Décret ordonnant la réintégration immédiate au bureau des procès-verbaux du décret qui a mis hors-la-loi Duffaut, commandant du fort Saint-Elme
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Décret, présenté par Monnel, ordonnant la réintégration immédiate au bureau des procès-verbaux du décret qui met hors de la loi Duffaut, ci-devant commandant le fort Saint-Elme, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Décret]p.453
Décret, présenté par Monnel, ordonnant la réintégration immédiate au bureau des procès-verbaux du décret qui met hors de la loi Duffaut, ci-devant commandant le fort Saint-Elme, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)[Décret]p.453
Infos
Référence bibliographique
Décret ordonnant la réintégration immédiate au bureau des procès-verbaux du décret qui a mis hors-la-loi Duffaut, commandant du fort Saint-Elme.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. p. 453.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
453
Dernière page
453
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
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