Table des matières
Lettre de Maure, député de l'Yonne, demandant l'échange des assignats, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Lettre]pp.1-2
Lettre de Maure, député de l'Yonne, demandant l'échange des assignats, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Lettre]pp.1-2
Lettre de Du Bignon, député d'Ille-et-Villaine, annonçant sa renonciation au baptême, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Lettre]p.2
Lettre de Du Bignon, député d'Ille-et-Villaine, annonçant sa renonciation au baptême, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Lettre]p.2
Lettre de Bruat, accusateur militaire du 1er arrondissement de l'armée du Rhin informant de l'épuration en cours et envoyant une croix de Saint-Louis, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Lettre]p.2
Lettre de Bruat, accusateur militaire du 1er arrondissement de l'armée du Rhin informant de l'épuration en cours et envoyant une croix de Saint-Louis, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Lettre]p.2
Lettre de Soubrany et Richaud, représentants près l'armée de Moselle, informant de la situation à Deux-Ponts et transmettant un arrêté, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.2-3
Lettre de Soubrany et Richaud, représentants près l'armée de Moselle, informant de la situation à Deux-Ponts et transmettant un arrêté, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.2-3
Arrêté pris par les représentants Soubrany et Richaud, en mission près l'armée de la Moselle, portant suspension provisoire de plusieurs citoyens, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.3-4
Arrêté pris par les représentants Soubrany et Richaud, en mission près l'armée de la Moselle, portant suspension provisoire de plusieurs citoyens, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.3-4
Lettre du représentant Francastel, en mission près l'armée de l'Ouest, faisant passer les lettres de prêtrise de deux citoyens, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.4-5
Lettre du représentant Francastel, en mission près l'armée de l'Ouest, faisant passer les lettres de prêtrise de deux citoyens, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.4-5
Décret, sur le rapport de Romme au nom du comité d'instruction publique, relatif à l'organisation de l'année et à la nomenclature du calendrier, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]pp.6-31
Décret, sur le rapport de Romme au nom du comité d'instruction publique, relatif à l'organisation de l'année et à la nomenclature du calendrier, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]pp.6-31
Adoption du projet de Romme sur la rédaction et la refonte des décrets portant nouvelle ère et organisation du calendrier, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.32
Adoption du projet de Romme sur la rédaction et la refonte des décrets portant nouvelle ère et organisation du calendrier, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.32
Hommage de Romme au nom des citoyens Bouquier et Moline, d'une pièce de théâtre dont le comité de salut public autorise les frais de représentation, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.32
Hommage de Romme au nom des citoyens Bouquier et Moline, d'une pièce de théâtre dont le comité de salut public autorise les frais de représentation, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.32
Décret, proposé par Thuriot, autorisant les dépenses nécessaires à la représentation de la pièce offerte par Bouquier et Moline, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]p.32
Décret, proposé par Thuriot, autorisant les dépenses nécessaires à la représentation de la pièce offerte par Bouquier et Moline, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]p.32
Texte de la pièce intitulée "La réunion du dix août" offerte par les citoyens Bouquier et Moline, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Don patriotique et hommage]pp.32-40
Texte de la pièce intitulée "La réunion du dix août" offerte par les citoyens Bouquier et Moline, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Don patriotique et hommage]pp.32-40
Décret, sur le rapport de Voulland au nom des comités de législation, de sûreté générale, des finances et des inspecteurs de la salle, ordonnant le dépôt provisoire des dépouilles d'églises chez le receveur des dons près l’Administration des domaines nationaux, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]p.42
Décret, sur le rapport de Voulland au nom des comités de législation, de sûreté générale, des finances et des inspecteurs de la salle, ordonnant le dépôt provisoire des dépouilles d'églises chez le receveur des dons près l’Administration des domaines nationaux, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]p.42
Décret, sur le rapport d'Oudot au nom du comité de législation, ordonnant le sursis à l’exécution du jugement rendu le 10 brumaire par le tribunal criminel de la Seine-Inférieure contre Coquet, ancien maire de Neufchâtel, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]p.42
Décret, sur le rapport d'Oudot au nom du comité de législation, ordonnant le sursis à l’exécution du jugement rendu le 10 brumaire par le tribunal criminel de la Seine-Inférieure contre Coquet, ancien maire de Neufchâtel, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]p.42
Décret, proposé par Villers, portant ordre du jour sur la pétition d’un citoyen de Rouen relative à l’exécution de la loi du 29 septembre sur le maximum, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]p.43
Décret, proposé par Villers, portant ordre du jour sur la pétition d’un citoyen de Rouen relative à l’exécution de la loi du 29 septembre sur le maximum, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]p.43
Motion de Villers demandant l'ordre du jour sur la pétition d’un citoyen de Rouen relative à l’exécution de la loi du maximum, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.43
Motion de Villers demandant l'ordre du jour sur la pétition d’un citoyen de Rouen relative à l’exécution de la loi du maximum, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.43
Décret, sur le rapport de Clauzel au nom du comité de surveillance, renvoyant le cordonnier Soudre devant le tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]p.43
Décret, sur le rapport de Clauzel au nom du comité de surveillance, renvoyant le cordonnier Soudre devant le tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]p.43
Résumé dans le Moniteur universel du rapport de Clauzel relatif à l'affaire du cordonnier Soudre, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.43-44
Résumé dans le Moniteur universel du rapport de Clauzel relatif à l'affaire du cordonnier Soudre, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.43-44
Adresse transmise par Piette informant du don patriotique de 300 livres par l'ancien quartier-maître Carel, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.44
Adresse transmise par Piette informant du don patriotique de 300 livres par l'ancien quartier-maître Carel, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.44
Décret, proposé par Clauzel au nom du comité des marchés, fixant le prix maximum des souliers de bonne qualité, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]p.44
Décret, proposé par Clauzel au nom du comité des marchés, fixant le prix maximum des souliers de bonne qualité, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]p.44
Décret, sur le rapport de Pierre Rivière au nom du comité des marchés, autorisant le paiement d'indemnités aux citoyens Châtelain et Viet, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]p.44
Décret, sur le rapport de Pierre Rivière au nom du comité des marchés, autorisant le paiement d'indemnités aux citoyens Châtelain et Viet, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]p.44
Décret, sur le rapport de Martel au nom du comité de la marine, accordant le paiement d'indemnités au citoyen Thayer, pour perte de marchandises suite à avaries, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]p.44
Décret, sur le rapport de Martel au nom du comité de la marine, accordant le paiement d'indemnités au citoyen Thayer, pour perte de marchandises suite à avaries, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]p.44
Adresse des sans-culottes de la société des amis de la Constitution de Moyaux (Calvados) informant de la destitution de Durand, administrateur de district suppléant de l'Eure, par les représentants du peuple près l'armée de Cherbourg, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.45
Adresse des sans-culottes de la société des amis de la Constitution de Moyaux (Calvados) informant de la destitution de Durand, administrateur de district suppléant de l'Eure, par les représentants du peuple près l'armée de Cherbourg, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.45
Procès-verbal de la fête civique célébrée à Rochefort en l'honneur des capitaines de vaisseau Mulon et Tartu et en présence des représentants Lequinio et Laignelot, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.45-46
Procès-verbal de la fête civique célébrée à Rochefort en l'honneur des capitaines de vaisseau Mulon et Tartu et en présence des représentants Lequinio et Laignelot, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.45-46
Arrêté des représentants Laignelot et Lequinio, en mission en Charente-Inférieure, récompensant les premiers prêtres abdicataires d'une pension de 1.200 livres, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.47
Arrêté des représentants Laignelot et Lequinio, en mission en Charente-Inférieure, récompensant les premiers prêtres abdicataires d'une pension de 1.200 livres, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.47
Motion de Merlin (de Thionville) demandant l'envoi de deux commissaires supplémentaires à Cherbourg, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.51
Motion de Merlin (de Thionville) demandant l'envoi de deux commissaires supplémentaires à Cherbourg, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.51
Motion de Léonard Bourdon réclamant la mention honorable en faveur de la section des Tuileries (Paris), lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.51
Motion de Léonard Bourdon réclamant la mention honorable en faveur de la section des Tuileries (Paris), lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.51
Motion de Thuriot demandant à insérer au Bulletin l'intégralité de l'adresse de la section des Tuileries (Paris) relative à la rébellion des jeunes soldats du 11e bataillon, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.51
Motion de Thuriot demandant à insérer au Bulletin l'intégralité de l'adresse de la section des Tuileries (Paris) relative à la rébellion des jeunes soldats du 11e bataillon, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.51
Renvoi aux comités de sûreté générale et d'instruction publique, de la motion de Léonard Bourdon demandant à reconnaître le mérite du citoyen Bordier et à faire adopter son fils par la Convention, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.51
Renvoi aux comités de sûreté générale et d'instruction publique, de la motion de Léonard Bourdon demandant à reconnaître le mérite du citoyen Bordier et à faire adopter son fils par la Convention, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.51
Motion adoptée de Bourdon (de l'Oise) proposant de renvoyer aux comités de sûreté générale et d'instruction publique le jugement de Jourdain, lors de la séance du 4 frimaire an II (26 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.51
Motion adoptée de Bourdon (de l'Oise) proposant de renvoyer aux comités de sûreté générale et d'instruction publique le jugement de Jourdain, lors de la séance du 4 frimaire an II (26 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.51
Motion de Léonard Bourdon en faveur du citoyen Bordier, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.52-53
Motion de Léonard Bourdon en faveur du citoyen Bordier, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.52-53
Motion de Bourdon (de l'Oise) demandant à honorer le citoyen Jourdain, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.53
Motion de Bourdon (de l'Oise) demandant à honorer le citoyen Jourdain, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.53
Décret, sur le rapport de Dubarran, rapportant le décret du 20 brumaire en faveur de Dubosc, administrateur du département de Rhône et Loire, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]p.53
Décret, sur le rapport de Dubarran, rapportant le décret du 20 brumaire en faveur de Dubosc, administrateur du département de Rhône et Loire, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]p.53
Résumé, dans le Journal des Débats et des Décrets, du rapport de Dubarran, au nom du comité de sûreté générale, relatif au décret en faveur du citoyen Dubosc, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Rapport]p.53
Résumé, dans le Journal des Débats et des Décrets, du rapport de Dubarran, au nom du comité de sûreté générale, relatif au décret en faveur du citoyen Dubosc, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Rapport]p.53
Décret, sur un rapport du comité des finances, interprétatif du décret du 24 septembre dernier, concernant les comptes, à rendre par les ci-devant fermiers et régisseurs généraux, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]p.53
Décret, sur un rapport du comité des finances, interprétatif du décret du 24 septembre dernier, concernant les comptes, à rendre par les ci-devant fermiers et régisseurs généraux, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]p.53
Décret, sur la motion de Bourdon (de l'Oise), ordonnant l’arrestation de tous les anciens fermiers généraux, intendants et receveurs généraux des finances, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]p.53
Décret, sur la motion de Bourdon (de l'Oise), ordonnant l’arrestation de tous les anciens fermiers généraux, intendants et receveurs généraux des finances, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]p.53
Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion relative au projet de loi sur les fermiers généraux, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Discussion]pp.53-54
Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion relative au projet de loi sur les fermiers généraux, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Discussion]pp.53-54
Motion de Bourdon (de l'Oise) demandant à mettre tous les fermiers généraux en état d'arrestation, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.54
Motion de Bourdon (de l'Oise) demandant à mettre tous les fermiers généraux en état d'arrestation, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.54
Décret, sur la motion de Laloy, étendant à la section des Champs-Elysées (Paris) le décret rendu sur la pétition de la section des Tuileries relative à la rébellion du 11e bataillon de la première réquisition, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]p.54
Décret, sur la motion de Laloy, étendant à la section des Champs-Elysées (Paris) le décret rendu sur la pétition de la section des Tuileries relative à la rébellion du 11e bataillon de la première réquisition, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]p.54
Décret, sur la pétition de Léonard Bourdon, octroyant des membres mécaniques en bois aux soldats blessés et mutilés, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]p.55
Décret, sur la pétition de Léonard Bourdon, octroyant des membres mécaniques en bois aux soldats blessés et mutilés, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]p.55
Motion adoptée de Léonard Bourdon sur la pétition des orphelins de la patrie en faveur des soldats blessés et mutilés, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.56
Motion adoptée de Léonard Bourdon sur la pétition des orphelins de la patrie en faveur des soldats blessés et mutilés, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.56
Lettre de Salicetti, en mission dans les Bouches-du-Rhône, annonçant la mort de Gasparin, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.60-61
Lettre de Salicetti, en mission dans les Bouches-du-Rhône, annonçant la mort de Gasparin, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.60-61
Lettre des représentants Laignelot et Lequinio informant de la situation à Rochefort (Charente), lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.61
Lettre des représentants Laignelot et Lequinio informant de la situation à Rochefort (Charente), lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.61
Levée de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.70
Levée de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.70
Rapport de Barrère, au nom du comité de salut public, transmettant des nouvelles reçues de la Vendée et de l'armée du Rhin, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Rapport]pp.70-72
Rapport de Barrère, au nom du comité de salut public, transmettant des nouvelles reçues de la Vendée et de l'armée du Rhin, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Rapport]pp.70-72
Extrait d'une lettre de Jeanbon Saint-André datée du 27 brumaire, Saint-Malo, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.70
Extrait d'une lettre de Jeanbon Saint-André datée du 27 brumaire, Saint-Malo, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.70
Extrait d'une lettre du représentant Letourneur,en mission dans l'Orne, datée de Mortain au 30 brumaire, informant de l'épuration d'Avranches, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.70-71
Extrait d'une lettre du représentant Letourneur,en mission dans l'Orne, datée de Mortain au 30 brumaire, informant de l'épuration d'Avranches, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.70-71
Lettre des représentants Bourbotte, Turreau et Prieur informant de la situation autour d'Antrain et de Fougères, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.71
Lettre des représentants Bourbotte, Turreau et Prieur informant de la situation autour d'Antrain et de Fougères, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.71
Extrait d'une lettre du représentant Jeanbon Saint-André en attente de nouvelles d'Avranches, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.71
Extrait d'une lettre du représentant Jeanbon Saint-André en attente de nouvelles d'Avranches, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.71
Lettre du représentant Jeanbon Saint-André faisant passer une lettre des officiers municipaux de Cancale, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.71-72
Lettre du représentant Jeanbon Saint-André faisant passer une lettre des officiers municipaux de Cancale, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.71-72
Lettres des officiers municipaux de Cancale informant le représentant en mission Lecarpentier de victoires militaires et de la réunion des armées de Rennes et de Mayence, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Lettre]p.72
Lettres des officiers municipaux de Cancale informant le représentant en mission Lecarpentier de victoires militaires et de la réunion des armées de Rennes et de Mayence, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Lettre]p.72
Le secrétaire du représentant Lecarpentier dépose un recueil des traits d'héroïsme aux journées de Granville, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.75
Le secrétaire du représentant Lecarpentier dépose un recueil des traits d'héroïsme aux journées de Granville, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.75
Résumé de la lettre du représentant Cusset, en mission près l'armée de la Moselle, informant de son retour à Paris pour maladie, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.75
Résumé de la lettre du représentant Cusset, en mission près l'armée de la Moselle, informant de son retour à Paris pour maladie, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.75
Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion sur la pétition de la section des Tuileries réclamant la punition de ses traîtres, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Discussion]pp.75-76
Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion sur la pétition de la section des Tuileries réclamant la punition de ses traîtres, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Discussion]pp.75-76
Admission à la barre de la section des Tuileries, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.75
Admission à la barre de la section des Tuileries, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.75
Pétition à la barre du président de la section des Tuileries réclamant la punition de ses traîtres, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.75
Pétition à la barre du président de la section des Tuileries réclamant la punition de ses traîtres, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.75
Motion de Merlin (de Thionville) réclamant l'envoi de deux représentants à Cherbourg auprès de Laplanche, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.76
Motion de Merlin (de Thionville) réclamant l'envoi de deux représentants à Cherbourg auprès de Laplanche, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.76
Motion de Bourdon (du Loiret) demandant le renvoi au comité de salut public de l'adresse de la section des Tuileries (Paris) relative à la trahison de soldats, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.76
Motion de Bourdon (du Loiret) demandant le renvoi au comité de salut public de l'adresse de la section des Tuileries (Paris) relative à la trahison de soldats, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.76
Motion de Thuriot demandant le mérite à la patrie pour la section des Tuileries (Paris) ainsi que l'insertion avec mention honorable de son discours, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.76
Motion de Thuriot demandant le mérite à la patrie pour la section des Tuileries (Paris) ainsi que l'insertion avec mention honorable de son discours, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.76
Invitation par le Président et admission à la barre d'une députation de la section des Tuileries (Paris), en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.77
Invitation par le Président et admission à la barre d'une députation de la section des Tuileries (Paris), en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.77
Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion autour de la pétition de la section des Tuileries (Paris) demandant à punir ses traîtres, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Discussion]p.77
Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion autour de la pétition de la section des Tuileries (Paris) demandant à punir ses traîtres, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Discussion]p.77
Motion de Merlin (de Thionville) demandant à envoyer deux députés à Cherbourg auprès de Laplanche, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.77
Motion de Merlin (de Thionville) demandant à envoyer deux députés à Cherbourg auprès de Laplanche, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.77
Motion de Léonard Bourdon demandant à consigner l'arrêté de la section des Tuileries (Paris) au recueil des actions héroïques, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.77
Motion de Léonard Bourdon demandant à consigner l'arrêté de la section des Tuileries (Paris) au recueil des actions héroïques, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.77
Compte rendu, dans l'Auditeur national, de la discussion autour de la pétition de la section des Tuileries demandant à punir des traîtres, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Discussion]pp.77-78
Compte rendu, dans l'Auditeur national, de la discussion autour de la pétition de la section des Tuileries demandant à punir des traîtres, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Discussion]pp.77-78
Compte rendu, dans le Journal de Perlet, de la pétition de la section des Tuileries demandant à punir des traîtres et réponse du Président, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.78
Compte rendu, dans le Journal de Perlet, de la pétition de la section des Tuileries demandant à punir des traîtres et réponse du Président, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.78
Motion de Merlin (de Thionville) demandant à envoyer deux représentants à Cherbourg auprès de Laplanche, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.78
Motion de Merlin (de Thionville) demandant à envoyer deux représentants à Cherbourg auprès de Laplanche, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.78
Compte rendu, dans les Annales patriotiques et littéraires, de la discussion autour de la pétition de la section des Tuileries (Paris) demandant à punir ses traîtres, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Discussion]p.78
Compte rendu, dans les Annales patriotiques et littéraires, de la discussion autour de la pétition de la section des Tuileries (Paris) demandant à punir ses traîtres, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Discussion]p.78
Lettre du représentant Jeanbon Saint-André, en mission à Saint-Malo, informant de son arrêté portant création d'une commission militaire, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.79
Lettre du représentant Jeanbon Saint-André, en mission à Saint-Malo, informant de son arrêté portant création d'une commission militaire, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.79
Arrêté du représentant Jeanbon Saint-André portant suppression de la commission militaire exécutive de Saint-Malo, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.79
Arrêté du représentant Jeanbon Saint-André portant suppression de la commission militaire exécutive de Saint-Malo, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.79
Arrêté du représentant Jeanbon Saint-André portant création d'une commission militaire à Saint-Malo pour y juger les rebelles détenus, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.80
Arrêté du représentant Jeanbon Saint-André portant création d'une commission militaire à Saint-Malo pour y juger les rebelles détenus, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.80
Lettres du représentant Le Tourneur (de la Sarthe) datées de Mortain informant de la situation militaire alentour en Ille-et-Villaine et dans la Manche, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.80
Lettres du représentant Le Tourneur (de la Sarthe) datées de Mortain informant de la situation militaire alentour en Ille-et-Villaine et dans la Manche, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.80
Lettre des représentants Bourbotte, Turreau et Prieur (de la Marne) en mission près les armées réunies de l'Ouest et de Brest, informant des opérations militaires alentour, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.81
Lettre des représentants Bourbotte, Turreau et Prieur (de la Marne) en mission près les armées réunies de l'Ouest et de Brest, informant des opérations militaires alentour, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.81
Lettre des représentants Turreau, Bourbotte et Prieur (de la Marne), en mission près les armées réunies de l'Ouest et de Brest, informant de la retraite de Tribout devant Pontorson et de l'arrestation de Vergnes, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.81-82
Lettre des représentants Turreau, Bourbotte et Prieur (de la Marne), en mission près les armées réunies de l'Ouest et de Brest, informant de la retraite de Tribout devant Pontorson et de l'arrestation de Vergnes, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.81-82
Lettre du représentant Jeanbon Saint-André, en mission à Coutances, informant le comité de salut public de la situation militaire, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.82-83
Lettre du représentant Jeanbon Saint-André, en mission à Coutances, informant le comité de salut public de la situation militaire, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.82-83
Infos
Référence bibliographique
Séance du 4 frimaire an II (Dimanche 24 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 1-83.
Langue
Français
Nombre de pages
83
Première page
1
Dernière page
83
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
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