Arrêté pris par les représentants Soubrany et Richaud, en mission près l'armée de la Moselle, portant suspension provisoire de plusieurs citoyens, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Pierre- Amable Auguste Soubrany de Benistant, Hyacinthe Richaud. Arrêté pris par les représentants Soubrany et Richaud, en mission près l'armée de la Moselle, portant suspension provisoire de plusieurs citoyens, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 3-4.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
3
Dernière page
4
Type
Arrêté des comités et représentants en mission
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
Modifié le