Table des matières
Renvoi au comité de Constitution de la motion de M. Bouche concernant le décret du 25 avril sur la nomination d'un secrétaire-rédacteur des délibérations qui seront prises dans le conseil du roi, lors de la séance du 11 juin 1791[Renvoi aux comités]p.114
Renvoi au comité de Constitution de la motion de M. Bouche concernant le décret du 25 avril sur la nomination d'un secrétaire-rédacteur des délibérations qui seront prises dans le conseil du roi, lors de la séance du 11 juin 1791[Renvoi aux comités]p.114
Note du ministre de la justice relative à la sanction du roi de divers décrets, lors de la séance du 11 juin 1791[Discours et production des ministres]pp.114-116
Note du ministre de la justice relative à la sanction du roi de divers décrets, lors de la séance du 11 juin 1791[Discours et production des ministres]pp.114-116
Décret sur les droits de citoyen actif, des employés des compagnies financières supprimées, lors de la séance du 11 juin 1791[Décret]p.116
Décret sur les droits de citoyen actif, des employés des compagnies financières supprimées, lors de la séance du 11 juin 1791[Décret]p.116
Intervention de M. Gillet La Jacqueminière concernant le traitement à accorder aux employés des différentes administrations et régies supprimées, lors de la séance du 11 juin 1791[Déroulement des séances]p.116
Intervention de M. Gillet La Jacqueminière concernant le traitement à accorder aux employés des différentes administrations et régies supprimées, lors de la séance du 11 juin 1791[Déroulement des séances]p.116
Demandes de congés accordées à MM. Charrier de La Roche et Rigouard, lors de la séance du 11 juin 1791[Demande de congés]p.116
Demandes de congés accordées à MM. Charrier de La Roche et Rigouard, lors de la séance du 11 juin 1791[Demande de congés]p.116
Adoption de l'article 1er du décret pour la répartition de la contribution foncière entre les districts, lors de la séance du 11 juin 1791[Décret]pp.116-117
Adoption de l'article 1er du décret pour la répartition de la contribution foncière entre les districts, lors de la séance du 11 juin 1791[Décret]pp.116-117
Adoption de l'article 1er du décret pour la répartition de la contribution foncière entre les districts, lors de la séance du 11 juin 1791[Discussion]p.117
Adoption de l'article 1er du décret pour la répartition de la contribution foncière entre les districts, lors de la séance du 11 juin 1791[Discussion]p.117
Interventions à propos du comité féodal sur les droits de champart, lors de la séance du 11 juin 1791[Déroulement des séances]pp.117-118
Interventions à propos du comité féodal sur les droits de champart, lors de la séance du 11 juin 1791[Déroulement des séances]pp.117-118
Rapport par Rabaud-Saint-Etienne relatif à certains officiers élus dans la gendarmerie, lors de la séance du 11 juin 1791[Rapport]p.118
Rapport par Rabaud-Saint-Etienne relatif à certains officiers élus dans la gendarmerie, lors de la séance du 11 juin 1791[Rapport]p.118
Discussion du projet de décret relatif à certains officiers élus dans la gendarmerie, lors de la séance du 11 juin 1791[Discussion]pp.118-119
Discussion du projet de décret relatif à certains officiers élus dans la gendarmerie, lors de la séance du 11 juin 1791[Discussion]pp.118-119
Rapport par M. Fréteau sur la situation du royaume, lors de la séance du 11 juin 1791[Rapport]pp.119-122
Rapport par M. Fréteau sur la situation du royaume, lors de la séance du 11 juin 1791[Rapport]pp.119-122
Discussion sur le licenciement des officiers demandé dans la motion de M. Robespierre, lors de la séance du 11 juin 1791[Discussion]pp.123-124
Discussion sur le licenciement des officiers demandé dans la motion de M. Robespierre, lors de la séance du 11 juin 1791[Discussion]pp.123-124
Adoption de l'article 1er relatif au licenciement de l'armée ou seulement des officiers, lors de la séance du 11 juin 1791[Décret]pp.124-125
Adoption de l'article 1er relatif au licenciement de l'armée ou seulement des officiers, lors de la séance du 11 juin 1791[Décret]pp.124-125
Discussion sur les déclarations à faire par les officiers de tous grades, lors de la séance du 11 juin 1791[Discussion]pp.125-127Bouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneCazalès Jacques Antoine deRoederer Pierre LouisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deFréteau de Saint-Just EmmanuelLe Chapelier Isaac René GuyBoussion PierreRabaud de Saint Etienne Jean-PaulGuillotin Joseph IgnaceDauchy Luc Jacques Edouard
Discussion sur les déclarations à faire par les officiers de tous grades, lors de la séance du 11 juin 1791[Discussion]pp.125-127
Bouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneCazalès Jacques Antoine deRoederer Pierre LouisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deFréteau de Saint-Just EmmanuelLe Chapelier Isaac René GuyBoussion PierreRabaud de Saint Etienne Jean-PaulGuillotin Joseph IgnaceDauchy Luc Jacques Edouard
Adoption de l'article 2 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791[Décret]p.127
Adoption de l'article 2 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791[Décret]p.127
Discussion autour de l'article 2 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791[Discussion]pp.127-128Foucault de Lardimalie Louis, marquis deToulongeon Hippolyte Jean René, marquis deBureaux de Pusy Jean XavierCustine de Sarëck Adam Philippe, comte dePerdry le Cadet Jean Claude Alexis JosephAmbly Claude Jean, marquis d'Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneCazalès Jacques Antoine deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deCigongne Jean Etienne deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de
Discussion autour de l'article 2 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791[Discussion]pp.127-128
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deToulongeon Hippolyte Jean René, marquis deBureaux de Pusy Jean XavierCustine de Sarëck Adam Philippe, comte dePerdry le Cadet Jean Claude Alexis JosephAmbly Claude Jean, marquis d'Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneCazalès Jacques Antoine deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deCigongne Jean Etienne deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de
Adoption de l'article 3 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791[Décret]pp.128-129
Adoption de l'article 3 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791[Décret]pp.128-129
Interventions sur l'article 3 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791[Discussion]p.129
Interventions sur l'article 3 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791[Discussion]p.129
Adoption des articles 4 à 10 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791[Décret]p.129
Adoption des articles 4 à 10 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791[Décret]p.129
Discussion du décret concernant la mise sur pied de guerre des régiments destinés à couvrir les frontières et sur les mesures à prendre contre le prince de Condé, lors de la séance du 11 juin 1791[Discussion]p.129
Discussion du décret concernant la mise sur pied de guerre des régiments destinés à couvrir les frontières et sur les mesures à prendre contre le prince de Condé, lors de la séance du 11 juin 1791[Discussion]p.129
Adoption des articles 1er à 6 du décret concernant la mise sur pied de guerre des régiments destinés à couvrir les frontières et sur les mesures à prendre contre le prince de Condé, lors de la séance du 11 juin 1791[Décret]pp.129-130
Adoption des articles 1er à 6 du décret concernant la mise sur pied de guerre des régiments destinés à couvrir les frontières et sur les mesures à prendre contre le prince de Condé, lors de la séance du 11 juin 1791[Décret]pp.129-130
Discussion de l'article 6 du décret concernant la mise sur pied de guerre des régiments destinés à couvrir les frontières et sur les mesures à prendre contre le prince de Condé, lors de la séance du 11 juin 1791[Discussion]pp.130-132Faucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deCazalès Jacques Antoine deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelPopulus Marc EtienneFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisMaury Jean SiffreinBriois de Beaumetz Bon-AlbertDauchy Luc Jacques EdouardMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Discussion de l'article 6 du décret concernant la mise sur pied de guerre des régiments destinés à couvrir les frontières et sur les mesures à prendre contre le prince de Condé, lors de la séance du 11 juin 1791[Discussion]pp.130-132
Faucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deCazalès Jacques Antoine deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelPopulus Marc EtienneFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisMaury Jean SiffreinBriois de Beaumetz Bon-AlbertDauchy Luc Jacques EdouardMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Intervention de M. Pétion de Villneuve concernant une situation de rassemblement d'hommes au delà du rassemblement ordinaire près des frontières françaises, lors de la séance du 11 juin 1791[Déroulement des séances]p.132
Intervention de M. Pétion de Villneuve concernant une situation de rassemblement d'hommes au delà du rassemblement ordinaire près des frontières françaises, lors de la séance du 11 juin 1791[Déroulement des séances]p.132
Adoprion des articles 7 et 8 du décret concernant la mise sur pied de guerre des régiments destinés à couvrir les frontières et sur les mesures à prendre contre le prince de Condé, lors de la séance du 11 juin 1791[Décret]p.132
Adoprion des articles 7 et 8 du décret concernant la mise sur pied de guerre des régiments destinés à couvrir les frontières et sur les mesures à prendre contre le prince de Condé, lors de la séance du 11 juin 1791[Décret]p.132
Annonce de M. Fréteau-Saint-Just concernant la question de l'adresse aux Français, lors de la séance du 11 juin 1791[Déroulement des séances]p.132
Annonce de M. Fréteau-Saint-Just concernant la question de l'adresse aux Français, lors de la séance du 11 juin 1791[Déroulement des séances]p.132
M. le Président annonce qu’il n’y aura pas de séance demain à cause de la solennité du jour (La Pentecôte), lors de la séance du 11 juin 1791[Déroulement des séances]p.133
M. le Président annonce qu’il n’y aura pas de séance demain à cause de la solennité du jour (La Pentecôte), lors de la séance du 11 juin 1791[Déroulement des séances]p.133
Opinion de M. de Cazalès sur le serment à exiger des officiers, en annexe de la séance du 11 juin 1791[Discours non prononcés]pp.133-134
Opinion de M. de Cazalès sur le serment à exiger des officiers, en annexe de la séance du 11 juin 1791[Discours non prononcés]pp.133-134
Opinion de MM. de Cazalès et de Bouthillier sur l’engagement d’honneur exigé des troupes, en annexe de la séance du 11 juin 1791[Discours non prononcés]pp.134-135
Opinion de MM. de Cazalès et de Bouthillier sur l’engagement d’honneur exigé des troupes, en annexe de la séance du 11 juin 1791[Discours non prononcés]pp.134-135
Opinion de M. de Montlosier sur le serment demandé à l’armée, en annexe de la séance du 11 juin 1791[Discours non prononcés]pp.135-137
Opinion de M. de Montlosier sur le serment demandé à l’armée, en annexe de la séance du 11 juin 1791[Discours non prononcés]pp.135-137
Opinion de M. de Clermont-Tonnerre sur le serment des officiers, en annexe de la séance du 11 juin 1791[Discours non prononcés]pp.137-139
Opinion de M. de Clermont-Tonnerre sur le serment des officiers, en annexe de la séance du 11 juin 1791[Discours non prononcés]pp.137-139
Renvoi au comité d'agriculture et du commerce d'une adresse de la société des amis de la Constitution du Quesnoy, lors de la séance du 11 juin 1791[Renvoi aux comités]p.139
Renvoi au comité d'agriculture et du commerce d'une adresse de la société des amis de la Constitution du Quesnoy, lors de la séance du 11 juin 1791[Renvoi aux comités]p.139
Renvoi au comité de Constitution d'une pétition du tribunal du district de Grenoble demandant d’être autorisé à prendre des mesures propres à l’accélération d’un grand nombre de procès criminels délaissés par le ci-devant parlement de cette ville, lors de la séance du 11 juin 1791[Renvoi aux comités]p.139
Renvoi au comité de Constitution d'une pétition du tribunal du district de Grenoble demandant d’être autorisé à prendre des mesures propres à l’accélération d’un grand nombre de procès criminels délaissés par le ci-devant parlement de cette ville, lors de la séance du 11 juin 1791[Renvoi aux comités]p.139
Décrets sur la circonscription des paroisses de la ville d’Arles et de la ville d’Uzès, lors de la séance du 11 juin 1791[Décret]pp.139-140
Décrets sur la circonscription des paroisses de la ville d’Arles et de la ville d’Uzès, lors de la séance du 11 juin 1791[Décret]pp.139-140
Députation et pétition de la ville de Brest demandant l’envoi de gardes nationaux aux colonies, lors de la séance du 11 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.140
Députation et pétition de la ville de Brest demandant l’envoi de gardes nationaux aux colonies, lors de la séance du 11 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.140
Réponse de M. le Président à la députation de la ville de Brest demandant l’envoi de gardes nationaux aux colonies, lors de la séance du 11 juin 1791[Déroulement des séances]p.140
Réponse de M. le Président à la députation de la ville de Brest demandant l’envoi de gardes nationaux aux colonies, lors de la séance du 11 juin 1791[Déroulement des séances]p.140
Projet d’instruction sur les droits de champart, terrage, etc., présenté par M. Merlin, lors de la séance du 11 juin 1791[Instruction]pp.140-144
Projet d’instruction sur les droits de champart, terrage, etc., présenté par M. Merlin, lors de la séance du 11 juin 1791[Instruction]pp.140-144
Projet de décret au projet d'instruction sur les droits de champart, terrage, etc., présenté par M. Merlin, lors de la séance du 11 juin 1791[Projet de décret]p.144
Projet de décret au projet d'instruction sur les droits de champart, terrage, etc., présenté par M. Merlin, lors de la séance du 11 juin 1791[Projet de décret]p.144
Intervention de M. Regnault d'Eperey demandant une séance extraordinaire pour traiter de la suite des décrets rendus sur les mines et les minières, lors de la séance du 11 juin 1791[Déroulement des séances]p.144
Intervention de M. Regnault d'Eperey demandant une séance extraordinaire pour traiter de la suite des décrets rendus sur les mines et les minières, lors de la séance du 11 juin 1791[Déroulement des séances]p.144
Discussion au sujet des observations de M. de Talleyrand-Périgord sur l'état des changes, lors de la séance du 11 juin 1791[Discussion]p.144
Discussion au sujet des observations de M. de Talleyrand-Périgord sur l'état des changes, lors de la séance du 11 juin 1791[Discussion]p.144
Demande de congé de M. Martin d'Auch, lors de la séance du 11 juin 1791[Demande de congés]p.144
Demande de congé de M. Martin d'Auch, lors de la séance du 11 juin 1791[Demande de congés]p.144
Articles additionnels proposés à la loi sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 11 juin 1791[Décret]pp.144-145
Articles additionnels proposés à la loi sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 11 juin 1791[Décret]pp.144-145
Discussion des articles additionnels proposés à la loi sur les ponts et chaussées et ajournement, lors de la séance du 11 juin 1791[Discussion]p.145
Discussion des articles additionnels proposés à la loi sur les ponts et chaussées et ajournement, lors de la séance du 11 juin 1791[Discussion]p.145
Intervention de M. Camus à propos du montant des assignats devant être brulés à la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 11 juin 1791[Déroulement des séances]p.145
Intervention de M. Camus à propos du montant des assignats devant être brulés à la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 11 juin 1791[Déroulement des séances]p.145
Discussion à propos de l'état exact des Français qui reçoivent des pensions à l'étranger, lors de la séance du 11 juin 1791[Discussion]pp.145-146
Discussion à propos de l'état exact des Français qui reçoivent des pensions à l'étranger, lors de la séance du 11 juin 1791[Discussion]pp.145-146
Discussion du décret sur l’affaire de Mennecy, lors de la séance du 11 juin 1791[Discussion]p.147
Discussion du décret sur l’affaire de Mennecy, lors de la séance du 11 juin 1791[Discussion]p.147
Infos
Référence bibliographique
11 juin 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 114-147.
Langue
Français
Nombre de pages
34
Première page
114
Dernière page
147
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