Décret accordant la libération des officiers, sous-officiers et hussard composant les trois 1ères compagnies du 9° régiment d'hussards, sur la motion du représentant Duhem, lors de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Duhem Pierre Joseph. Décret accordant la libération des officiers, sous-officiers et hussard composant les trois 1ères compagnies du 9° régiment d'hussards, sur la motion du représentant Duhem, lors de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1987. p. 228.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
228
Dernière page
228
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0bd96bb8-2c0f-4b53-8e39-6b136c0e6ec8/manifest
Modifié le
