Table des matières
Renvoi au comité d'agriculture et du commerce d'une adresse de la société des amis de la Constitution du Quesnoy, lors de la séance du 11 juin 1791[Renvoi aux comités]p.139
Renvoi au comité d'agriculture et du commerce d'une adresse de la société des amis de la Constitution du Quesnoy, lors de la séance du 11 juin 1791[Renvoi aux comités]p.139
Renvoi au comité de Constitution d'une pétition du tribunal du district de Grenoble demandant d’être autorisé à prendre des mesures propres à l’accélération d’un grand nombre de procès criminels délaissés par le ci-devant parlement de cette ville, lors de la séance du 11 juin 1791[Renvoi aux comités]p.139
Renvoi au comité de Constitution d'une pétition du tribunal du district de Grenoble demandant d’être autorisé à prendre des mesures propres à l’accélération d’un grand nombre de procès criminels délaissés par le ci-devant parlement de cette ville, lors de la séance du 11 juin 1791[Renvoi aux comités]p.139
Décrets sur la circonscription des paroisses de la ville d’Arles et de la ville d’Uzès, lors de la séance du 11 juin 1791[Décret]pp.139-140
Décrets sur la circonscription des paroisses de la ville d’Arles et de la ville d’Uzès, lors de la séance du 11 juin 1791[Décret]pp.139-140
Infos
Référence bibliographique
Décrets sur la circonscription des paroisses de la ville d’Arles et de la ville d’Uzès.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 139-140.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
139
Dernière page
140
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
Modifié le
