Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Courtot, marchand parfumeur à Paris, la somme de 600 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Philippe Constant Joseph Briez. Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Courtot, marchand parfumeur à Paris, la somme de 600 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. p. 459.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
459
Dernière page
459
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
Modifié le