Pétition de la municipalité et de la société populaire de Plombières (Côte-d'Or) par laquelle elles demandent que le presbytère de cette commune leur soit accordé pour la tenue de leurs séances, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Pétition de la municipalité et de la société populaire de Plombières (Côte-d'Or) par laquelle elles demandent que le presbytère de cette commune leur soit accordé pour la tenue de leurs séances, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. p. 38.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
38
Dernière page
38
Type
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
Modifié le
