Table des matières
Lettre du représentant Isoré, en mission près l'armée du Nord, concernant la vente des biens saisis à Menin, et l'armée de Cobourg, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.113
Lettre du représentant Isoré, en mission près l'armée du Nord, concernant la vente des biens saisis à Menin, et l'armée de Cobourg, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.113
Arrêté pris par le représentant Isoré, en mission près l'armée du Nord, ordonnant à la commission militaire de juger tous délits à la suite de l’armée divisionnaire de Lille, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.113-114
Arrêté pris par le représentant Isoré, en mission près l'armée du Nord, ordonnant à la commission militaire de juger tous délits à la suite de l’armée divisionnaire de Lille, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.113-114
Arrêté pris par le représentant Isoré, en mission près l'armée du Nord, ayant pour objet d’établir un ordre régulier dans le transport des effets conquis sur l’ennemi, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.114
Arrêté pris par le représentant Isoré, en mission près l'armée du Nord, ayant pour objet d’établir un ordre régulier dans le transport des effets conquis sur l’ennemi, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.114
Adresse de la société populaire de Gannat qui envoie le procès-verbal à l'issue des réjouissances pour l'affranchissement de la ville de Lyon et la lettre aux volontaires des bataillons du département de l'Allier, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.117-118
Adresse de la société populaire de Gannat qui envoie le procès-verbal à l'issue des réjouissances pour l'affranchissement de la ville de Lyon et la lettre aux volontaires des bataillons du département de l'Allier, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.117-118
Lettre des représentants Carrier, Ruelle et Francastel, en mission près l’armée de l’Ouest relative à l’arrestation de l’ex-député Constant, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.118-119
Lettre des représentants Carrier, Ruelle et Francastel, en mission près l’armée de l’Ouest relative à l’arrestation de l’ex-député Constant, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.118-119
Décret chargeant la section des Champs-Élysées de la conservation de la tombe de verdure élevée à la mémoire de Le Peletier et de Marat, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Décret]p.124
Décret chargeant la section des Champs-Élysées de la conservation de la tombe de verdure élevée à la mémoire de Le Peletier et de Marat, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Décret]p.124
Compte rendu par Coupé (de l’Oise) de l’inauguration des bustes de Le Peletier et Marat aux Champs-Elysées, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.124
Compte rendu par Coupé (de l’Oise) de l’inauguration des bustes de Le Peletier et Marat aux Champs-Elysées, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.124
Passage à l'ordre du jour sur le décret présenté par Bézard relatif à la pétition du citoyen Dumonteil tendant à interpréter l’article 10 de la loi du 30 octobre, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Déroulement des séances]p.124
Passage à l'ordre du jour sur le décret présenté par Bézard relatif à la pétition du citoyen Dumonteil tendant à interpréter l’article 10 de la loi du 30 octobre, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Déroulement des séances]p.124
Décret de non-lieu à délibérer sur la pétition d'un prédicateur de Paris qui demande à ne pas être compris dans la loi du 30 octobre, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Décret]p.125
Décret de non-lieu à délibérer sur la pétition d'un prédicateur de Paris qui demande à ne pas être compris dans la loi du 30 octobre, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Décret]p.125
Passage à l'ordre du jour sur le décret présenté par Bézard relatif à la pétition du citoyen Couët, ci-devant évêque d’Angers, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Déroulement des séances]pp.125-126
Passage à l'ordre du jour sur le décret présenté par Bézard relatif à la pétition du citoyen Couët, ci-devant évêque d’Angers, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Déroulement des séances]pp.125-126
Lettre du représentant Rühl, en mission dans la Haute-Marne, relative aux mesures qu’il a prises dans ce département, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.127-128
Lettre du représentant Rühl, en mission dans la Haute-Marne, relative aux mesures qu’il a prises dans ce département, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.127-128
Résumé de la discussion relative à l'instruction aux cultivateurs sur les semailles d’automne, présentée par Grégoire, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Discussion]p.128
Résumé de la discussion relative à l'instruction aux cultivateurs sur les semailles d’automne, présentée par Grégoire, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Discussion]p.128
Instruction aux cultivateurs sur les semailles d’automne, adressée aux citoyens cultivateurs et présentée par Grégoire, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Instruction]pp.128-132
Instruction aux cultivateurs sur les semailles d’automne, adressée aux citoyens cultivateurs et présentée par Grégoire, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Instruction]pp.128-132
Décret, présenté par Frémanger au nom du comité de l’examen des marchés, autorisant l’avance d’une somme de 200.000 livres aux citoyens Lanchère et Choiseau, entrepreneurs des charrois d’artillerie, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Décret]p.132
Décret, présenté par Frémanger au nom du comité de l’examen des marchés, autorisant l’avance d’une somme de 200.000 livres aux citoyens Lanchère et Choiseau, entrepreneurs des charrois d’artillerie, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Décret]p.132
Décret, présenté par Frémanger au nom du comité de l’examen des marchés, sur l’organisation définitive des inspecteurs généraux des charrois, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Décret]pp.132-133
Décret, présenté par Frémanger au nom du comité de l’examen des marchés, sur l’organisation définitive des inspecteurs généraux des charrois, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Décret]pp.132-133
Décret présenté par Frémanger au nom du comité de l’examen des marchés, portant que Lanchère et Choiseau, entrepreneurs des charrois d’artillerie, seront tenus de compter de clerc à maître avec la République, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Décret]pp.133-134
Décret présenté par Frémanger au nom du comité de l’examen des marchés, portant que Lanchère et Choiseau, entrepreneurs des charrois d’artillerie, seront tenus de compter de clerc à maître avec la République, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Décret]pp.133-134
Décret, présenté par Coren-Fustier au nom des comités de salut public et d'aliénation, concernant l’adjudication de deux bâtiments nationaux situés dans la ville de Roanne, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Décret]pp.134-135
Décret, présenté par Coren-Fustier au nom des comités de salut public et d'aliénation, concernant l’adjudication de deux bâtiments nationaux situés dans la ville de Roanne, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Décret]pp.134-135
Décret, présenté par Gouly au nom des comités de marine et des colonies, interprétatif des lois relatives à la déportation des mendiants condamnés par jugement des tribunaux révolutionnaires, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Décret]p.135
Décret, présenté par Gouly au nom des comités de marine et des colonies, interprétatif des lois relatives à la déportation des mendiants condamnés par jugement des tribunaux révolutionnaires, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Décret]p.135
Résumé du rapport de Gouly, au nom du comité des domaines et des colonies, sur le mode d'exécutions des lois relatives à la déportation, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Rapport]pp.135-136
Résumé du rapport de Gouly, au nom du comité des domaines et des colonies, sur le mode d'exécutions des lois relatives à la déportation, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Rapport]pp.135-136
Résumé de la discussion suite à une motion de Charlier tendant à rapporter le décret du 8 avril, qui avait établi une indemnité en faveur des marchés passés pour le compte de la République, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Discussion]pp.136-137
Résumé de la discussion suite à une motion de Charlier tendant à rapporter le décret du 8 avril, qui avait établi une indemnité en faveur des marchés passés pour le compte de la République, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Discussion]pp.136-137
Décret, sur motion de Charlier, rapportant le décret du 8 avril dernier, qui avait établi une indemnité en faveur des marchés passés pour le compte de la République, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Décret]p.136
Décret, sur motion de Charlier, rapportant le décret du 8 avril dernier, qui avait établi une indemnité en faveur des marchés passés pour le compte de la République, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Décret]p.136
Relecture, par Cambacérès, du décret sur les droits des enfants naturels, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Projet de décret]p.137
Relecture, par Cambacérès, du décret sur les droits des enfants naturels, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Projet de décret]p.137
Lettre du représentant Fouché, en mission dans les département du Centre et de l'Ouest, annonçant l'envoi des dons patriotiques offerts par le département de la Nièvre, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.138
Lettre du représentant Fouché, en mission dans les département du Centre et de l'Ouest, annonçant l'envoi des dons patriotiques offerts par le département de la Nièvre, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.138
Motion de Louis relative aux dons patriotiques des citoyens du département de la Nièvre, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.139
Motion de Louis relative aux dons patriotiques des citoyens du département de la Nièvre, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.139
Passage à l'ordre du jour sur la motion de Louis relative aux voitures de luxe, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Déroulement des séances]p.139
Passage à l'ordre du jour sur la motion de Louis relative aux voitures de luxe, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Déroulement des séances]p.139
Renvoi au comité de salut public de la motion de Louis demandant que le comité de moyens s'occupe de tirer un parti utile des voitures de luxe existantes dans les ci-devant Petites-Écuries, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Renvoi aux comités]pp.139-140
Renvoi au comité de salut public de la motion de Louis demandant que le comité de moyens s'occupe de tirer un parti utile des voitures de luxe existantes dans les ci-devant Petites-Écuries, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Renvoi aux comités]pp.139-140
Lettre du représentant Garnier (de Saintes) en mission près l’armée des côtes de Cherbourg qui écrit de Granville informant de la présence de brigands en Mayenne, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.142
Lettre du représentant Garnier (de Saintes) en mission près l’armée des côtes de Cherbourg qui écrit de Granville informant de la présence de brigands en Mayenne, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.142
Loi supplémentaire, présentée par Barrère au nom du comité de salut public, à la loi du maximum sur les subsistances, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Loi]pp.142-143
Loi supplémentaire, présentée par Barrère au nom du comité de salut public, à la loi du maximum sur les subsistances, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Loi]pp.142-143
Rapport, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, concernant les subsistances, les approvisionnements et la loi du maximum, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Rapport]pp.143-145
Rapport, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, concernant les subsistances, les approvisionnements et la loi du maximum, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Rapport]pp.143-145
Décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, relatif aux mesures à prendre à l’égard des villes qui procureraient une entrée facile aux armées des rebelles, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Décret]p.145
Décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, relatif aux mesures à prendre à l’égard des villes qui procureraient une entrée facile aux armées des rebelles, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Décret]p.145
Rapport, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, relatif aux mesures à prendre à l’égard des villes qui procureraient une entrée facile aux armées des rebelles, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Rapport]pp.145-146
Rapport, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, relatif aux mesures à prendre à l’égard des villes qui procureraient une entrée facile aux armées des rebelles, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Rapport]pp.145-146
Motion d'Osselin demandant que la loi sur le séquestre des biens des étrangers soit applicable aux Français sortis de France avant la Révolution, et pas rentrés depuis, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.146
Motion d'Osselin demandant que la loi sur le séquestre des biens des étrangers soit applicable aux Français sortis de France avant la Révolution, et pas rentrés depuis, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.146
Levée de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.146
Levée de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.146
Résumé du rapport, présenté par Gossuin, relatif à sa mission pour mettre en activité les forges établies par la section Bonne-Nouvelle, en annexe de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Rapport]pp.146-147
Résumé du rapport, présenté par Gossuin, relatif à sa mission pour mettre en activité les forges établies par la section Bonne-Nouvelle, en annexe de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Rapport]pp.146-147
Résumé de la discussion concernant le projet de décret, présenté par Romme, réglant le traitement des instituteurs et des institutrices, en annexe de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Discussion]p.147
Résumé de la discussion concernant le projet de décret, présenté par Romme, réglant le traitement des instituteurs et des institutrices, en annexe de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Discussion]p.147
Discussion suite à une motion de Charlier sur le décret du 8 avril, établissant une indemnité en faveur des marchés passés pour le compte de la République, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Discussion]pp.147-148
Discussion suite à une motion de Charlier sur le décret du 8 avril, établissant une indemnité en faveur des marchés passés pour le compte de la République, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Discussion]pp.147-148
Discussion suite à une motion de Charlier sur le décret du 8 avril, établissant une indemnité en faveur des marchés passés pour le compte de la République, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Discussion]p.148
Discussion suite à une motion de Charlier sur le décret du 8 avril, établissant une indemnité en faveur des marchés passés pour le compte de la République, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Discussion]p.148
Admission à la barre d’une députation des citoyens de Nevers (Nièvre) qui apporte des dons patriotiques, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.148-149
Admission à la barre d’une députation des citoyens de Nevers (Nièvre) qui apporte des dons patriotiques, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.148-149
Résumé de la lettre du représentant Fouché, en mission dans le département de la Nièvre, d'après les Annales patriotiques et littéraires, en annexe de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.150
Résumé de la lettre du représentant Fouché, en mission dans le département de la Nièvre, d'après les Annales patriotiques et littéraires, en annexe de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.150
Admission à la barre d’une députation des citoyens de Nevers (Nièvre) qui apporte des dons patriotiques, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.150
Admission à la barre d’une députation des citoyens de Nevers (Nièvre) qui apporte des dons patriotiques, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.150
Rapport, présenté par Barrère an nom des comités de salut public, d'agriculture et du commerce et de la commission des approvisionnements, sur un projet de loi supplémentaire à la loi du maximum des subsistances, d'après le Journal des Débats, en annexe de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Rapport]pp.150-151
Rapport, présenté par Barrère an nom des comités de salut public, d'agriculture et du commerce et de la commission des approvisionnements, sur un projet de loi supplémentaire à la loi du maximum des subsistances, d'après le Journal des Débats, en annexe de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)[Rapport]pp.150-151
Infos
Référence bibliographique
Séance du 11 brumaire an II (vendredi 1er novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. pp. 112-151.
Langue
Français
Nombre de pages
40
Première page
112
Dernière page
151
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
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