Rapport et projet de décret présentés par Forestier sur le traitement des ecclésiastiques qui abdiqueront leurs fonctions
Table des matières
Rapport, présenté par Forestier au nom des comités de législation et des finances, sur le traitement des ecclésiastiques qui abdiqueront leurs fonctions, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Rapport]pp.370-371
Rapport, présenté par Forestier au nom des comités de législation et des finances, sur le traitement des ecclésiastiques qui abdiqueront leurs fonctions, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Rapport]pp.370-371
Projet de décret, présenté par Forestier au nom des comités de législation et des finances, sur le traitement des ecclésiastiques qui abdiqueront leurs fonctions, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Projet de décret]p.371
Projet de décret, présenté par Forestier au nom des comités de législation et des finances, sur le traitement des ecclésiastiques qui abdiqueront leurs fonctions, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)[Projet de décret]p.371
Infos
Référence bibliographique
Rapport et projet de décret présentés par Forestier sur le traitement des ecclésiastiques qui abdiqueront leurs fonctions.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. pp. 370-371.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
370
Dernière page
371
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
Modifié le
