Discussion du projet de décret présenté par Gossuin pour défendre aux capitaines, lieutenants et sous-lieutenants d’infanterie d’entretenir des chevaux dans les cantonnements ou garnisons
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Discussion du projet de décret présenté par Gossuin pour défendre aux capitaines, lieutenants et sous-lieutenants d’infanterie d’entretenir des chevaux dans les cantonnements ou garnisons.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. pp. 42-43.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
42
Dernière page
43
Modifié le