Résumé du rapport présenté par Gossuin relatif à l'emploi des chevaux amenés par les déserteurs étrangers, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)

Résumé du rapport présenté par Gossuin relatif à l'emploi des chevaux amenés par les déserteurs étrangers, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. pp. 25-26.