Table des matières
Annonce par le représentant en mission Faure du don adressé par les citoyens de Pont-à-Mousson pour les frères d'armes, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.445
Annonce par le représentant en mission Faure du don adressé par les citoyens de Pont-à-Mousson pour les frères d'armes, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.445
Lettre du représentant Faure, en mission près de l'armée de la Moselle, annonçant les dons des citoyens de Pont-à-Mousson pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.445
Lettre du représentant Faure, en mission près de l'armée de la Moselle, annonçant les dons des citoyens de Pont-à-Mousson pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.445
Annonce de don en souliers destinés aux défenseurs de la patrie par les communes de Tours, Blois et Amboise, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.450
Annonce de don en souliers destinés aux défenseurs de la patrie par les communes de Tours, Blois et Amboise, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.450
Lettre du représentant de Guimberteau, en mission à l'armée des Côtes de Cherbourg, annonçant le don en souliers pour les défenseurs de la patrie de la part des communes de Tours, Blois et Amboise, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.450
Lettre du représentant de Guimberteau, en mission à l'armée des Côtes de Cherbourg, annonçant le don en souliers pour les défenseurs de la patrie de la part des communes de Tours, Blois et Amboise, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.450
Décret, sur proposition de Ducos, chargeant le comité de salut public de présenter les membres qui doivent composer la commission chargée de faciliter la distribution des secours décrétés en faveur des familles des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Décret]pp.452-453
Décret, sur proposition de Ducos, chargeant le comité de salut public de présenter les membres qui doivent composer la commission chargée de faciliter la distribution des secours décrétés en faveur des familles des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Décret]pp.452-453
Décret, présenté par Monnel, ordonnant la réintégration immédiate au bureau des procès-verbaux du décret qui met hors de la loi Duffaut, ci-devant commandant le fort Saint-Elme, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Décret]p.453
Décret, présenté par Monnel, ordonnant la réintégration immédiate au bureau des procès-verbaux du décret qui met hors de la loi Duffaut, ci-devant commandant le fort Saint-Elme, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Décret]p.453
Décret, présenté par Bézard au nom des comités de législation et de liquidation, relatif à la prestation du serment des filles des congrégations, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Décret]p.453
Décret, présenté par Bézard au nom des comités de législation et de liquidation, relatif à la prestation du serment des filles des congrégations, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Décret]p.453
Rapport, présenté par Bézard au nom des comités de législation et de liquidation réunis, relatif à la prestation du serment des filles des congrégations, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Rapport]pp.453-456
Rapport, présenté par Bézard au nom des comités de législation et de liquidation réunis, relatif à la prestation du serment des filles des congrégations, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Rapport]pp.453-456
Décret, présenté par Collombel (de la Meurthe) au nom du comité de secours publics, accordant la somme de 800 livres au citoyen Lecarpentier, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Décret]p.458
Décret, présenté par Collombel (de la Meurthe) au nom du comité de secours publics, accordant la somme de 800 livres au citoyen Lecarpentier, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Décret]p.458
Rapport, présenté par Collombel (de la Meurthe) au nom du comité des secours publics, relatif aux événements survenus au citoyen Lecarpentier, secrétaire du représentant Ingrand, demandant pour lui une indemnité, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Rapport]p.458
Rapport, présenté par Collombel (de la Meurthe) au nom du comité des secours publics, relatif aux événements survenus au citoyen Lecarpentier, secrétaire du représentant Ingrand, demandant pour lui une indemnité, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Rapport]p.458
Décret, présenté par Collombel (de la Meurthe) au nom du comité des secours publics, accordant la somme de 400 livres à la citoyenne Coru à titre de secours provisoire, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Décret]p.458
Décret, présenté par Collombel (de la Meurthe) au nom du comité des secours publics, accordant la somme de 400 livres à la citoyenne Coru à titre de secours provisoire, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Décret]p.458
Décret, présenté par Merlino au nom du comité de secours publics, accordant à la citoyenne Dulière la somme de 1.200 livres à titre de gratification pour les services rendus à la patrie, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Décret]pp.458-459
Décret, présenté par Merlino au nom du comité de secours publics, accordant à la citoyenne Dulière la somme de 1.200 livres à titre de gratification pour les services rendus à la patrie, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Décret]pp.458-459
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Courtot, marchand parfumeur à Paris, la somme de 600 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Décret]p.459
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Courtot, marchand parfumeur à Paris, la somme de 600 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Décret]p.459
Décret, présenté par Romme, chargeant les comités d'instruction publique et des finances du double rapport politique et financier du décret pour accorder des locaux des bâtiments publics aux sociétés populaires, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Décret]p.459
Décret, présenté par Romme, chargeant les comités d'instruction publique et des finances du double rapport politique et financier du décret pour accorder des locaux des bâtiments publics aux sociétés populaires, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Décret]p.459
Discussion consécutive à la lecture de l'adresse des administrateurs des directoires de la Meurthe détenus à Picpus qui offrent 300 livres pour les familles des défenseurs morts devant Toulon, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Discussion]p.460
Discussion consécutive à la lecture de l'adresse des administrateurs des directoires de la Meurthe détenus à Picpus qui offrent 300 livres pour les familles des défenseurs morts devant Toulon, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Discussion]p.460
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom des comités de législation et des finances, annulant le jugement rendu par le tribunal de cassation contre Maurel, commissaire des guerres, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Décret]pp.460-461
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom des comités de législation et des finances, annulant le jugement rendu par le tribunal de cassation contre Maurel, commissaire des guerres, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Décret]pp.460-461
Extrait du rapport, présenté par Merlin (de Douai) au nom des comités de législation et des finances, concernant l'affaire Maurel, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Rapport]p.463
Extrait du rapport, présenté par Merlin (de Douai) au nom des comités de législation et des finances, concernant l'affaire Maurel, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Rapport]p.463
Rapport du représentant Hérault, de retour de sa mission près l'armée du Rhin, qui repousse les calomnies prononcé lors de son absence et donne sa démission, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Rapport]pp.464-465
Rapport du représentant Hérault, de retour de sa mission près l'armée du Rhin, qui repousse les calomnies prononcé lors de son absence et donne sa démission, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Rapport]pp.464-465
Décret, présenté par Ludot au nom des comités de salut public et de l'examen des marchés, sur les rations d'avoine pour la subsistance des chevaux de remonte au service de la République, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Décret]p.465
Décret, présenté par Ludot au nom des comités de salut public et de l'examen des marchés, sur les rations d'avoine pour la subsistance des chevaux de remonte au service de la République, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Décret]p.465
Décret, présenté par Ramel au nom du comité des finances, déclarant nulle la vente faite à Boullier, orfèvre à Paris, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Décret]p.466
Décret, présenté par Ramel au nom du comité des finances, déclarant nulle la vente faite à Boullier, orfèvre à Paris, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Décret]p.466
Décret, présenté par Piette au nom des comité d'aliénation et domaines réunis, relatif à la propriété indivise des biens nationaux, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Décret]p.466
Décret, présenté par Piette au nom des comité d'aliénation et domaines réunis, relatif à la propriété indivise des biens nationaux, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Décret]p.466
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Gillet au nom du comité de finances, sur la pétition de la section de la Halle-au-Blé, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Décret]p.466
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Gillet au nom du comité de finances, sur la pétition de la section de la Halle-au-Blé, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Décret]p.466
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, autorisant la citoyenne Jeannet à recevoir sur sa quittance les rentes viagères qui peuvent lui être dues, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Décret]p.466
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, autorisant la citoyenne Jeannet à recevoir sur sa quittance les rentes viagères qui peuvent lui être dues, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Décret]p.466
Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours publics, accordant un secours de 300 livres à la veuve et aux six enfants du citoyen Deveuve, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Décret]p.466
Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours publics, accordant un secours de 300 livres à la veuve et aux six enfants du citoyen Deveuve, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Décret]p.466
Annonce de la présentation de la suite des articles du Code civil amendés par la Commission, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.466
Annonce de la présentation de la suite des articles du Code civil amendés par la Commission, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.466
Levée de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793) et signature du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.469
Levée de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793) et signature du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.469
Intervention d'un membre qui se plaint de rencontrer dans les rues de Paris des volontaires qui devraient être aux frontières, en annexe de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Discussion]p.471
Intervention d'un membre qui se plaint de rencontrer dans les rues de Paris des volontaires qui devraient être aux frontières, en annexe de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Discussion]p.471
Lettre des représentants du peuple Monestier et Pinet aîné, en mission à Bayonne, qui annoncent la prise de deux navires et des dons patriotiques, en annexe de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.474
Lettre des représentants du peuple Monestier et Pinet aîné, en mission à Bayonne, qui annoncent la prise de deux navires et des dons patriotiques, en annexe de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.474
Lettre du représentant Roux-Fazillac, en mission en Dordogne, par laquelle il transmet un arrêté pris par lui pour la démolition des tours, créneaux, terrasses et courtines des châteaux, en annexe de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.474-475
Lettre du représentant Roux-Fazillac, en mission en Dordogne, par laquelle il transmet un arrêté pris par lui pour la démolition des tours, créneaux, terrasses et courtines des châteaux, en annexe de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.474-475
Arrêté du représentant Roux-Fazillac, en mission en Dordogne, relatif à la démolition de tous les châteaux forts du département, en annexe de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.475-476
Arrêté du représentant Roux-Fazillac, en mission en Dordogne, relatif à la démolition de tous les châteaux forts du département, en annexe de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.475-476
Lettre du représentant Maure, en mission dans le département de l'Yonne, pour annoncer le départ du bataillon du district de Saint-Florentin, en annexe de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.476
Lettre du représentant Maure, en mission dans le département de l'Yonne, pour annoncer le départ du bataillon du district de Saint-Florentin, en annexe de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.476
Rapport de Hérault, d'après le Journal des Débats et des Décrets, relatif à sa mission dans le Haut-Rhin, en annexe de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Rapport]pp.483-484
Rapport de Hérault, d'après le Journal des Débats et des Décrets, relatif à sa mission dans le Haut-Rhin, en annexe de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Rapport]pp.483-484
Rapport de Hérault, d'après le Journal de la Montagne, relatif à sa mission dans le Haut-Rhin, en annexe de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Rapport]p.484
Rapport de Hérault, d'après le Journal de la Montagne, relatif à sa mission dans le Haut-Rhin, en annexe de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Rapport]p.484
Rapport de Hérault, d'après le Journal de Perlet, relatif à sa mission dans le Haut-Rhin, en annexe de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.484
Rapport de Hérault, d'après le Journal de Perlet, relatif à sa mission dans le Haut-Rhin, en annexe de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.484
Rapport de Hérault, d'après le Mercure universel, relatif à sa mission dans le Haut-Rhin, en annexe de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Rapport]pp.484-485
Rapport de Hérault, d'après le Mercure universel, relatif à sa mission dans le Haut-Rhin, en annexe de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Rapport]pp.484-485
Rapport, présenté par Hérault, relatif à sa mission dans le Haut-Rhin, en annexe de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Rapport]pp.485-495
Rapport, présenté par Hérault, relatif à sa mission dans le Haut-Rhin, en annexe de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Rapport]pp.485-495
Arrêté du représentant Hérault, en mission dans le Haut-Rhin, relatif à des mesures de sûreté générale, en annexe de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.488-492
Arrêté du représentant Hérault, en mission dans le Haut-Rhin, relatif à des mesures de sûreté générale, en annexe de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.488-492
Infos
Référence bibliographique
Séance du 9 nivôse an II (Dimanche 29 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. pp. 442-495.
Langue
Français
Nombre de pages
54
Première page
442
Dernière page
495
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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