Table des matières
Adoption de l'article 1er du décret pour la répartition de la contribution foncière entre les districts, lors de la séance du 11 juin 1791[Décret]pp.116-117
Adoption de l'article 1er du décret pour la répartition de la contribution foncière entre les districts, lors de la séance du 11 juin 1791[Décret]pp.116-117
Adoption de l'article 1er du décret pour la répartition de la contribution foncière entre les districts, lors de la séance du 11 juin 1791[Discussion]p.117
Adoption de l'article 1er du décret pour la répartition de la contribution foncière entre les districts, lors de la séance du 11 juin 1791[Discussion]p.117
Interventions à propos du comité féodal sur les droits de champart, lors de la séance du 11 juin 1791[Déroulement des séances]pp.117-118
Interventions à propos du comité féodal sur les droits de champart, lors de la séance du 11 juin 1791[Déroulement des séances]pp.117-118
Infos
Référence bibliographique
Décret pour la répartition de la contribution foncière entre les districts.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 116-118.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
116
Dernière page
118
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
Modifié le
