Table des matières
Admission de M. Billy, député suppléant du ci-devant bailliage de Provins, remplaçant M. de Paroy, démissionnaire, lors de la séance du 17 mai 1791[Déroulement des séances]p.133
Admission de M. Billy, député suppléant du ci-devant bailliage de Provins, remplaçant M. de Paroy, démissionnaire, lors de la séance du 17 mai 1791[Déroulement des séances]p.133
Proposition d'un amendement au décret sur l'organisation de la régie des droits d'enregistrement et autres réunis, lors de la séance du 17 mai 1791[Amendement]p.133
Proposition d'un amendement au décret sur l'organisation de la régie des droits d'enregistrement et autres réunis, lors de la séance du 17 mai 1791[Amendement]p.133
Discussion de l'amendement proposé par M. Goudard au décret sur l'organisation de la régie des droits d'enregistrement et autres réunis, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]p.133
Discussion de l'amendement proposé par M. Goudard au décret sur l'organisation de la régie des droits d'enregistrement et autres réunis, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]p.133
Adoption d'une disposition additionnelle à l'article 17 du décret sur l'organisation de la régie des droits d'enregistrement et autres réunis, lors de la séance du 17 mai 1791[Décret]p.133
Adoption d'une disposition additionnelle à l'article 17 du décret sur l'organisation de la régie des droits d'enregistrement et autres réunis, lors de la séance du 17 mai 1791[Décret]p.133
Maintien de l'état nominatif des directions, annexé à l'article 4 du titre I du décret sur l'organisation de la régie des droits d'enregistrement et de timbre, après une discussion, lors de la séance du 17 mai 1791[Déroulement des séances]p.133
Maintien de l'état nominatif des directions, annexé à l'article 4 du titre I du décret sur l'organisation de la régie des droits d'enregistrement et de timbre, après une discussion, lors de la séance du 17 mai 1791[Déroulement des séances]p.133
Motion de M. Regnaud pour que le décret sur les hommes de couleur soit complété par une instruction et que la suite du projet de décret sur les colonies soit renvoyée au comité de Constitution, lors de la séance du 17 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.133
Motion de M. Regnaud pour que le décret sur les hommes de couleur soit complété par une instruction et que la suite du projet de décret sur les colonies soit renvoyée au comité de Constitution, lors de la séance du 17 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.133
Discussion de la motion de M. Regnaud pour que le décret sur les hommes de couleur soit complété par une instruction et que la suite du projet de décret sur les colonies soit renvoyée au comité de Constitution, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]pp.133-134
Discussion de la motion de M. Regnaud pour que le décret sur les hommes de couleur soit complété par une instruction et que la suite du projet de décret sur les colonies soit renvoyée au comité de Constitution, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]pp.133-134
Renvoi au comité des monnaies de quelques pièces de monnaies faites avec la matière des cloches, lors de la séance du 17 mai 1791[Renvoi aux comités]p.134
Renvoi au comité des monnaies de quelques pièces de monnaies faites avec la matière des cloches, lors de la séance du 17 mai 1791[Renvoi aux comités]p.134
Décret portant liquidation d’offices (dette arriérée des départements de la maison du roi, de la guerre et de la marine), lors de la séance du 17 mai 1791[Décret]pp.134-141
Décret portant liquidation d’offices (dette arriérée des départements de la maison du roi, de la guerre et de la marine), lors de la séance du 17 mai 1791[Décret]pp.134-141
Observation de M. Camus, au nom des commissaires de l'extraordinaire, sur le compte de la caisse de l’extraordinaire et les procès-verbaux de versement d'assignats, lors de la séance du 17 mai 1791[Rapport]pp.141-142
Observation de M. Camus, au nom des commissaires de l'extraordinaire, sur le compte de la caisse de l’extraordinaire et les procès-verbaux de versement d'assignats, lors de la séance du 17 mai 1791[Rapport]pp.141-142
Observation de M. de Montesquiou sur la monnaie de cuivre, lors de la séance du 17 mai 1791[Motion et motion d'ordre]pp.142-144
Observation de M. de Montesquiou sur la monnaie de cuivre, lors de la séance du 17 mai 1791[Motion et motion d'ordre]pp.142-144
Discussion de l'observation de M. Montesquiou sur la monnaie de cuivre, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]pp.144-146
Discussion de l'observation de M. Montesquiou sur la monnaie de cuivre, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]pp.144-146
Discussion concernant la protection du commerce de l'argent, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]pp.146-147
Discussion concernant la protection du commerce de l'argent, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]pp.146-147
Motion de M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély) renvoyant au pouvoir exécutif la protection du commerce des espèces d'or et d'argent, lors de la séance du 17 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.147
Motion de M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély) renvoyant au pouvoir exécutif la protection du commerce des espèces d'or et d'argent, lors de la séance du 17 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.147
Motion de M. Malouet proposant de charger le comité de revision d'un rapport sur les différents décrets pour le rétablissement de l'ordre, lors de la séance du 17 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.147
Motion de M. Malouet proposant de charger le comité de revision d'un rapport sur les différents décrets pour le rétablissement de l'ordre, lors de la séance du 17 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.147
Discussion de la motion de M. Malouet proposant de charger le comité de revision d'un rapport sur les différents décrets pour le rétablissement de l'ordre, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]p.147
Discussion de la motion de M. Malouet proposant de charger le comité de revision d'un rapport sur les différents décrets pour le rétablissement de l'ordre, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]p.147
Lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, concernant les fonds à accorder à l'Hôtel des invalides, lors de la séance du 17 mai 1791[Discours et production des ministres]pp.147-148
Lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, concernant les fonds à accorder à l'Hôtel des invalides, lors de la séance du 17 mai 1791[Discours et production des ministres]pp.147-148
Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]pp.148-149
Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]pp.148-149
Lettre du roi sur le remplacement de M. de Fleurieu, démissionnaire, par M. Thévenard, au département de la marine et des colonies, lors de la séance du 17 mai 1791[Arrêt, correspondance et discours du Roi]p.149
Lettre du roi sur le remplacement de M. de Fleurieu, démissionnaire, par M. Thévenard, au département de la marine et des colonies, lors de la séance du 17 mai 1791[Arrêt, correspondance et discours du Roi]p.149
Lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, accompagnant un projet de répartition des auxiliaires par départements et un projet de règlement, lors de la séance du 17 mai 1791[Discours et production des ministres]p.149
Lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, accompagnant un projet de répartition des auxiliaires par départements et un projet de règlement, lors de la séance du 17 mai 1791[Discours et production des ministres]p.149
Reprise de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]pp.149-156
Reprise de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]pp.149-156
Levée de la séance du 17 mai 1791 du matin, après annonce de l'ordre du jour de la séance du soir par M. le Président[Déroulement des séances]p.156
Levée de la séance du 17 mai 1791 du matin, après annonce de l'ordre du jour de la séance du soir par M. le Président[Déroulement des séances]p.156
Note de M. Duport, ministre de la justice, listant les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 17 mai 1791[Discours et production des ministres]pp.156-158
Note de M. Duport, ministre de la justice, listant les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 17 mai 1791[Discours et production des ministres]pp.156-158
Prestation de serment civique de M. Billy, député suppléant, en remplacement de M. de Paroy, lors de la séance du 17 mai 1791[Déroulement des séances]p.158
Prestation de serment civique de M. Billy, député suppléant, en remplacement de M. de Paroy, lors de la séance du 17 mai 1791[Déroulement des séances]p.158
Réponse de M. le Président au discours du sieur Tranche, sur les bénéfices de sa découverte, le régénérateur universel, lors de la séance du 17 mai 1791[Déroulement des séances]p.159
Réponse de M. le Président au discours du sieur Tranche, sur les bénéfices de sa découverte, le régénérateur universel, lors de la séance du 17 mai 1791[Déroulement des séances]p.159
Renvoi aux comités de marine et de salubrité de la découverte du sieur Tranche, lors de la séance du 17 mai 1791[Renvoi aux comités]p.159
Renvoi aux comités de marine et de salubrité de la découverte du sieur Tranche, lors de la séance du 17 mai 1791[Renvoi aux comités]p.159
Réponse de M. le Président au discours de M. Lourmand, homme de loi, présentant le plan d'une machine hydraulique inventée par sieur Reynard, mécanicien, lors de la séance du 17 mai 1791[Déroulement des séances]p.159
Réponse de M. le Président au discours de M. Lourmand, homme de loi, présentant le plan d'une machine hydraulique inventée par sieur Reynard, mécanicien, lors de la séance du 17 mai 1791[Déroulement des séances]p.159
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce du plan d'une machine hydraulique inventée par sieur Reynard, mécanicien, lors de la séance du 17 mai 1791[Renvoi aux comités]p.159
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce du plan d'une machine hydraulique inventée par sieur Reynard, mécanicien, lors de la séance du 17 mai 1791[Renvoi aux comités]p.159
Rapport de M. Lanjuinais, au nom des comités ecclésiastique et de Constitution, sur les dispenses et les empêchements de mariage, lors de la séance du 17 mai 1791[Rapport]pp.159-160
Rapport de M. Lanjuinais, au nom des comités ecclésiastique et de Constitution, sur les dispenses et les empêchements de mariage, lors de la séance du 17 mai 1791[Rapport]pp.159-160
Motion de M. Martineau sur le rapport des comités ecclésiastique et de Constitution concernant les dispenses et les empêchements de mariage, lors de la séance du 17 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.160
Motion de M. Martineau sur le rapport des comités ecclésiastique et de Constitution concernant les dispenses et les empêchements de mariage, lors de la séance du 17 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.160
Discussion de la motion de M. Martineau concernant le rapport des comités ecclésiastique et de Constitution sur les dispenses et les empêchements de mariage, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]p.160
Discussion de la motion de M. Martineau concernant le rapport des comités ecclésiastique et de Constitution sur les dispenses et les empêchements de mariage, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]p.160
Motion de M. Treilhard contenant un projet décret sur l'état civil des citoyens, lors de la séance du 17 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.160
Motion de M. Treilhard contenant un projet décret sur l'état civil des citoyens, lors de la séance du 17 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.160
Discussion de la motion de M. Treilhard contenant un projet de décret sur l'état civil, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]pp.160-161
Discussion de la motion de M. Treilhard contenant un projet de décret sur l'état civil, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]pp.160-161
Rapport de M. de Virieu, au nom du comité des monnaies, sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 17 mai 1791[Rapport]pp.161-162
Rapport de M. de Virieu, au nom du comité des monnaies, sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 17 mai 1791[Rapport]pp.161-162
Projet de décret, contenu dans le rapport du comité des monnaies sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 17 mai 1791[Projet de décret]p.162
Projet de décret, contenu dans le rapport du comité des monnaies sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 17 mai 1791[Projet de décret]p.162
Discussion du projet de décret, contenu dans le rapport du comité des monnaies sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]pp.162-165
Discussion du projet de décret, contenu dans le rapport du comité des monnaies sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]pp.162-165
Adoption du décret, contenu dans le rapport du comité des monnaies sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 17 mai 1791[Décret]p.165
Adoption du décret, contenu dans le rapport du comité des monnaies sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 17 mai 1791[Décret]p.165
Motion de M. Virieu sur la présentation du décret concernant les moyens de remédier à la rareté du numéraire à la sanction du roi, lors de la séance du 17 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.165
Motion de M. Virieu sur la présentation du décret concernant les moyens de remédier à la rareté du numéraire à la sanction du roi, lors de la séance du 17 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.165
Réponse de M. Rabaud Saint-Etienne à la demande de M. Gombert concernant l'état de fabrication des assignats de 5 livres, lors de la séance du 17 mai 1791[Déroulement des séances]p.165
Réponse de M. Rabaud Saint-Etienne à la demande de M. Gombert concernant l'état de fabrication des assignats de 5 livres, lors de la séance du 17 mai 1791[Déroulement des séances]p.165
Motion de M. Boutteville-Dumetz fixant à jeudi soir le rapport du comité des monnaies sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 17 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.165
Motion de M. Boutteville-Dumetz fixant à jeudi soir le rapport du comité des monnaies sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 17 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.165
Motion de M. Belzais-Courménil sur le rapport du comité d'imposition concernant l'impôt foncier, lors de la séance du 17 mai 1791[Motion et motion d'ordre]pp.165-166
Motion de M. Belzais-Courménil sur le rapport du comité d'imposition concernant l'impôt foncier, lors de la séance du 17 mai 1791[Motion et motion d'ordre]pp.165-166
Levée de la séance du 17 mai 1791 du soir[Déroulement des séances]p.166
Levée de la séance du 17 mai 1791 du soir[Déroulement des séances]p.166
Rapport de M. Durand-Maillane sur le projet de décret des comités ecclésiastique et de Constitution, concernant les empêchements, les dispenses et la forme des mariages, en annexe de la séance du 17 mai 1791[Rapport]pp.166-172
Rapport de M. Durand-Maillane sur le projet de décret des comités ecclésiastique et de Constitution, concernant les empêchements, les dispenses et la forme des mariages, en annexe de la séance du 17 mai 1791[Rapport]pp.166-172
Projet de loi sur le mariage et sur les actes et registres de l’état civil des personnes, contenu dans le rapport de M. Durand-Maillane, en annexe de la séance du 17 mai 1791[Projet de décret]pp.172-175
Projet de loi sur le mariage et sur les actes et registres de l’état civil des personnes, contenu dans le rapport de M. Durand-Maillane, en annexe de la séance du 17 mai 1791[Projet de décret]pp.172-175
Suite et défense du rapport sur les empêchements, les dispenses et la forme du mariage, par M. Durand-Maillane, en annexe de la séance du 17 mai 1791[Rapport]pp.175-186
Suite et défense du rapport sur les empêchements, les dispenses et la forme du mariage, par M. Durand-Maillane, en annexe de la séance du 17 mai 1791[Rapport]pp.175-186
Rapport de M. Durand-Maillane sur l'affaire du sieur Talma, comédien français, en annexe de la séance du 17 mai 1791[Rapport]pp.186-187
Rapport de M. Durand-Maillane sur l'affaire du sieur Talma, comédien français, en annexe de la séance du 17 mai 1791[Rapport]pp.186-187
Rapport de M. Durand de Maillane sur la saisie des traitements accordés au clergé futur, en annexe de la séance du 17 mai 1791[Rapport]p.188
Rapport de M. Durand de Maillane sur la saisie des traitements accordés au clergé futur, en annexe de la séance du 17 mai 1791[Rapport]p.188
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Durand de Maillane sur la saisie des traitements accordés au clergé futur, en annexe de la séance du 17 mai 1791[Projet de décret]p.188
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Durand de Maillane sur la saisie des traitements accordés au clergé futur, en annexe de la séance du 17 mai 1791[Projet de décret]p.188
Opinion de M. Duval d’Eprémesnil sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, en annexe de la séance du 17 mai 1791[Mémoire]pp.188-189
Opinion de M. Duval d’Eprémesnil sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, en annexe de la séance du 17 mai 1791[Mémoire]pp.188-189
Infos
Référence bibliographique
17 mai 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 133-189.
Langue
Français
Nombre de pages
57
Première page
133
Dernière page
189
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