Décret, présenté par Coren-Fustier au nom des comités de salut public et d'aliénation, concernant l’adjudication de deux bâtiments nationaux situés dans la ville de Roanne, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)
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Infos
Référence bibliographique
Décret, présenté par Coren-Fustier au nom des comités de salut public et d'aliénation, concernant l’adjudication de deux bâtiments nationaux situés dans la ville de Roanne, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793). 1911. pp. 134-135.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
134
Dernière page
135
Typologie documentaire
Décret
Modifié le