Décret, sur les motions successives de Merlin (de Thionville), Léonard Bourdon et Thuriot, ordonnant que la section des Tuileries (Paris) a mérité de la patrie, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret, sur les motions successives de Merlin (de Thionville), Léonard Bourdon et Thuriot, ordonnant que la section des Tuileries (Paris) a mérité de la patrie, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. p. 51.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
51
Dernière page
51
Typologie documentaire
Décret
Modifié le