Motion, présenté par Duhem sur le projet de décret de Ducos, demandant de rejeter le projet, et réponse de Ducos, lors de la séance du 8 germinal an II (28 mars 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Pierre Joseph Duhem. Motion, présenté par Duhem sur le projet de décret de Ducos, demandant de rejeter le projet, et réponse de Ducos, lors de la séance du 8 germinal an II (28 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794). 1968. p. 528.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
528
Dernière page
528
Type
Motion et motion d'ordre
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/31eb2316-21c4-4506-b3cf-4eba41baccfe/manifest
Modifié le
