Renvoi au comité de la guerre de la proposition de passer un cheval aux officiers qui se trouvent dans l'impossibilité de faire leur service à pied, lors de la séance du 16 frimaire a II (6 décembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité de la guerre de la proposition de passer un cheval aux officiers qui se trouvent dans l'impossibilité de faire leur service à pied, lors de la séance du 16 frimaire a II (6 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. p. 25.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
25
Dernière page
25
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le