Décret, présenté par Ludot au nom des comités de salut public et de l'examen des marchés, sur les rations d'avoine pour la subsistance des chevaux de remonte au service de la République, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)
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Référence bibliographique
Antoine Nicolas Ludot. Décret, présenté par Ludot au nom des comités de salut public et de l'examen des marchés, sur les rations d'avoine pour la subsistance des chevaux de remonte au service de la République, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. p. 465.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
465
Dernière page
465
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
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