) au nom du comité des Finances, concernant la pétition des citoyens Beautalon, Albert et Talon d'établir une manufacture en toile dans la commune de Riom (Puy-de-Dôme), lors de la séance du 26 vendémiaire an III (17 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Rapport]p.227
Décret, présenté par Portiez (de l’Oise) au nom du comité des Finances, établissant l’adjudication aux citoyens Beautalon, Albert fils et Talon des bâtiments dépendants de l’hôpital général de Riom (Puy-de-Dôme) pour y établir une manufacture d’étoffes, lors de la séance du 26 vendémiaire an III (17 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Décret]pp.227-228
Décret, présenté par Portiez (de l'Oise) au nom du comité des Finances, confirmant la vente faite au citoyen Elluin de la ferme du vieux Quem, lors de la séance du 26 vendémiaire an III (17 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Décret]p.233
