Projet de décret, présenté par les administrateurs composant le directoire du département de paris, relatif à la prestation du serment des filles des congrégations, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)

Projet de décret, présenté par les administrateurs composant le directoire du département de paris, relatif à la prestation du serment des filles des congrégations, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794). 1913. pp. 457-458.