Table des matières
Extrait de la lettre du représentant Couturier, en mission à Étampes, relative à l'envoi de nombreux dons en argent, cuir et fer, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.351
Extrait de la lettre du représentant Couturier, en mission à Étampes, relative à l'envoi de nombreux dons en argent, cuir et fer, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.351
Deuxième extrait de la lettre du représentant Couturier, en mission à Étampes, relative à l'envoi de nombreux dons en argent, cuir et fer, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.351
Deuxième extrait de la lettre du représentant Couturier, en mission à Étampes, relative à l'envoi de nombreux dons en argent, cuir et fer, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.351
Renvoi au comité des finances de la proposition de Monmayou de faire passer au comité de liquidation toutes les lettres contenant des renonciations à des traitements ou pensions, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.354
Renvoi au comité des finances de la proposition de Monmayou de faire passer au comité de liquidation toutes les lettres contenant des renonciations à des traitements ou pensions, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.354
Lettre du représentant Châles, en mission près de l'armée du Nord, qui écrit à la Convention qu'il n'est plus prêtre depuis longtemps, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.354
Lettre du représentant Châles, en mission près de l'armée du Nord, qui écrit à la Convention qu'il n'est plus prêtre depuis longtemps, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.354
Lettre du représentant Thirion, en mission dans la Sarthe, qui transmet le bordereau double de l’argenterie que l’ancienne administration du département avait envoyé à Orléans, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.354-355
Lettre du représentant Thirion, en mission dans la Sarthe, qui transmet le bordereau double de l’argenterie que l’ancienne administration du département avait envoyé à Orléans, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.354-355
Proclamation faite par le représentant Thirion, en mission dans le département de la Sarthe, au citoyens de ce département les invitant à envoyer au creuset révolutionnaire les objets du culte catholique, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.359-360
Proclamation faite par le représentant Thirion, en mission dans le département de la Sarthe, au citoyens de ce département les invitant à envoyer au creuset révolutionnaire les objets du culte catholique, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.359-360
Lettre du représentant Prieur (de la Marne), en mission dans les départements maritimes, relative aux opérations à Vannes, Lorient et Pontivy, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.361-362
Lettre du représentant Prieur (de la Marne), en mission dans les départements maritimes, relative aux opérations à Vannes, Lorient et Pontivy, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.361-362
Rapport, fait par le représentant Prieur (de la Marne) en mission dans les départements maritimes, relatif aux opérations de régénération à Vannes, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.362-367
Rapport, fait par le représentant Prieur (de la Marne) en mission dans les départements maritimes, relatif aux opérations de régénération à Vannes, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.362-367
Décret, sur la motion de Merlin (de Thionville), accordant à la citoyenne Juif, veuve d'un journaliste tué par les brigands de la Vendée, une somme de 400 livres à titre de secours, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Décret]p.367
Décret, sur la motion de Merlin (de Thionville), accordant à la citoyenne Juif, veuve d'un journaliste tué par les brigands de la Vendée, une somme de 400 livres à titre de secours, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Décret]p.367
Motion de Merlin (de Thionville) sollicitant un secours provisoire pour la citoyenne Juif, veuve d'un journaliste tué par les brigands de la Vendée, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.367
Motion de Merlin (de Thionville) sollicitant un secours provisoire pour la citoyenne Juif, veuve d'un journaliste tué par les brigands de la Vendée, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.367
Décret, présenté par Gossuin au nom des comités de salut public et de la guerre, concernant le rappel et l'envoi des représentants commissaires pour exécuter la levée des chevaux, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Décret]pp.367-368
Décret, présenté par Gossuin au nom des comités de salut public et de la guerre, concernant le rappel et l'envoi des représentants commissaires pour exécuter la levée des chevaux, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Décret]pp.367-368
Décret d'accusation, présenté par Du Barran au nom du comité de sûreté générale, contre le représentant Osselin, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Décret]pp.368-369
Décret d'accusation, présenté par Du Barran au nom du comité de sûreté générale, contre le représentant Osselin, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Décret]pp.368-369
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, sur le payement provisoire des dépôts et consignations, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Décret]pp.369-370
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, sur le payement provisoire des dépôts et consignations, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Décret]pp.369-370
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, portant que les confiscations prononcées et à prononcer contre les accapareurs appartiendront en totalité à leurs communes respectives, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Décret]p.370
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, portant que les confiscations prononcées et à prononcer contre les accapareurs appartiendront en totalité à leurs communes respectives, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Décret]p.370
Décret, présenté par Lombard-Lachaux au nom du comité des finances, autorisant le ministre de l'Intérieur à faire compter aux citoyens nommés pour l'organisation du Comtat, la somme de 12.000 livres à titre d'acompte, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Décret]p.370
Décret, présenté par Lombard-Lachaux au nom du comité des finances, autorisant le ministre de l'Intérieur à faire compter aux citoyens nommés pour l'organisation du Comtat, la somme de 12.000 livres à titre d'acompte, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Décret]p.370
Rapport, présenté par Forestier au nom des comités de législation et des finances, sur le traitement des ecclésiastiques qui abdiqueront leurs fonctions, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Rapport]pp.370-371
Rapport, présenté par Forestier au nom des comités de législation et des finances, sur le traitement des ecclésiastiques qui abdiqueront leurs fonctions, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Rapport]pp.370-371
Projet de décret, présenté par Forestier au nom des comités de législation et des finances, sur le traitement des ecclésiastiques qui abdiqueront leurs fonctions, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Projet de décret]p.371
Projet de décret, présenté par Forestier au nom des comités de législation et des finances, sur le traitement des ecclésiastiques qui abdiqueront leurs fonctions, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Projet de décret]p.371
Discours prononcé par le représentant Cloots, député de l'Oise, pour présenter son hommage de l'ouvrage intitulé La certitude des preuves du mahométisme, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Discussion]pp.371-372
Discours prononcé par le représentant Cloots, député de l'Oise, pour présenter son hommage de l'ouvrage intitulé La certitude des preuves du mahométisme, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Discussion]pp.371-372
Décret, présenté par David au nom du comité d'instruction publique, relatif au monument à élever à la gloire du peuple français à Paris, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Décret]p.373
Décret, présenté par David au nom du comité d'instruction publique, relatif au monument à élever à la gloire du peuple français à Paris, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Décret]p.373
Rapport, présenté par David au nom du comité d'instruction publique, relatif au monument à élever à la gloire du peuple français à Paris, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Rapport]pp.373-375
Rapport, présenté par David au nom du comité d'instruction publique, relatif au monument à élever à la gloire du peuple français à Paris, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Rapport]pp.373-375
Projet de décret, présenté par David au nom du comité d'instruction publique, relatif au monument à élever à la gloire du peuple français à Paris, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Projet de décret]p.375
Projet de décret, présenté par David au nom du comité d'instruction publique, relatif au monument à élever à la gloire du peuple français à Paris, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Projet de décret]p.375
Discussion engagée sur le projet de décret de David relatif au monument à élever à la gloire du peuple français, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Discussion]pp.375-376
Discussion engagée sur le projet de décret de David relatif au monument à élever à la gloire du peuple français, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Discussion]pp.375-376
Décret, présenté par Monmayou au nom des comités des finances, d'aliénation et des domaines, relatif à l'établissement de la liste générale des émigrés, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Décret]p.376
Décret, présenté par Monmayou au nom des comités des finances, d'aliénation et des domaines, relatif à l'établissement de la liste générale des émigrés, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Décret]p.376
Annonce de la découverte d'argenterie appartenant à des moines et demande, par Merlin, que ces objets soient remis à la patrie, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Discussion]pp.376-377
Annonce de la découverte d'argenterie appartenant à des moines et demande, par Merlin, que ces objets soient remis à la patrie, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Discussion]pp.376-377
Décret, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, sur la situation de la République française, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Décret]p.377
Décret, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, sur la situation de la République française, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Décret]p.377
Rapport, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, sur la situation politique de la République, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Rapport]pp.377-384
Rapport, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, sur la situation politique de la République, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Rapport]pp.377-384
Projet de décret, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, sur la situation politique de la République, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Projet de décret]pp.384-385
Projet de décret, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, sur la situation politique de la République, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Projet de décret]pp.384-385
Compte-rendu du Moniteur universel du projet de décret, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, sur la situation politique de la République, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Projet de décret]pp.385-386
Compte-rendu du Moniteur universel du projet de décret, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, sur la situation politique de la République, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Projet de décret]pp.385-386
Compte-rendu du Moniteur universel de l'intervention de Barère sur le projet de décret de Robespierre relatif à la situation politique de la République, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Discussion]p.386
Compte-rendu du Moniteur universel de l'intervention de Barère sur le projet de décret de Robespierre relatif à la situation politique de la République, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Discussion]p.386
Procès-verbal dressé par le conseil général et le comité de surveillance de la commune de Faremoutiers (Seine-et-Marne) relatif à la décision d'envoyer les objets de la superstition à la Convention, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.390-391
Procès-verbal dressé par le conseil général et le comité de surveillance de la commune de Faremoutiers (Seine-et-Marne) relatif à la décision d'envoyer les objets de la superstition à la Convention, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.390-391
Adresse de la société populaire du Dorat et de 38 communes de ce district réunies (Haute-Vienne) qui réitère son serment de maintenir la Constitution, l'unité et l'indivisibilité de la République, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.392
Adresse de la société populaire du Dorat et de 38 communes de ce district réunies (Haute-Vienne) qui réitère son serment de maintenir la Constitution, l'unité et l'indivisibilité de la République, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.392
Adresse du conseil général, du comité révolutionnaire et de la société populaire de Ham (Somme), qui témoigne de son dévouement à la Convention et annonce le don des dépouilles des églises, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.393
Adresse du conseil général, du comité révolutionnaire et de la société populaire de Ham (Somme), qui témoigne de son dévouement à la Convention et annonce le don des dépouilles des églises, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.393
Levée de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.396
Levée de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.396
Adresse du conseil général du département de la Côte-d'Or qui transmet la lettre du ministre du culte catholique à Spoy qui sollicite une extension à la loi qui a mis en réquisition l'argenterie des églises, en annexe de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.396
Adresse du conseil général du département de la Côte-d'Or qui transmet la lettre du ministre du culte catholique à Spoy qui sollicite une extension à la loi qui a mis en réquisition l'argenterie des églises, en annexe de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.396
Rapport, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, sur la situation politique de la République, d'après le Moniteur universel, en annexe de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Rapport]pp.399-406
Rapport, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, sur la situation politique de la République, d'après le Moniteur universel, en annexe de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Rapport]pp.399-406
Projet de décret, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, sur la situation politique de la République, d'après le Moniteur universel, en annexe de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Projet de décret]pp.406-407
Projet de décret, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, sur la situation politique de la République, d'après le Moniteur universel, en annexe de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Projet de décret]pp.406-407
Infos
Référence bibliographique
Séance du 27 brumaire an II (Dimanche 17 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. pp. 345-407.
Langue
Français
Nombre de pages
63
Première page
345
Dernière page
407
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
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