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Pétition de la municipalité et de la société populaire de Plombières (Côte-d'Or) par laquelle elles demandent que le presbytère de cette commune leur soit accordé pour la tenue de leurs séances, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.38
Pétition de la municipalité et de la société populaire de Plombières (Côte-d'Or) par laquelle elles demandent que le presbytère de cette commune leur soit accordé pour la tenue de leurs séances, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.38
Renvoi aux comités de division, de secours et des domaines de la pétition de Plombières demandant la faculté de tenir ses séances dans l'ancien presbytère, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Renvoi aux comités]pp.38-39
Renvoi aux comités de division, de secours et des domaines de la pétition de Plombières demandant la faculté de tenir ses séances dans l'ancien presbytère, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Renvoi aux comités]pp.38-39
Infos
Référence bibliographique
Pétition de la municipalité et de la Société populaire de Plombières.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 38-39.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
38
Dernière page
39
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
Modifié le
