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Décret, sur le rapport de Clauzel au nom du comité de surveillance, renvoyant le cordonnier Soudre devant le tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]p.43
Décret, sur le rapport de Clauzel au nom du comité de surveillance, renvoyant le cordonnier Soudre devant le tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]p.43
Résumé dans le Moniteur universel du rapport de Clauzel relatif à l'affaire du cordonnier Soudre, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.43-44
Résumé dans le Moniteur universel du rapport de Clauzel relatif à l'affaire du cordonnier Soudre, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.43-44
Infos
Référence bibliographique
Décret renvoyant le citoyen Soudre devant le tribunal révolutionnaire.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 43-44.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
43
Dernière page
44
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
Modifié le
