Procès-verbal de la municipalité de Bettincourt par lequel elle annonce renoncer à son curé, aux cloches et autres objets de l'église et de respecter les vertus civiques, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Procès-verbal de la municipalité de Bettincourt par lequel elle annonce renoncer à son curé, aux cloches et autres objets de l'église et de respecter les vertus civiques, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. p. 347.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
347
Dernière page
347
Type
Délibération ou procès verbal de collectivité
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
Modifié le
