Discussion et adoption d’un décret concernant la mise sur pied de guerre des régiments destinés à couvrir les frontières et sur les mesures à prendre contre le prince de Condé
Table des matières
Discussion du décret concernant la mise sur pied de guerre des régiments destinés à couvrir les frontières et sur les mesures à prendre contre le prince de Condé, lors de la séance du 11 juin 1791[Discussion]p.129
Discussion du décret concernant la mise sur pied de guerre des régiments destinés à couvrir les frontières et sur les mesures à prendre contre le prince de Condé, lors de la séance du 11 juin 1791[Discussion]p.129
Adoption des articles 1er à 6 du décret concernant la mise sur pied de guerre des régiments destinés à couvrir les frontières et sur les mesures à prendre contre le prince de Condé, lors de la séance du 11 juin 1791[Décret]pp.129-130
Adoption des articles 1er à 6 du décret concernant la mise sur pied de guerre des régiments destinés à couvrir les frontières et sur les mesures à prendre contre le prince de Condé, lors de la séance du 11 juin 1791[Décret]pp.129-130
Discussion de l'article 6 du décret concernant la mise sur pied de guerre des régiments destinés à couvrir les frontières et sur les mesures à prendre contre le prince de Condé, lors de la séance du 11 juin 1791[Discussion]pp.130-132Faucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deCazalès Jacques Antoine deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelPopulus Marc EtienneFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisMaury Jean SiffreinBriois de Beaumetz Bon-AlbertDauchy Luc Jacques EdouardMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Discussion de l'article 6 du décret concernant la mise sur pied de guerre des régiments destinés à couvrir les frontières et sur les mesures à prendre contre le prince de Condé, lors de la séance du 11 juin 1791[Discussion]pp.130-132
Faucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deCazalès Jacques Antoine deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelPopulus Marc EtienneFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisMaury Jean SiffreinBriois de Beaumetz Bon-AlbertDauchy Luc Jacques EdouardMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Intervention de M. Pétion de Villneuve concernant une situation de rassemblement d'hommes au delà du rassemblement ordinaire près des frontières françaises, lors de la séance du 11 juin 1791[Déroulement des séances]p.132
Intervention de M. Pétion de Villneuve concernant une situation de rassemblement d'hommes au delà du rassemblement ordinaire près des frontières françaises, lors de la séance du 11 juin 1791[Déroulement des séances]p.132
Adoprion des articles 7 et 8 du décret concernant la mise sur pied de guerre des régiments destinés à couvrir les frontières et sur les mesures à prendre contre le prince de Condé, lors de la séance du 11 juin 1791[Décret]p.132
Adoprion des articles 7 et 8 du décret concernant la mise sur pied de guerre des régiments destinés à couvrir les frontières et sur les mesures à prendre contre le prince de Condé, lors de la séance du 11 juin 1791[Décret]p.132
Annonce de M. Fréteau-Saint-Just concernant la question de l'adresse aux Français, lors de la séance du 11 juin 1791[Déroulement des séances]p.132
Annonce de M. Fréteau-Saint-Just concernant la question de l'adresse aux Français, lors de la séance du 11 juin 1791[Déroulement des séances]p.132
M. le Président annonce qu’il n’y aura pas de séance demain à cause de la solennité du jour (La Pentecôte), lors de la séance du 11 juin 1791[Déroulement des séances]p.133
M. le Président annonce qu’il n’y aura pas de séance demain à cause de la solennité du jour (La Pentecôte), lors de la séance du 11 juin 1791[Déroulement des séances]p.133
Infos
Référence bibliographique
Discussion et adoption d’un décret concernant la mise sur pied de guerre des régiments destinés à couvrir les frontières et sur les mesures à prendre contre le prince de Condé.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 129-133.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
129
Dernière page
133
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
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