Table des matières
Admission de M. Billy, député suppléant du ci-devant bailliage de Provins, remplaçant M. de Paroy, démissionnaire, lors de la séance du 17 mai 1791[Déroulement des séances]p.133
Admission de M. Billy, député suppléant du ci-devant bailliage de Provins, remplaçant M. de Paroy, démissionnaire, lors de la séance du 17 mai 1791[Déroulement des séances]p.133
Proposition d'un amendement au décret sur l'organisation de la régie des droits d'enregistrement et autres réunis, lors de la séance du 17 mai 1791[Amendement]p.133
Proposition d'un amendement au décret sur l'organisation de la régie des droits d'enregistrement et autres réunis, lors de la séance du 17 mai 1791[Amendement]p.133
Discussion de l'amendement proposé par M. Goudard au décret sur l'organisation de la régie des droits d'enregistrement et autres réunis, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]p.133
Discussion de l'amendement proposé par M. Goudard au décret sur l'organisation de la régie des droits d'enregistrement et autres réunis, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]p.133
Adoption d'une disposition additionnelle à l'article 17 du décret sur l'organisation de la régie des droits d'enregistrement et autres réunis, lors de la séance du 17 mai 1791[Décret]p.133
Adoption d'une disposition additionnelle à l'article 17 du décret sur l'organisation de la régie des droits d'enregistrement et autres réunis, lors de la séance du 17 mai 1791[Décret]p.133
Maintien de l'état nominatif des directions, annexé à l'article 4 du titre I du décret sur l'organisation de la régie des droits d'enregistrement et de timbre, après une discussion, lors de la séance du 17 mai 1791[Déroulement des séances]p.133
Maintien de l'état nominatif des directions, annexé à l'article 4 du titre I du décret sur l'organisation de la régie des droits d'enregistrement et de timbre, après une discussion, lors de la séance du 17 mai 1791[Déroulement des séances]p.133
Motion de M. Regnaud pour que le décret sur les hommes de couleur soit complété par une instruction et que la suite du projet de décret sur les colonies soit renvoyée au comité de Constitution, lors de la séance du 17 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.133
Motion de M. Regnaud pour que le décret sur les hommes de couleur soit complété par une instruction et que la suite du projet de décret sur les colonies soit renvoyée au comité de Constitution, lors de la séance du 17 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.133
Discussion de la motion de M. Regnaud pour que le décret sur les hommes de couleur soit complété par une instruction et que la suite du projet de décret sur les colonies soit renvoyée au comité de Constitution, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]pp.133-134
Discussion de la motion de M. Regnaud pour que le décret sur les hommes de couleur soit complété par une instruction et que la suite du projet de décret sur les colonies soit renvoyée au comité de Constitution, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]pp.133-134
Renvoi au comité des monnaies de quelques pièces de monnaies faites avec la matière des cloches, lors de la séance du 17 mai 1791[Renvoi aux comités]p.134
Renvoi au comité des monnaies de quelques pièces de monnaies faites avec la matière des cloches, lors de la séance du 17 mai 1791[Renvoi aux comités]p.134
Décret portant liquidation d’offices (dette arriérée des départements de la maison du roi, de la guerre et de la marine), lors de la séance du 17 mai 1791[Décret]pp.134-141
Décret portant liquidation d’offices (dette arriérée des départements de la maison du roi, de la guerre et de la marine), lors de la séance du 17 mai 1791[Décret]pp.134-141
Observation de M. Camus, au nom des commissaires de l'extraordinaire, sur le compte de la caisse de l’extraordinaire et les procès-verbaux de versement d'assignats, lors de la séance du 17 mai 1791[Rapport]pp.141-142
Observation de M. Camus, au nom des commissaires de l'extraordinaire, sur le compte de la caisse de l’extraordinaire et les procès-verbaux de versement d'assignats, lors de la séance du 17 mai 1791[Rapport]pp.141-142
Observation de M. de Montesquiou sur la monnaie de cuivre, lors de la séance du 17 mai 1791[Motion et motion d'ordre]pp.142-144
Observation de M. de Montesquiou sur la monnaie de cuivre, lors de la séance du 17 mai 1791[Motion et motion d'ordre]pp.142-144
Discussion de l'observation de M. Montesquiou sur la monnaie de cuivre, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]pp.144-146
Discussion de l'observation de M. Montesquiou sur la monnaie de cuivre, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]pp.144-146
Discussion concernant la protection du commerce de l'argent, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]pp.146-147
Discussion concernant la protection du commerce de l'argent, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]pp.146-147
Motion de M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély) renvoyant au pouvoir exécutif la protection du commerce des espèces d'or et d'argent, lors de la séance du 17 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.147
Motion de M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély) renvoyant au pouvoir exécutif la protection du commerce des espèces d'or et d'argent, lors de la séance du 17 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.147
Motion de M. Malouet proposant de charger le comité de revision d'un rapport sur les différents décrets pour le rétablissement de l'ordre, lors de la séance du 17 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.147
Motion de M. Malouet proposant de charger le comité de revision d'un rapport sur les différents décrets pour le rétablissement de l'ordre, lors de la séance du 17 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.147
Discussion de la motion de M. Malouet proposant de charger le comité de revision d'un rapport sur les différents décrets pour le rétablissement de l'ordre, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]p.147
Discussion de la motion de M. Malouet proposant de charger le comité de revision d'un rapport sur les différents décrets pour le rétablissement de l'ordre, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]p.147
Lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, concernant les fonds à accorder à l'Hôtel des invalides, lors de la séance du 17 mai 1791[Discours et production des ministres]pp.147-148
Lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, concernant les fonds à accorder à l'Hôtel des invalides, lors de la séance du 17 mai 1791[Discours et production des ministres]pp.147-148
Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]pp.148-149
Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]pp.148-149
Lettre du roi sur le remplacement de M. de Fleurieu, démissionnaire, par M. Thévenard, au département de la marine et des colonies, lors de la séance du 17 mai 1791[Arrêt, correspondance et discours du Roi]p.149
Lettre du roi sur le remplacement de M. de Fleurieu, démissionnaire, par M. Thévenard, au département de la marine et des colonies, lors de la séance du 17 mai 1791[Arrêt, correspondance et discours du Roi]p.149
Lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, accompagnant un projet de répartition des auxiliaires par départements et un projet de règlement, lors de la séance du 17 mai 1791[Discours et production des ministres]p.149
Lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, accompagnant un projet de répartition des auxiliaires par départements et un projet de règlement, lors de la séance du 17 mai 1791[Discours et production des ministres]p.149
Reprise de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]pp.149-156
Reprise de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 17 mai 1791[Discussion]pp.149-156
Levée de la séance du 17 mai 1791 du matin, après annonce de l'ordre du jour de la séance du soir par M. le Président[Déroulement des séances]p.156
Levée de la séance du 17 mai 1791 du matin, après annonce de l'ordre du jour de la séance du soir par M. le Président[Déroulement des séances]p.156
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 133-156.
Langue
Français
Nombre de pages
24
Première page
133
Dernière page
156
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f05b6cb0-2663-4460-b657-fe6f5ea3c7dc/manifest
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