64. Décret autorisant l’envoi au Ministre de la Guerre de l’instruction sur l’embrigadement, sous forme d’imprimé (Proposition de Monnel)
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Décret, présenté par Monnel, autorisant l'envoi au ministre de la guerre de l'instruction sur l'embrigadement, sous forme d'imprimé, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.453
Décret, présenté par Monnel, autorisant l'envoi au ministre de la guerre de l'instruction sur l'embrigadement, sous forme d'imprimé, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.453
Levée de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.453
Levée de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.453
Infos
Référence bibliographique
64. Décret autorisant l’envoi au Ministre de la Guerre de l’instruction sur l’embrigadement, sous forme d’imprimé (Proposition de Monnel).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 453.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
453
Dernière page
453
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
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