Procès-verbal de la municipalité de Bettincourt par lequel elle annonce renoncer à son curé, aux cloches et autres objets de l'église et de respecter les vertus civiques, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)

Table des matières

Infos

Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
347
Dernière page
347
Type
Délibération ou procès verbal de collectivité
Modifié le