Décret, présenté par Coren-Fustier au nom des comités de salut public et d'aliénation, concernant l’adjudication de deux bâtiments nationaux situés dans la ville de Roanne, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)
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Référence bibliographique
Simon Joseph Coren-Fustier. Décret, présenté par Coren-Fustier au nom des comités de salut public et d'aliénation, concernant l’adjudication de deux bâtiments nationaux situés dans la ville de Roanne, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. pp. 134-135.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
134
Dernière page
135
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
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