Décret rendu sur la pétition de la section des Tuileries et des Champs-Elysées, relative à la rébellion du 11° bataillon de la première réquisition
Table des matières
Motion de Merlin (de Thionville) demandant l'envoi de deux commissaires supplémentaires à Cherbourg, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.51
Motion de Merlin (de Thionville) demandant l'envoi de deux commissaires supplémentaires à Cherbourg, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.51
Motion de Léonard Bourdon réclamant la mention honorable en faveur de la section des Tuileries (Paris), lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.51
Motion de Léonard Bourdon réclamant la mention honorable en faveur de la section des Tuileries (Paris), lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.51
Motion de Thuriot demandant à insérer au Bulletin l'intégralité de l'adresse de la section des Tuileries (Paris) relative à la rébellion des jeunes soldats du 11e bataillon, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.51
Motion de Thuriot demandant à insérer au Bulletin l'intégralité de l'adresse de la section des Tuileries (Paris) relative à la rébellion des jeunes soldats du 11e bataillon, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.51
Infos
Référence bibliographique
Décret rendu sur la pétition de la section des Tuileries et des Champs-Elysées, relative à la rébellion du 11° bataillon de la première réquisition.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 49-51.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
49
Dernière page
51
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
Modifié le
