Table des matières
Adresse de la société populaire montagnarde de Saint-Venant (Pas-de-Calais) qui félicite la Convention et annonce le don en effets d'habillement pour les défenseurs de la patrie passant pour Arras fait par ses citoyens, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.431
Adresse de la société populaire montagnarde de Saint-Venant (Pas-de-Calais) qui félicite la Convention et annonce le don en effets d'habillement pour les défenseurs de la patrie passant pour Arras fait par ses citoyens, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.431
Renvoi au comité de liquidation de l'adresse du citoyen Rouhier, maire de Vilaine (Côte-d'Or), qui demande le changement du nom de la commune et fait don à la patrie de la moitié de la finance de l'office de notaire de son père, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.433
Renvoi au comité de liquidation de l'adresse du citoyen Rouhier, maire de Vilaine (Côte-d'Or), qui demande le changement du nom de la commune et fait don à la patrie de la moitié de la finance de l'office de notaire de son père, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.433
Adresse des autorités constituées et de la société populaire de Villefranche (Rhône), qui témoignent leur joie pour la prise de Toulon et annoncent la découverte de 55 livres dans la maison du citoyen Bottu-la-Barmondière, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.439
Adresse des autorités constituées et de la société populaire de Villefranche (Rhône), qui témoignent leur joie pour la prise de Toulon et annoncent la découverte de 55 livres dans la maison du citoyen Bottu-la-Barmondière, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.439
Intervention de Romme relative aux fêtes décadaires et présentation de la fête célébrée à la Ferté-sur-Ourcq, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Discussion]pp.441-442
Intervention de Romme relative aux fêtes décadaires et présentation de la fête célébrée à la Ferté-sur-Ourcq, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Discussion]pp.441-442
Extrait des registres de la société populaire de la Ferté-sur-Ourcq, ci-devant Milon, relatif aux détails de la fête célébrée en occasion des victoires de la République et la prise de Toulon, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.442-443
Extrait des registres de la société populaire de la Ferté-sur-Ourcq, ci-devant Milon, relatif aux détails de la fête célébrée en occasion des victoires de la République et la prise de Toulon, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.442-443
Adresse de la société populaire séante au rocher de la sans-culotterie de l'Isle-Dieu, qui annonce la remise des lettres de prêtrise du curé Cadou et l'envoi en don patriotique de l'argenterie de l'église, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.444-445
Adresse de la société populaire séante au rocher de la sans-culotterie de l'Isle-Dieu, qui annonce la remise des lettres de prêtrise du curé Cadou et l'envoi en don patriotique de l'argenterie de l'église, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.444-445
Dons de la société populaire de Troyes de 1640 chemises, 370 paires de bas et autres effets d'habillement pour les défenseurs de la patrie, annonce transmis par le représentant Courtois, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Don patriotique et hommage]p.445
Dons de la société populaire de Troyes de 1640 chemises, 370 paires de bas et autres effets d'habillement pour les défenseurs de la patrie, annonce transmis par le représentant Courtois, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Don patriotique et hommage]p.445
Lecture par Clauzel de la lettre de la municipalité provisoire du Havre-Marat, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.446
Lecture par Clauzel de la lettre de la municipalité provisoire du Havre-Marat, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.446
Décret, sur la motion de Thibault, renvoyant la pétition de la citoyenne Hyver au comité de sûreté générale et chargeant le ministre de la guerre de faire un rapport sur trois jours sur la mission confiée au citoyen Hyver, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Décret]p.446
Décret, sur la motion de Thibault, renvoyant la pétition de la citoyenne Hyver au comité de sûreté générale et chargeant le ministre de la guerre de faire un rapport sur trois jours sur la mission confiée au citoyen Hyver, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Décret]p.446
Renvoi au comité des secours et au ministre de la guerre de la pétition du citoyen Perrier, capitaine vétéran au 50e régiment d'infanterie, tendante à obtenir une pension de retraite, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.446
Renvoi au comité des secours et au ministre de la guerre de la pétition du citoyen Perrier, capitaine vétéran au 50e régiment d'infanterie, tendante à obtenir une pension de retraite, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.446
Amendement, présenté par Philippeaux sur l'article V du décret du 4 nivôse relativement aux biens et aux dettes des tribunaux consulaires, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Amendement]p.447
Amendement, présenté par Philippeaux sur l'article V du décret du 4 nivôse relativement aux biens et aux dettes des tribunaux consulaires, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Amendement]p.447
Passage à l'ordre du jour, proposé par Villiers, sur l'amendement présenté par Philippeaux, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.447
Passage à l'ordre du jour, proposé par Villiers, sur l'amendement présenté par Philippeaux, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.447
Rapport, présenté par Berlier au nom du comité de législation, sur la pétition de la citoyenne de Mézières, prévenue d'émigration, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Rapport]p.447
Rapport, présenté par Berlier au nom du comité de législation, sur la pétition de la citoyenne de Mézières, prévenue d'émigration, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Rapport]p.447
Passage à l'ordre du jour sur la pétition des citoyens Blondin, officiers du 1er bataillon de l'Allier, qui demandent l'abolition de la peine de quatre années de fer prononcée contre leur père, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.447
Passage à l'ordre du jour sur la pétition des citoyens Blondin, officiers du 1er bataillon de l'Allier, qui demandent l'abolition de la peine de quatre années de fer prononcée contre leur père, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.447
Passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Empereur tendante à obtenir l'échange des lettres de naturalisation accordées par le tyran avec celles délivrées par la République, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.447
Passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Empereur tendante à obtenir l'échange des lettres de naturalisation accordées par le tyran avec celles délivrées par la République, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.447
Décret, présenté par Ducos au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Petit, mère de 5 enfants, la somme de 500 livres et la jouissance de la pension accordée aux familles des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Décret]pp.449-450
Décret, présenté par Ducos au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Petit, mère de 5 enfants, la somme de 500 livres et la jouissance de la pension accordée aux familles des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Décret]pp.449-450
Décret, présenté par Ducos au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Bouquet la somme de 150 livres à titre de gratification et récompense des services rendus à la patrie, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Décret]p.450
Décret, présenté par Ducos au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Bouquet la somme de 150 livres à titre de gratification et récompense des services rendus à la patrie, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Décret]p.450
Décret, présenté par Piette au nom du comité d'aliénation et domaines et proposé par Couthon, annulant l'adjudication par le district de Tours de maisons au citoyen Beaulieu, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Décret]p.450
Décret, présenté par Piette au nom du comité d'aliénation et domaines et proposé par Couthon, annulant l'adjudication par le district de Tours de maisons au citoyen Beaulieu, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Décret]p.450
Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétition de la citoyenne Danjean, veuve Dalcher, invoquant les dispositions de l'article XXIV de l'édit de 1787, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Rapport]p.450
Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétition de la citoyenne Danjean, veuve Dalcher, invoquant les dispositions de l'article XXIV de l'édit de 1787, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Rapport]p.450
Discussion engagée sur le rapport de Pierre relatif aux disposition de l'article XXIV de l'édit de 1787, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Discussion]p.450
Discussion engagée sur le rapport de Pierre relatif aux disposition de l'article XXIV de l'édit de 1787, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Discussion]p.450
Rapport, présenté par Champigny au nom du comité de commerce et d'agriculture, sur la pétition concernant l'établissement d'une manufacture de draps composés de laine et de cheveux, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Rapport]p.451
Rapport, présenté par Champigny au nom du comité de commerce et d'agriculture, sur la pétition concernant l'établissement d'une manufacture de draps composés de laine et de cheveux, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Rapport]p.451
Discussion sur la pétition demandant l'établissement d'une manufacture de draps composés de laine et de cheveux, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Discussion]p.451
Discussion sur la pétition demandant l'établissement d'une manufacture de draps composés de laine et de cheveux, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Discussion]p.451
Passage à l'ordre du jour sur la pétition tendante à l'établissement d'une manufacture de draps dont deux tiers en cheveux et un tiers en laine, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.451
Passage à l'ordre du jour sur la pétition tendante à l'établissement d'une manufacture de draps dont deux tiers en cheveux et un tiers en laine, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.451
Renvoi aux comités de législation et d'agriculture, d'un projet de décret sur les baux des domaines nationaux auxquels se trouveraient réunis des droits seigneuriaux, rentes foncières et féodales, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.451
Renvoi aux comités de législation et d'agriculture, d'un projet de décret sur les baux des domaines nationaux auxquels se trouveraient réunis des droits seigneuriaux, rentes foncières et féodales, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.451
Rapport, présenté par Oudot au nom du comité de législation, sur la pétition de la citoyenne Grisard tendante à faire réviser le procès du citoyen Grisard, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Rapport]pp.451-453
Rapport, présenté par Oudot au nom du comité de législation, sur la pétition de la citoyenne Grisard tendante à faire réviser le procès du citoyen Grisard, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Rapport]pp.451-453
Décret, présenté par Monnel, autorisant l'envoi au ministre de la guerre de l'instruction sur l'embrigadement, sous forme d'imprimé, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.453
Décret, présenté par Monnel, autorisant l'envoi au ministre de la guerre de l'instruction sur l'embrigadement, sous forme d'imprimé, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.453
Levée de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.453
Levée de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.453
Lettre du représentant Le Carpentier, en mission à Port-Malo, qui fait part des détails d'une fête civique pendant laquelle a été chantée l'ode écrite par le citoyen Poupinet, son secrétaire, en annexe de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.453-456
Lettre du représentant Le Carpentier, en mission à Port-Malo, qui fait part des détails d'une fête civique pendant laquelle a été chantée l'ode écrite par le citoyen Poupinet, son secrétaire, en annexe de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.453-456
Ode La Honte de l'Angleterre écrite par le citoyen Poupinet, secrétaire du représentant Le Carpentier, en mission à Port-Malo, en annexe de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Don patriotique et hommage]p.456
Ode La Honte de l'Angleterre écrite par le citoyen Poupinet, secrétaire du représentant Le Carpentier, en mission à Port-Malo, en annexe de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Don patriotique et hommage]p.456
Motion de Levasseur proposant d'accorder à une citoyenne, mère de trois républicains, une somme de 300 livres à titre de secours, en annexe de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.457
Motion de Levasseur proposant d'accorder à une citoyenne, mère de trois républicains, une somme de 300 livres à titre de secours, en annexe de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.457
Renvoi au comité des secours de la pétition d'une citoyenne, mère de trois républicains, qui demande des secours, en annexe de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.457
Renvoi au comité des secours de la pétition d'une citoyenne, mère de trois républicains, qui demande des secours, en annexe de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.457
Infos
Référence bibliographique
Séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 430-459.
Langue
Français
Nombre de pages
30
Première page
430
Dernière page
459
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
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