Une députation des orphelins de la patrie demande que les soldats blessés et mutilés au service de la patrie puissent obtenir des bras et des jambes mécaniques. Décret rendu sur cette pétition
Table des matières
Décret, sur la pétition de Léonard Bourdon, octroyant des membres mécaniques en bois aux soldats blessés et mutilés, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]p.55
Décret, sur la pétition de Léonard Bourdon, octroyant des membres mécaniques en bois aux soldats blessés et mutilés, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]p.55
Motion adoptée de Léonard Bourdon sur la pétition des orphelins de la patrie en faveur des soldats blessés et mutilés, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.56
Motion adoptée de Léonard Bourdon sur la pétition des orphelins de la patrie en faveur des soldats blessés et mutilés, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.56
Infos
Référence bibliographique
Une députation des orphelins de la patrie demande que les soldats blessés et mutilés au service de la patrie puissent obtenir des bras et des jambes mécaniques. Décret rendu sur cette pétition.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 55-56.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
55
Dernière page
56
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
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