Discussion du projet de décret présenté par Gossuin pour défendre aux capitaines, lieutenants et sous-lieutenants d’infanterie d’entretenir des chevaux dans les cantonnements ou garnisons
Table des matières
Compte-rendu du "Journal des Débats et des Décrets" de la discussion du projet de décret présenté par Gossuin pour défendre aux capitaines, lieutenants et sous-lieutenants, d'entretenir, même à leurs frais, des chevaux, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Discussion]pp.42-43
Compte-rendu du "Journal des Débats et des Décrets" de la discussion du projet de décret présenté par Gossuin pour défendre aux capitaines, lieutenants et sous-lieutenants, d'entretenir, même à leurs frais, des chevaux, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)[Discussion]pp.42-43
Infos
Référence bibliographique
Discussion du projet de décret présenté par Gossuin pour défendre aux capitaines, lieutenants et sous-lieutenants d’infanterie d’entretenir des chevaux dans les cantonnements ou garnisons.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 42-43.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
42
Dernière page
43
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
Modifié le
