Nomination de Bourgain à une des places vacantes de la députation du département de Paris, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)
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Infos
Référence bibliographique
Nomination de Bourgain à une des places vacantes de la députation du département de Paris, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. p. 361.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
361
Dernière page
361
Typologie documentaire
Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée
Modifié le