Table des matières
Résumé de la pétition du citoyen Ruffier, canonnier de la garde nationale d'Avignon, blessé à la bataille de Sarian, qui demande l'examen de ses comptes et une place dans les ateliers de la République, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.1
Résumé de la pétition du citoyen Ruffier, canonnier de la garde nationale d'Avignon, blessé à la bataille de Sarian, qui demande l'examen de ses comptes et une place dans les ateliers de la République, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.1
Adresse des administrateurs du district, des corps constitués et de la société populaire de Beaugency annonçant l'envoi de l'extrait d'une délibération prise le 12 frimaire relative à l'incursion des brigands de la Vendée, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.3
Adresse des administrateurs du district, des corps constitués et de la société populaire de Beaugency annonçant l'envoi de l'extrait d'une délibération prise le 12 frimaire relative à l'incursion des brigands de la Vendée, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.3
Lettres des administrateurs du district de Bourg (Bec-d'Ambès) et du corps municipal de la commune, qui annoncent l'affermissement du républicanisme, et demandent la prorogation de la mission des représentants Ysabeau et Tallien, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.5-6
Lettres des administrateurs du district de Bourg (Bec-d'Ambès) et du corps municipal de la commune, qui annoncent l'affermissement du républicanisme, et demandent la prorogation de la mission des représentants Ysabeau et Tallien, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.5-6
Adresse de la société républicaine de Tonnay-Boutonne (Charente-Inférieure) qui remercie pour le dessèchement de ce fangeux marais, et déclare vouloir respirer que l'air pur de cette montagne de la liberté, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.6
Adresse de la société républicaine de Tonnay-Boutonne (Charente-Inférieure) qui remercie pour le dessèchement de ce fangeux marais, et déclare vouloir respirer que l'air pur de cette montagne de la liberté, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.6
Adresse par les sans-culottes de la commune de Moissac du procès-verbal de la fête funèbre qu'ils ont célébrée en l'honneur de Beauvais, Marat, Lepelletier et autres martyrs de la liberté, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.8-9
Adresse par les sans-culottes de la commune de Moissac du procès-verbal de la fête funèbre qu'ils ont célébrée en l'honneur de Beauvais, Marat, Lepelletier et autres martyrs de la liberté, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.8-9
Adresse du conseil général de la commune de Saint-Girons (Ariège) qui annonce un arrêté relatif à la destruction de tous les signes extérieurs du culte pour les remplacer par des signes de la liberté, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.10
Adresse du conseil général de la commune de Saint-Girons (Ariège) qui annonce un arrêté relatif à la destruction de tous les signes extérieurs du culte pour les remplacer par des signes de la liberté, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.10
Adresse de la société montagnarde et républicaine de Langogne (Lozère) qui félicite la Convention et joint le procès-verbal relatif à la levée en masse des citoyens contre Charrier et les rebelles, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.11
Adresse de la société montagnarde et républicaine de Langogne (Lozère) qui félicite la Convention et joint le procès-verbal relatif à la levée en masse des citoyens contre Charrier et les rebelles, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.11
Lettre du représentant Dumont, en mission dans les départements de la Somme, du Pas-de-Calais et de l'Oise, relatant une tentative de mouvement des prêtres à Amiens, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.15
Lettre du représentant Dumont, en mission dans les départements de la Somme, du Pas-de-Calais et de l'Oise, relatant une tentative de mouvement des prêtres à Amiens, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.15
Décret, sur motion de Philippeaux, autorisant le représentant Chevalier, qui a demandé sa démission, à partir sans attendre l'arrivée de son suppléant, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Décret]p.15
Décret, sur motion de Philippeaux, autorisant le représentant Chevalier, qui a demandé sa démission, à partir sans attendre l'arrivée de son suppléant, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Décret]p.15
Décret, sur proposition de Simond, relatif aux taxes édictées par des comités révolutionnaires, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Décret]p.16
Décret, sur proposition de Simond, relatif aux taxes édictées par des comités révolutionnaires, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Décret]p.16
Renvoi aux comités de commerce, d'agriculture, d'instruction publique, de la pétition des autorités constituées de la commune d'Argenteuil (Seine-et-Oise), qui demandent l'établissement d'une société d'agriculture et des écoles, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.20
Renvoi aux comités de commerce, d'agriculture, d'instruction publique, de la pétition des autorités constituées de la commune d'Argenteuil (Seine-et-Oise), qui demandent l'établissement d'une société d'agriculture et des écoles, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.20
Adresse de la société populaire et des corps constitués de la commune d'Argenteuil (Seine-et-Oise) qui offrent en don patriotique les ornements de leur église et demandent l'établissement d'une société d'agriculture et des écoles primaires, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.20-21
Adresse de la société populaire et des corps constitués de la commune d'Argenteuil (Seine-et-Oise) qui offrent en don patriotique les ornements de leur église et demandent l'établissement d'une société d'agriculture et des écoles primaires, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.20-21
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, autorisant le paiement de secours aux préposés des douanes qui ont été forcés de se retirer à Strasbourg depuis l'occupation des lignes de Veissembourg, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Décret]p.23
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, autorisant le paiement de secours aux préposés des douanes qui ont été forcés de se retirer à Strasbourg depuis l'occupation des lignes de Veissembourg, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Décret]p.23
Décret, présenté par Monnot, au nom du comité des finances, mettant à disposition du ministre des contributions publiques la somme de 793.265 livres, pour être distribuée entre les différents sous-fermiers des messageries partant de Paris, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Décret]p.23
Décret, présenté par Monnot, au nom du comité des finances, mettant à disposition du ministre des contributions publiques la somme de 793.265 livres, pour être distribuée entre les différents sous-fermiers des messageries partant de Paris, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Décret]p.23
Décret, présenté par Monnot, supprimant la commission pour la partie systématique des finances, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Décret]p.23
Décret, présenté par Monnot, supprimant la commission pour la partie systématique des finances, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Décret]p.23
Décret, présenté par Gossuin au nom des comités de salut public et de la guerre, portant défense aux capitaines, lieutenants et sous-lieutenants d'entretenir les chevaux à leur service, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Décret]pp.23-24
Décret, présenté par Gossuin au nom des comités de salut public et de la guerre, portant défense aux capitaines, lieutenants et sous-lieutenants d'entretenir les chevaux à leur service, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Décret]pp.23-24
Discussion sur le projet de décret de Gossuin qui a pour but de défendre aux capitaines, lieutenants et sous-lieutenants d'infanterie d'entretenir des chevaux, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Discussion]pp.24-25
Discussion sur le projet de décret de Gossuin qui a pour but de défendre aux capitaines, lieutenants et sous-lieutenants d'infanterie d'entretenir des chevaux, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Discussion]pp.24-25
Décret, présenté par Gossuin, au nom du comité de la guerre, sur l'emploi des chevaux amenés par les déserteurs étrangers au service des troupes à cheval, des charrois ou de l'artillerie, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Décret]p.25
Décret, présenté par Gossuin, au nom du comité de la guerre, sur l'emploi des chevaux amenés par les déserteurs étrangers au service des troupes à cheval, des charrois ou de l'artillerie, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Décret]p.25
Résumé du rapport présenté par Gossuin relatif à l'emploi des chevaux amenés par les déserteurs étrangers, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Rapport]pp.25-26
Résumé du rapport présenté par Gossuin relatif à l'emploi des chevaux amenés par les déserteurs étrangers, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Rapport]pp.25-26
Décret, présenté par Gossuin au nom des comités de salut public et de la guerre, chargeant de mission les représentants Ichon, Guimberteau et Pfliéger, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Décret]p.26
Décret, présenté par Gossuin au nom des comités de salut public et de la guerre, chargeant de mission les représentants Ichon, Guimberteau et Pfliéger, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Décret]p.26
Décret, présenté par Collombel au nom du comité des secours publics, attribuant des secours à l'épouse du citoyen Mélisart et à la veuve du citoyen Jacques, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Décret]p.26
Décret, présenté par Collombel au nom du comité des secours publics, attribuant des secours à l'épouse du citoyen Mélisart et à la veuve du citoyen Jacques, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Décret]p.26
Rapport de Collombel, au nom du comité des secours publics, sur les pétitions des citoyennes Mélizard et Jacques, lors de la 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Rapport]p.26
Rapport de Collombel, au nom du comité des secours publics, sur les pétitions des citoyennes Mélizard et Jacques, lors de la 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Rapport]p.26
Décret, sur la motion de Léonard Bourdon, chargeant le ministre de l’intérieur de rendre compte de l’emploi des fonds mis à disposition pour les familles des défenseurs de la patrie et renvoyant au comité des secours et des finances plusieurs propositions, lors de la séance du 16 frimaire an ii (6 décembre 1793)[Décret]pp.26-27
Décret, sur la motion de Léonard Bourdon, chargeant le ministre de l’intérieur de rendre compte de l’emploi des fonds mis à disposition pour les familles des défenseurs de la patrie et renvoyant au comité des secours et des finances plusieurs propositions, lors de la séance du 16 frimaire an ii (6 décembre 1793)[Décret]pp.26-27
Discussion relative à la conservation des établissement connus sous la dénomination de Mont-de-Piété, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Discussion]p.27
Discussion relative à la conservation des établissement connus sous la dénomination de Mont-de-Piété, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Discussion]p.27
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, cassant un arrêté du 23 juillet dernier, pris par le directoire du département du Tarn, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Décret]pp.27-28
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, cassant un arrêté du 23 juillet dernier, pris par le directoire du département du Tarn, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Décret]pp.27-28
Décret, présenté par Venaille au nom des comités de salut public, d'agriculture, commerce, ponts et chaussées, concernant les réparations des routes et ponts de la République, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Décret]pp.28-29
Décret, présenté par Venaille au nom des comités de salut public, d'agriculture, commerce, ponts et chaussées, concernant les réparations des routes et ponts de la République, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Décret]pp.28-29
Discussion relative au décret concernant l'entretien des routes et ponts, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Discussion]p.29
Discussion relative au décret concernant l'entretien des routes et ponts, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Discussion]p.29
Décret, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, relatif aux moyens d'assurer le libre exercice des cultes, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Décret]p.30
Décret, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, relatif aux moyens d'assurer le libre exercice des cultes, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Décret]p.30
Résumé du rapport présenté par Robespierre relatif aux moyens d'assurer le libre exercice des cultes, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.30
Résumé du rapport présenté par Robespierre relatif aux moyens d'assurer le libre exercice des cultes, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.30
Décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, concernant la mission en pays étranger du citoyen Humbert, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Décret]p.30
Décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, concernant la mission en pays étranger du citoyen Humbert, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Décret]p.30
Projet de décret de Barrère, au nom du comité de salut public, concernant la mission du citoyen Humbert, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Projet de décret]p.30
Projet de décret de Barrère, au nom du comité de salut public, concernant la mission du citoyen Humbert, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Projet de décret]p.30
Lecture par Barrère de plusieurs lettres relatives aux mouvements des armées de la République contre les ennemis du dehors et de l'intérieur, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.30
Lecture par Barrère de plusieurs lettres relatives aux mouvements des armées de la République contre les ennemis du dehors et de l'intérieur, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.30
Lettre des représentants Soubrany et Richaud, en mission près de l'armée de la Moselle, relative aux mouvements des armées de la République contre les ennemis, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.30-32
Lettre des représentants Soubrany et Richaud, en mission près de l'armée de la Moselle, relative aux mouvements des armées de la République contre les ennemis, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.30-32
Résumé de la lettre des représentants Lacoste et Baudot, en mission près des armées du Rhin et de la Moselle, sur le mouvement et les succès des armées, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.32
Résumé de la lettre des représentants Lacoste et Baudot, en mission près des armées du Rhin et de la Moselle, sur le mouvement et les succès des armées, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.32
Lettre de Guimberteau, représentant chargé de la levée de chevaux à Tours au comité du Salut public, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.32
Lettre de Guimberteau, représentant chargé de la levée de chevaux à Tours au comité du Salut public, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.32
Lettre du représentant Saliceti, en mission près l'armée dirigée contre Toulon, relative aux victoires de l'armée, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.33
Lettre du représentant Saliceti, en mission près l'armée dirigée contre Toulon, relative aux victoires de l'armée, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.33
Lettre à la Convention du général Dugommier, chargé de diriger les forces contre Toulon, relative à l'attaque menée contre l'ennemi, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Lettre]p.33
Lettre à la Convention du général Dugommier, chargé de diriger les forces contre Toulon, relative à l'attaque menée contre l'ennemi, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Lettre]p.33
Lettre au ministre du général Dugommier, chargé de diriger les forces contre Toulon, relative à l'attaque contre l'ennemi, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Lettre]pp.33-34
Lettre au ministre du général Dugommier, chargé de diriger les forces contre Toulon, relative à l'attaque contre l'ennemi, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Lettre]pp.33-34
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif aux victoires remportées par les armées de la Moselle et du Nord contre les ennemis, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Rapport]pp.34-35
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif aux victoires remportées par les armées de la Moselle et du Nord contre les ennemis, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Rapport]pp.34-35
Levée de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793), et signatures des présidents et secrétaires[Déroulement des séances]p.35
Levée de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793), et signatures des présidents et secrétaires[Déroulement des séances]p.35
Pétition du conseil général de la commune de Bourganeuf, par laquelle il demande que les prêtres ne soient plus salariés et qu'il leur soit interdit d'exercer aucune fonction ecclésiastique, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.36
Pétition du conseil général de la commune de Bourganeuf, par laquelle il demande que les prêtres ne soient plus salariés et qu'il leur soit interdit d'exercer aucune fonction ecclésiastique, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.36
Pétition de la municipalité et de la société populaire de Plombières (Côte-d'Or) par laquelle elles demandent que le presbytère de cette commune leur soit accordé pour la tenue de leurs séances, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.38
Pétition de la municipalité et de la société populaire de Plombières (Côte-d'Or) par laquelle elles demandent que le presbytère de cette commune leur soit accordé pour la tenue de leurs séances, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.38
Renvoi aux comités de division, de secours et des domaines de la pétition de Plombières demandant la faculté de tenir ses séances dans l'ancien presbytère, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Renvoi aux comités]pp.38-39
Renvoi aux comités de division, de secours et des domaines de la pétition de Plombières demandant la faculté de tenir ses séances dans l'ancien presbytère, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Renvoi aux comités]pp.38-39
Compte-rendu du "Journal des Débats et des Décrets" de la discussion du projet de décret présenté par Gossuin pour défendre aux capitaines, lieutenants et sous-lieutenants, d'entretenir, même à leurs frais, des chevaux, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Discussion]pp.42-43
Compte-rendu du "Journal des Débats et des Décrets" de la discussion du projet de décret présenté par Gossuin pour défendre aux capitaines, lieutenants et sous-lieutenants, d'entretenir, même à leurs frais, des chevaux, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Discussion]pp.42-43
Compte-rendu du "Journal des Débats et des Décrets" de la discussion d'une motion de Léonard Bourdon concernant les vêtements et les outils déposés en nantissement au Mont-de-Piété, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Discussion]pp.43-44
Compte-rendu du "Journal des Débats et des Décrets" de la discussion d'une motion de Léonard Bourdon concernant les vêtements et les outils déposés en nantissement au Mont-de-Piété, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Discussion]pp.43-44
Compte rendu du "Mercure universel" du rapport, présenté par Barrère, sur les opérations militaires des diverses armées, et lecture des lettres des envoyés en mission, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Rapport]pp.44-45
Compte rendu du "Mercure universel" du rapport, présenté par Barrère, sur les opérations militaires des diverses armées, et lecture des lettres des envoyés en mission, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Rapport]pp.44-45
Compte rendu du "Journal de la Montagne" du rapport, présenté par Barrère, sur les opérations militaires des diverses armées, et lecture des lettres des envoyés en mission, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Rapport]pp.45-46
Compte rendu du "Journal de la Montagne" du rapport, présenté par Barrère, sur les opérations militaires des diverses armées, et lecture des lettres des envoyés en mission, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Rapport]pp.45-46
Compte rendu de" l'Auditeur national" du rapport, présenté par Barrère, sur les opérations militaires des diverses armées, et lecture des lettres des envoyés en mission, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Rapport]pp.46-47
Compte rendu de" l'Auditeur national" du rapport, présenté par Barrère, sur les opérations militaires des diverses armées, et lecture des lettres des envoyés en mission, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Rapport]pp.46-47
Compte rendu du "Journal de Perlet" du rapport, présenté par Barrère, sur les opérations militaires des diverses armées, et lecture des lettres des envoyés en mission, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Rapport]p.47
Compte rendu du "Journal de Perlet" du rapport, présenté par Barrère, sur les opérations militaires des diverses armées, et lecture des lettres des envoyés en mission, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Rapport]p.47
Compte rendu du "Journal des Débats et des Décrets" du rapport, présenté par Barrère, sur les opérations militaires des diverses armées, et lecture des lettres des envoyés en mission, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Rapport]pp.47-49
Compte rendu du "Journal des Débats et des Décrets" du rapport, présenté par Barrère, sur les opérations militaires des diverses armées, et lecture des lettres des envoyés en mission, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Rapport]pp.47-49
Infos
Référence bibliographique
Séance du 16 frimaire an II (Vendredi 6 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 1-49.
Langue
Français
Nombre de pages
49
Première page
1
Dernière page
49
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
Modifié le
